‹ Œuvres de d'Aguesseau (volume 2)Chapitre 28 sur 46 · SOMMAIRE · texte numérisé non relu

SOMMAIRE

I. — Mémoire sur le bref par lequel le pape a condamné l'écrit

intitulé Cas de conscience.

II. — Relation au sujet de l'assemblée du clergé de 1705, sur l'acceptation de la bulle contre le jansénisme.

III. — Mémoire pour le roi, sur le projet de déclaration des douze

évoques en 1710, pour expliquer l'acceptation de la bulle Vincam Domini, etc.; dans l'assemblée du clergé de 1705.

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