‹ Œuvres de Condorcet (volume 4)Chapitre 5 sur 117 · OCTOBRE · texte numérisé non relu

OCTOBRE

Une longue et mémorable discussion eut lieu à l'Assemblée législative , du 7 octobre au 3 novembre 1791, au sujet des troubles religieux. Le projet de décret, renvoyé alors au comité de législation, après avoir été plusieurs fois ajourné, fut définitivement adopté le 20 septembre 1792.

SUR LA NÉCESSITE

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