CHAPITRE V

Conduite de l'Auteur pendant Tannée 1790* — Ses fautes.

Je passerai rapidement sur cette année 1790: c'est une justification et non un panégyrique, que j'écris , et pendant cette année les discours que je prononçai furent presque toujours étouffés sous le bruit des applaudissemens.

Cependant ceux qui savent juger les hommes ? ne les examinent pas seulement dans la puissance, ils les observent dans l'adversité, et c'est par leur conduite dans ces deux situations, qu'ils apprécient leur caractère.

Pour se faire une idée de l'existence que j'ai eue pendant presque tout le cours de cette année ? il suffirait de lire mes opinions.

Eh bien ! dans cet intervalle j'ai professé tous les principes pour lesquels depuis on m'a peint

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avec deux faces, parce que je persistais à les soutenir lorsque le sentiment populaire avait changé. L'année 1790 présente peu de grands événement , mais elle fut féconde en travaux importons. La constitution fit de grands progrès , et la révolution fut stationnaire.

Ceux dont les opinions dominent aujourd'hui , m'adresseront peu de% reproches sur cet intervalle de ma vie politique.

C'est durant cette année, que j'ai fait mes premiers rapports sur les colonies, que j'ai provoqué le décret du 8 mars et celui du 12 octobre , contre l'assemblée générale de Saint-Domingue, l'acte de répression le plus rigoureux qui ait eu lieu pendant l'assemblée constituante. Je traiterai ailleurs la question des colonies, mais je crois pouvoir dire ici que ces décrets n'étaient pas populaires.

C'est durant cette année que j'ai soutenu, au comité diplomatique, aux Jacobins, à l'assemblée, l'armement de quarante-cinq vaisseaux en faveur de l'Espagne, mesure contre laquelle l'opinion populaire était extrêmement animée.

Les principes que j'ai professés en 1791, je les annonçais tous alors. En soutenant que les ministres ne pouvaient être admis dans l'assemblée

constituante, j'annonçai que, suivant mon opinion , ils le seraient dans la législative : dans deux opinions sur la responsabilité des ministres, j'ai soutenu l'inviolabilité du roi : dans le discours sur le droit de paix et de guerre , j'ai reconnu dans le roi la qualité de représentant du peuple ; on trouve la trace de cette idée dans le Moniteur, mais je suis sûr de l'avoir beaucoup plus développée. Il n'est aucun de mes collègues qui puisse ignorer que j'étais alors, comme depuis, dans l'opinion de la réégibilité.

J'ai soutenu, durant cette année, deux opinions qu'on a pu considérer comme anti-monarchiques : celle sur le droit de paix et de guerre , et celle sur l'élection des juges par le peuple. Quant à la première , je n'aurais pas besoin de me justifier, si la plupart des partisans du système de la monarchie libre n'avaient adopté , dans sa totalité , le modèle de la constitution anglaise ; et sur la deuxième , si l'on avait fait quelque attention à l'organisation de l'ordre judiciaire dont les bases étaient déjà adoptées dans l'esprit de l'assemblée.

[.'élection des juges par le peuple était sujette à de grandes objections dans la théorie et dans la pratique ; mais en rejetant l'établissement des jurés au civil comme impraticable dans l'état des choses, et en admettant la nécessité d'un très

grand nombre déjuges et de tribunaux" civils, l'assemblée s'était mise dans l'impossibilité de constituer l'ordre judiciaire d'après des principes sains, et dès lors le parti de faire nommer les juges par le peuple était celui qui présentait le moins d'inconvénient et de danger.

Lorsque les contestations civiles, comme les accusations criminelles, peuvent être soumises à l'examen du jury, il est certain que la fonction qui est au juge d'appliquer la loi sur un fait certain et décidé, est évidemment executive ; elle affecte peu la liberté du citoyen qui dépend bien plus de la décision du juré que de l'application de la loi dans laquelle l'erreur est rare et facilement réparable; enfin, dans ce cas, le nombre des juges peut être extrêmement limité, de là résulte qu'ils peuvent être nommés par le pouvoir exécutif, sans que les principes en soient blessés, puisque leurs fonctions rentrent dans la nature de ce pouvoir ; la liberté individuelle n'est point menacée, car ces fonctions ne leur donnent aucuns moyens de l'opprimer; enfin, et par cela même, la liberté publique ne peut s'alarmer. Ces inconvéniens étant éloignés, il résulte de la nomination des juges par le pouvoir exécutif central plus d'uniformité dans l'application des lois et plus de fermeté dans l'exécution.

Mais tout change dès que les fonctions du juge

et du juré sont cumulées, le pouvoir qui en résulte peut être le plus oppressif, le plus dangereux de tous ; on peut sans doute encore disputer en théorie pour savoir s'il est ou s'il n'est pas une branche du pouvoir exécutif, mais on ne peut l'unir de fait à celui-ci., sans établir la plus redoutable tyrannie.

Ces raisons étaient surtout puissantes dans un pays où l'on a établi un si grand nombre de tribunaux que la nomination des juges criminels et civils, sans y comprendre les juges-de-paix, eût donné au roi la disposition de près de trois mille places, et que, par l'institution de ses commissaires, il nommait encore à cinq ou six cents places judiciaires, moins importantes a la vérité, mais plus nombreuses que celles qui sont attribuées au roi d'Angleterre.

