I. — Mémoire
Cette preuve a deux parties, dont la première tend à rejeter .en général le droit de joyeux avènement, comme un droit nouveau et établi sans titre ; la seconde tend à le rejeter dans les églises des pays conquis, comme étant inusité et inconnu.
n convient d'observer d'abord que la première partie
(1] Noua aToni suivi) pour Fimpressiov de cette Réponse, la même marche que pour les autres pièces de ce genre imprimées dans ks volumes précëdenSy c^est-à-dire que nous avons mis d'abord le texte du Mémoire ^ et à la suite la Réponse de FéneloU) au lieu de les mettre en colonnes*
^4 *^^ ^^ DEOIT
de cette preove est dâectncose, en ce qa'eHe praoye trap; et si elle avoît lieu, eDe n'excloroit pas seulement le Roi de l'exercice de ce droit dans les ^g^Uses des pays conqnisy mais elle l'en déponilleroit dans tontes les antres <%lises de son rojaume où Sa Hajesté en est en possession.
RÉPONSE
Qae l'auteur prenne la peine de relire les paroles de mon premier MéiBOire, et il avouera que cette preuve n'a point deux parties, dont la première tende à rejeter en gënéral le droit de joyeux avènement , et à en dépouiller Sa Majesté dans toutes les églises de son royaume où elle en est en possession.
Voici mes paroles : a Un droit qui n'a pour foni> dément que le seul usage , ne peut avoir aucune I» force que dans les lieux où l'usage l'a déjà introduit^ )» et il est destitué du seul titre qu'il peut avoir, dans I» les lieux où l'usage , qui est son unique fondement , » ne l'a pas encore introduit. » On voit clairement que , loin d'ébranler ce droit pour les églises de l'ancien royaume où Sa Majesté en est en possession , je déclare au contraire que c'est la possession ou l'usage qui lui donne la force dans les lieux où il est déjà introduit. Il n'y a donc, dans ma preuve , qu'une seule vérité établie , savoir, que la possession ou usage, qui décide contre les églises de l'ancien royaume , décide en faveur des nôtres-, ou, si l'auteur veut absolument mettre deux parties dans ma preuve , il doit avouer que la première reconnoît le droit de joyeux avènement pour les lieux où l'usage l'a déjà introduit, comme la seconde le rejette pour les lieux où il est destitué du seul titre qu'il peut avoir , je veux dire
l'uidage. L'aateur, f«ole de lire aitentivement ma preuve , m^ & donc fait dire prëcis^me&t le contraire de te que j'ai dit : ma preave n'est donc^oint défectueuse , comme il le dit , en ce qu'elle prouve seulement qu'un drbit bien établi par la possession dans Tandeo royaume ^ ne doit pas être introduit dans un autre pays où ce droit n'a ni titre ni possession.
n. — Mémoire.
Les jurisconsultes (a) en parlent comme d'une ju3te et légère reconnoîssance qu'elles (les ëglises) doivent au Roi à titre de protecteur et de défenseur de toutes les églises de son royaume ; ils mette ut ce droit général et universel an nombre de ceux attachés à la souveraineté du Roi , et dont l'exercice a pu légitimement s'acquérir sans Bulle , par une longue possession.
KÉPONSE.
1® L'auteur, après avoir fait attendre en cet endroit des témoignages décisifs des principaux jurisconsultes qui se sont instruits avec soin de la source de ce droit, et qui ont donné au public les véritables sentimens que les sujets du Roi doivent avoir de cette expectative, ne nous cite que M. Le Bret, auteur si récent, qu'il a écrit presque de nos jours, Tan i652 ^^\ Cet auteur avoit été homme du Roi dans la charge d'avocat-général , et avoit conclu contre le joyeux avènement l'an 16 16, L'auteur prétend que M. Le Bret s'est rétracté, l'an i632 , de ses conclusions données l'an 1616 j mais, outre qu'il se
(a) Le B&et, Traité de la Souverain, du Boi, inp. Y va, i632, Uv. I, cliap. XYlli, article dernier.
^ (1) Le maniucrit porte 1642; c'est une erreur : Tçu^rage de Le Bret a été imprimé en i63a : nou5 «tous partout reotifié U d«le.
mécompte dans ce ùâi^ comme nous l'ailona yoir, de plus toute cette preuve n'iroit qu'à nous produire un juriscoDiulte très-récent» qui auroit varié sur le droit en question.
