Chapitre XVIII. Des idées d'uniformité

Nous voici à un des chapitres les plus curieux df

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Touvrage. C'est uu de ceux qui ont valu à Montesquieu l'indulgence de tous les gens à préjuges, de tous ceux qui baissent les lumières , de tous les pro-* tecteurs des abus, etc. Il faut l'examiner en détail.

i^ Les idées d'uniformité , de régularité, plaisent a tous les esprits, et surtout aux esprits justes.

a^ Ijb grand esprit de Cliarlemagne peut-il être cité au dix-buitième siècle, dans la discussion d'une question de pbilosopbie?Ce n'est sans doutequ'une plaisanterie, contre ceux qui avaient les idées que Montesquieu voulait combattre.

y Nous n'entendons pas ce que signifient les mêmes poids dans la police , les mêmes mesures dans le commerce^

Le commerce emploie des poids et des mesures ; la police se niêle des uns et des autres , et ne devrait s'en mêler que pour savoir s'ils ont réellement la valeur qui leur a été supposée , et pour en conserver d'exacts, avec lesquels on puisse comparer ceux qui sont employés.

4° L'uniformité de poids et de mesures ne peut déplaire qu'aux gens de loi qui craignent de voir diminuer le nombre des procès , et aux négociants qui craignent tout ce qui rend les opérations du commerce faciles et simples. Ce qu'on a proposé à cet égard, avec l'approbation universelle de tous les hommes éclairés, c'est de déterminer une mesure naturelle, Bxeet invariable, qu'on pût toujours rC'r trouver ; de l'employer à former des mesures de Ion» gueur, de superficie, de contenance et de poids ; de manière que les divisions successives en mesure et

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en poids moindres fussent exprimées par des nombres simples et commodes pour les divisions; d'établir ensuite d'une manière publique et légale, et par les moyens exacts que fournit la physique ^ le rapport précis de toutes les mesures usitées dans un pays avec la mesure nouvelle , ce qui prévient pour jamais toute espèce de procès pour la valeur de ces mesures. La nouvelle mesure aurait été adoptée par le gouvernement, les assemblées d'états, les communautés, etc. Les pàrticuliei*s auraient eu la liberté de se servir de telle mesure qu'ils auraient voulu. Ce changement se serait donc fait sans aucune gène, sans aucun trouble pour le commerce, et jamais personne n'a proposé une autre opération.

5° Gomme la vérité , la raison, la justice, les droits des hommes, l'intérêt de la propriété, de la liberté, de la sûreté, sont les mêmes partout , on ne voit pas pourquoi toutes les provinces d'un État , ou même tous les États , n'auraient pas les mêmes lois criminelles , les mêmes lois civiles, les mêmes lois de commerce, etc. Une bonne loi doit être bonne pour tous les hommes , comme une proposition vraie est vraie pour tous. Les lois qui paraissent devoir être différentes suivant les différents pays , ou statuent sur des objets qu'il ne faut pas régler par des lois, comme sont la plupart des règlements de commerce, ou bien sont fondées sur des préjugés , des habitudes, quîl faut déraciner; et un des meilleurs moyens de les détruire est de cesser de les soutenir par des lois.

6^ L'uniformité dans les lois peut s'établir sans trouble, sans que le changement produise aucun mal.

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On en convient pour rétablissement d'une bonne jurisprudence criminelle. Mais quel trouble produira celui d'un code civil? Il changera l'ordre de la distribution des successions ; mais une succession qu'on aUend n'est pas un droit de propriété: il ne résulte de même aucun droit d'un testament , avant la mort (lu testateur. Les conventions faites avant la nouvelle loi lui conserveront toute leur force, à^moins qu'elles ne soient contraires au droit naturel. Les conventions sont de trois espèces : ou leur exécution est instantanée, ou elle dure un temps fixe, ou elle est perpétuelle. Dans les deux premiers cas , l'exécution des conventions faites avant la loi nouvelle, peut être jugée d'après l'ancienne jurisprudence, sans nuire à l'uniformité des lois. Dans le dernier , elle y pourrait nuire; mais l'exécution perpétuelle d'une convention ne peut naître du droit de propriété ; elle est uniquement fondée sur la sanction de la loi; et, par conséquent, le législateur doit, par la nature des choses, conserver le droit de changer ces conventions, en conservant le droit véritable et originaire de chacune des parties ou de ses ayants cause.

Si on établit un mode de jurisprudence uniforme et simple , il s'ensuivra que les gens de loi perdront l'avantage de posséder exclusivement la connaissance des formes ; que tous les hommes sachant lire seront également habiles sur cet objet; et il est difficile d'imaginer qu'on puisse regarder cette égalité comme un mal.

7^ Ce n'est point une petite vue que l'idée d'une

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uniformité qui donnerait à tous les habitants d'un pays, des idées précises sur des objets essentiels, une connaissance plus nette de leurs intérêts, et qui , diminuerait Tinégalité entre les hommes, relati?e* ment à la conduite de la vie et des afTaires.

8^ Un fermier général disait aussi en 1775: Pourquoi faire des changements ? (Ist-ce que nous ne sommes pas bien?

La répugnance à changer ne peut être raisonnable que dans ces deux circonstances: i^ lorsque les lois d*un pays approchent tellement d*étre conformes à la raison et à la justice, que les abus sont si petits, que l'on ne peut espérer du changement aucun avantage sensible; a^ dans celle ou l'on croirait qu'il nS a aucun principe certain , d'après lequel on puisse se diriger d'une manière sûre dans l'établissement des lois nouvelles. Or toutes les nations qui existent sont bien éloignées du premier point , et on ne peut plus être de la seconde opinion.

9^ I^ grandeur du génie est une de ces phrases vagues qui frappent les petits esprits et qui les séduisent, qui plaisent aux hommes corrompus, et sont adoptées par eux. Les uns, parce qu'ils ne voient rien , aiment à croire que la lumière n'existe ps: les autres, qui la craignent, voudraient que personne ne s'avisât d'ouvrir les yeux.

10® Lorsque les citoyens suivent les lois, qu'importç qu'ils suivent la même? Il importe qu'ils suivent de bonnes lois; et, comme il est difficile que deux lois différentes soient également justes, ^lenient utiles, il importeencore qu'ils suivent la mênne.

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par la raison que c'est un moyen de pins d'établir de réalité entre les hommes. Quel rapport le cërémonial tartare ou chinois peut-il avoir avec les lois? Cet article semble annoncer que Montesquieu regardait la législation comme un jeu , où il est indifférent de suivre telle ou telle règle, pourvu qu'on suive la règle établie, quelle qu'elle puisse être. Mais cela n'est pas vrai, même des jeux. Leurs règles , qui paraissent arbitraires, sont fondées presque toutes sur des raisons que les joueurs sentent vaguement, et dont les mathématiciens, accoutumés au calcul des probabilités , sauraient rendre compte.