Le caractère de l'année 1790 fut, comme je le disais, d'être féconde en travaux, non en évènemens, la seule qui n'ait pas été signalée par quelques grandes catastrophes. L'assemblée s'occupa d'une multitude d'objets de politique et d'administration, des assignats, des colonies, de l'armement pour l'Espagne.

Si je n'avais à me justifier auprès de mes accusateurs, je pourrais garder le silence sur cette année et laisser parler leur éloge ; mais il m'importe de montrer ma conduite, de prouver qu'elle

fut alors ce qu'elle a été depuis lorsqu'on m'a accusé de changer, lorsqu'on a dit que pour moi le moment de la puissance a été celui de la modération.

Peut-être ceux qui montraient un grand zèle pour prévenir l'abolition de la monarchie et de la dissolution totale du gouvernement, auraient-ils dû désirer que ceux qui partageaient mes opinions fussent soutenus ; mais ils ne virent point les choses avec cette noble impartialité : nos succès excitaient leur haine, et ils se flattaient qu'après nous avoir renversés, il ne leur resterait aucun adversaire redoutable.

Ils adoptèrent une politique que tous ceux qui ont vu de près la révolution, regarderont certainement comme une des principales causes des évènemens qui ont suivi.

Ils lièrent leur cause à celle des hommes qui dès lors travaillaient à renverser la monarchie.

On les vit prôner et soutenir les républicains ; le courage et la franchise ont un si grand avantage sur tous ces moyens dans une grande assemblée, j'avais déjà résisté à tant de libelles sans autre défense qu'une grande suite à remplir mes fonctions dans l'assemblée, que je ne doute pas que , si j'eusse pu les continuer alors, je n'eusse complètement déjoué ce système, tout habilement combiné et tout ardemment suivi qu'il était.

A LA REVOLUTION FRANÇAISE. 12ri

Malheureusement je me trouvai sérieusement occupé dans les comités , et je ne pus donner que peu de temps aux séances publiques. Plusieurs de mes amis se trouvaient dans le même cas ; ainsi, tandis que l'un rédigeait le projet sur l'avancement militaire ? tandis qu'un autre préparait l'institution des jurés, et que j'étais moimême occupé de l'immense travail qui a, depuis, été présenté à l'assemblée par M. Fermont, des libelles d'un esprit opposé, mais très bien combinés pour nous détruire, nous attaquaient, les uns comme des factieux, les autres comme des monarchiens, et profitaient lâchement du silence où nous étions retenus par l'intérêt pur de la patrie.

Lorsque, après une assez longue interruption, je pus reprendre mes fonctions avec mon exactitude accoutumée , je trouvai que ce système de détraction, favorisé par mon absence, avait fait plus de progrès que je ne l'aurais cru ; la confiance dont je jouissais dans l'assemblée s'était affaiblie, et ma popularité au dehors était très sensiblement déchue; sans doute, le meilleur parti eût été de paraître ne point s'en apercevoir et de suivre ma ligne sans m'en embarrasser; non seulement cette méthode était la plus ferme et la plus noble , elle offrait encore le moyen le plus sûr de reconquérir, en peu de temps, ce que j'avais perdu :

c'eût été celle que j'aurais suivie , si ce genre de disgrâce, alors tout nouveau pour moi, m'eût permis de réfléchir tout-à-fait froidement sur la conduite que j'avais à suivre. Peut-être, ceux qui ont vécu dans les affaires publiques, et qui ont connu, par expérience, non seulement tout le charme de la popularité, mais tous les moyens qu'elle donne défaire le bien, m'excuseront d'y avoir fait, alors, quelques sacrifices , en songeant surtout avec quelle énergie j'ai résisté depuis. Cette époque de ma vie publique est la seule où je n'aie pas été parfaitement moi-même. Une faute m'entraînait dans une autre. Je m'opposai au départ de Mesdames, je me livrai à une dénonciation violente contre le club monarchique, je pris une part très subordonnée, mais enfin je pris quelque part à cette malheureuse affaire du serment des prêtres. Par un malheureux enchaînement qui était, ou l'effet naturel d'une opinion violente sur l'esprit du peuple, ou, peut-être, l'ouvrage de ceux qui s'emparaient de chacune de mes fautes pour travailler à me rendre odieux, quelques-unes de ces motions véhémentes furent suivies immédiatement après de mouvemens populaires : avec la même franchise que je mets à avouer mes fautes, je puis assurer, non seulement que je n'y eus aucune part, mais qu'ils servirent même, plus que toute autre chose, a me faire apercevoir de la

fausse route que j'avais prise; je voulus parer à l'effet de la calomnie et ma conduite lui donnait quelque réalité.

Quand le triste succès de ces moyens ne m'eût pas averti d'en changer, j'y aurais été conduit par le mal-être où il me retenait. Je rentrai donc bientôt dans la ligne que j'avais quittée; mais il fallait quelque temps pour détruire l'impression que ma conduite avait causée; celte impression n'était pas entièrement dissipée, lorsque la question des colonies fut traitée, le 15 mai, et son effet contribua, peut-être, à l'issue de cette discussion.