SUR LE JUGEMENT DE LOUIS XVI

IMPRIMÉS PAl OKDKB DE LA C01IVI5TI0If RATlOJfAI.*

Il n*y H de sacré et d'îoTiolable que rinnocencc. Qu*oa me montre dam tonle Thittoire un monument plut aoguite, et qui inspire une terreur plut tainte, plut salutaire pour le glaive de la justice, que la colonne que les Arcadiens, après avoir rois à mort leur roi Aristodème, érigèrent dans le temple de Jupiter Lycien, et sur laquelle on lisait cette inscription :

Les rois parjuras sont punis tôt ou tard. Avec Taide de Jupiter^ on a enfin df^roitvert la perfidie de celui-ci qui trahissait Messène. Grand Jupiter, louanges vous soient rendues.

Discours de la Lanterne aux Parisiens, 1 "S 9.

Ncckcr, qu'on appelait aussi naguère le minisire adoré, vient de publier la défense, ou plutôt le panégyrique de Louis XVI qu'on adorait aussi : risible clTet d'une idole foulée aux pieds qui prétend en relever une autre également renversée.

Gomme l'évoque de Londres, Luxon, essaya de juslifier Charles V% martyr de ses opinions religieuses, Nccker a dû s'efforcer de justifier Louis XVI, martyr des faux calculs politiques de ce banquier, de la sottise de ce bourgeois gentilhomme, et de cette gloriole puérile, de col orgueil de valcl (vw^WWtivVidL^X^^^

liliL-;niis, di's ri'|ilv^ClllaiiU ]>uk'riii' k'iUL-jiie hingago,:] dans ce berceau de la liber que les rois ne pouvaient él quelque crime qu'ils eussen lesjours de la plus extrôme de Néron, les comédiens de librement et déclamaient t Sénèque: « La victime la Jupiter est la tête d'un roi pa

Victimahaud il!; Potcat, magisque optin Quam rex iniquus.

La différence qu'il y avait clavage et de la liberté, c'est César les poètes disaient : l'o est la tête d'un roi, et qu'ak dire: d'un mi ^«..— i- "

bISCOURS blVERS. lîl

siècles se soient écoulés avanl qu'on y ait reconnu, comme à Rome et dans la Grèce, que le nom seul de roi était un crime : ne souillons pas du moins notre histoire par un privilège d'inviolabilité qui n'exista jamais; j'en atteste Louis XIV lui-même et son édit célèbre de 4667, où, tout despote qu'il fût, il s'exprimait ainsi dans le préambule :

« Qu'on ne dise point que le monarque n'est point sujet aux lois de son État. La proposition contraire est une vérité du droit des gens que la flatterie a quelquefois attaquée, mais que les bons princes ont toujours défendue, comme une divinité tutélaire de leur empire. »

Je pourrais prouver par une suite d'écrits, depuis le commencementde la monarchie, et depuis Grégoire de Tours jusqu'au fameux ligueur Boucher (le curé de Saint-Benoit), que la flatterie n'a jamais pu réussir à établir en France cette doctrine de Tinviolabilité. Je n'aurais besoin que de transcrire ce dernier, qui a épuisé l'érudition sur cette matière, dans son livre sur le procès de Henri III, où, au milieu du fatras théologique, il n'a rien laissé aux lumières de ce siècle et à la Convention à ajouter à ce qu'il écrivait il y a deux cents ans : mais l'aveu de Louis XIV me dispense de recourir à d'autres autorités.

Non que je veuille disconvenir que nos réviseurs courtisans aient voulu faire à Louis XVI le présent de l'inviolabilité. Arrière ces subtilités, ces arguties plus dignes d'Escobar que de Brutus, et de jésuites que de législateurs, par lesquelles le patriotisme ingénieux du comité a tenté une lutte impossible contre le texte de la Constitution.

Je ne sais pas nier l'évidence ; et il est évident

qu'une Constitution qui porte; <i\îl ^etç»^\!k\!ifc ^xi\^\ it. \\

\i()l;il)ili(('' ciili'c la ncrsoiiiic du roi cl 1. Louis \VI, (iifolle il proiioiicc 411e, ' mOmc où Louis XVI se meltrail à la lOlc pour rétablir Fancien régime, il n'enc( déchéance . » Or, certes, entrer en Fra des Autrichiens, incendier nos villes, c là un acte administratif. Il est donc inco les Constituants ont cuirassé Louis X^ labilité la plus absolue.

On dirait même que les Dandré et les prévu le cas de cette distinction des vainqueurs du château des Tuileries, et ^ enhardir Louis XYI à conspii*er et poai comme ces papes du onzième siècle, une t tous les crimes à commettre, que les revis ont inséré cet article additionnel : a Le 1 ff déchéance, pourra être jugé comme le sii « pour les actes postérieurs. » Certes, to postérieurs sont bien des délits non ad puisque le cas supposé est celui où le roi •

inSCOUKS DIVERS. 123

lilé; cl il esl hors de doute que dans Taclo conslilulionnel, dans cette prétendue charte de Taffranchissement du genre humain, ces indignes mandataires nous avaient en effet ravalés au-dessous de la condition des esclaves de Commode et de Caracalla.

Mais la même bonne foi qui ne nous permet pas de nier ici qu'ils ont plastronné leur roi constitutionnel d'une inviolabilité impénétrable ne permet pas do nier non plus, et ce seul mot tranche la question ; et il aurait dû fermer (dès la première fois que Robert et Manuel l'ont dit) cette discussion trop longue/ la bonne foi, disons-nous, ne peimet pas de nier que ce qu'on appelle la Constitution décrétée aux années 89, 90 et 9^, n'a jamais été ni pu être autre chose qu'un projet de Constitution, jusqu'après l'acceptation du peuple souverain.

C'est le premier principe que la Convention ail reconnu, dès son ouverture, le 21 septembre. Et lorsque nous avons décrété qu'il n'y aurait point de loi constitutionnelle sans la sanction du peuple, il ne faut pas s'imaginer que ce soU une loi nouvelle que nous ayons publiée. Nous n'avons fail que proclamer solennellement une loi immuable, universelle, et aussi ancienne que le genre humain. Nous n'avons fait qu'enlever la rouille du temps qui couvrait cet article des droits de l'homme. Nous n'avons fail que lire c\ nos commettants et rétablir dans toute sa pureté le texle de la loi naturelle, de cette loi gravée du doigt de Dieu sur un airain impérissable, et dont il n'a jamais été au pouvoir ni du despotisme, ni des conslituants, de déchirer les pages. Or, ce code primitif et commun à toutes les nations porte qu'aucune loi n'est obligatoire si elle n'est consentie au moins tacitement et librement par le peuple. Ici tant s'en