G88 TABLE DES MATIÈRES

Pages.

Sur la nécessité de l'union entre les citoyens. Septembre 1792 2l5

Pièces extraites du recueil périodique intitulé Le Républicain , par Condorcet. L'an IV de la Liberté (Septembre 1 792) 2*3

Avertissement aaS

De la république ,ou un Roi est-il nécessaire à la conservation de la liberté? Discours dont l'Assemblée fédéjative des amis de la vérité a demandé l'impression , en votant des remercîments à son ;iuteur ; lu au cercle social le

12 juillet 1791 227

Lettre d'un jeune mécanicien aux auteurs nu Républicain. i6juillet 1791 289

Sur l'institution d'un conseil électif. 28 juillet 1791. 243

Formation d'iui conseil de gouvernement 247

Formation de la liste des éligibles 25i

Forme d'élection a54

Opinion sur le jugement de Louis XVL Novembre 1792. 267 Opinion de Condorcet, prononcée dans la séance du samedi 19 janvier 1793. Imprimée par ordre delà Convention nationale 3o5

Sur les troubles relatifs aux subsistances. 27 décembre

Lettre de Junius a William Pitt. Février 1792 319

Plan de constitution , présenté à la Convention nationale

les i5 et 16 février 1793 333

Exposition des principes et des motifs du plan de constitution 335

Projet de déclaration des droits naturels, civils et

politiques des hommes 417

Projet de constitution française 423

Titre premier, — De la division du territoire ib.

Titre IL — De l'état des citoyens, et des conditions nécessaires pour en exercer les droits 425

Titre III. — Des assemblées primaires 427

Section première.— Organisation des assemblées primaires. ib.

TABLE DKS MATIERES. 689

Pages.

Section II. — Fonctions des assemblées primaires 429

Section III. — Règles générales pour les élections dans les

assemblées primaires /I3i

Section IV. — De la police intérieure des assemblées primaires /|37

Section V. — Forme des délibérations dans les assemblées

primaires. 4^^

Titre IV. — Des corps administratifs 44 1

Section première. — De l'organisation et des fonctions

des corps administratifs ib.

Section II. — Du mode d'élection des administrateurs de

département 445

Titre V. — Du conseil exécutif de la République 446

Section première. — De l'organisation du conseil exécutif de la République ib.

Section II. — Du mode d'élection du conseil exécutif. . . . 45a Section III. — Dos relations du conseil exécutif avec le

corps législatif 456

Titre VI. — De la trésorerie nationale , et du bureau de

comptabilité 467

TiTRK VII. — Du corps législatif 460

Section première. — De l'organisation du corps législatif,

et du mode d'élection des membres qui le composent. . ib.

Section IL — Des fonctions du corps législatif 463

Section III. — Tenue des séances, et formation de la loi. 465

Section IV. — Formation du bureau 468

Titre VIII. — De la censure du peuple sur les actes de la

représentation nationale, et du droit de pétition 469

Titre IX. — Des conventions nationales 476

Titre X. — De l'administration de la justice [^'J^

Section première. — Règles générales ib.

Section II. — De la justice civile 480

Section III. — De la justice criminelle 484

SEc*rioN IV. — Des censeurs judiciaires 486

Section V. — Du jury national 489

Section VI. — Des moyens de garantir la liberté civile.. 490