2° Voici les paroles de M, Le Bret : a Outre ces
)> droits 9 il y en a encore un autre que le Roi pré-
» tend avoir sur les prél;>eades des églises cathedra-
)) les f qui est de nommer à la première qui vient à
» vaquer après son joyeux avènement à la cou-
». ronne. On le fonde, non sur un droit de patro-
» nage pçirticulier , mais sur ce que le Roi est pro-
» teeteur et défenseur universel de toutes les églises.
» Les anciens appeloient ce dxolt primariof preces,.».
» pour ce que du commencement ils ne conféroient
)) point , mais qu'ils prioient seulement les évéques de
» conférer à ceux qu'il3 leur nommoient » comme dit
)> Joannes Anclreas, in addit. ibidem ad Utt. H,
» Cet auteur remarque encore que ce même droit fut
» accordé par le Pape à l'Empereur 5 et je crois qu'il
» n'a été introduit en France que sur cet exemple ,
» comme Boërius le remarque en sa décision xxxii :
» et de fait 9 ce n'est que depuis peu de temps que
» le Parlement de Paris a reçu cette espèce de col-
>> lation , n'estimant pas qu'il fi^t raisonnable d'entre-
» prendre sur l'Église par cette nouveauté. Mais de-
» puis, ce droit s*étant afiermi par le temps et par
» le consentement des églises, et ayant été autorisé
» par des lettres-patentes qui Font restreint aux égli-
» ses cathédrales , il est maintenant en usage ; étant
» une règle approuvée de tous les canonistes, que
» regeêy ex longissinia potsessione ^ peuvent conférer
» les bénéfices ecclésiastiques. »
DU JOYEUX AVÈNEBfENT. ^y
M, Le Bret ne dit point qu'il s'ëtoît trompe, et qiw le Parlement même ëtoit tombé dans l'erreur, ea reconnoissant ce droit comme général et universel 9 comme un de ceux attachés à la souveraineté du Boi , et comme du à Sa Majesté à titre de protecteur et défenseur universel de toutes les églises; au contraire , après avoir rapporté d'autres droits royaux comme véritables , il se contente, en finissant , de dire de celui-ci i II y en a encore un autre que le Boipre'tendk II ne le donne que comme une prétention; il ne dit pas qu'il est fondé , mais seulement qu'(m le fonde sur le titre de protecteur , etc. Ce n'est toujours qu'un fondement prétendu; il ajoute que les uneiens appeloientce droit primarias preces,.,, parce que les rois prioient seulement les évêques de conférer, etc. ; ce n'étoit donc qu'une simple prière ou recommandation des rois. l\ déclare que ce rCest que depuis peu de temps ^ que le Parlement de Paris a reçu cette espèce de collation. Voici un droit bien nouveau, puisqu'il n'étoit reçu que depuis peu de temps, l'an i652. Auparavant, ce tribunal si éclairé , et si jaloux des moindres droits de la couronne, n'estimoit pas qu'Ufut raisonnable JP entreprendre sur r Église par cette nouveauté^ ilrebutoit donc le joyeux avènement, pour parler avec Brodeau, comme une nouveauté et une entreprise sur FÉglise.
Mais d'où vient que ce droit, rebuté l'an 1616 comme une entreprise , est devenu , selon M. Le Bret, un droit légitime Tan i632? C'est qu'il s'est affermi , dit-il , par le temps et le consentement des églises. Ce n'est donc ni M. Le Bret, ni le Parlement qui ont changé d'avis, et qui ont rétracté leur erreur; c'est
au contraire le joyeux avènement qui a change â^état. Jusqu^en Tan 1,616, ce n'ëtoit qu'une simple prière ou recommandation ; les rois priaiemi seulement les évéques de conférer ^ etc. Il est yrai qu'on ayojt commencé à en vouloir faire un droit rigou* reux; mais le Parlement n'a point estimé ^U fût raisonnable d^ entreprendre sur f Église par eette nouveauté. Enfin, l'an i632, ce droit étoit depuis peu de temps reçu et i^ermi... par le consentement des églises. Voilà le texte de M. Le Bret, que Fauteur n'a pas jugé à propos de rapporter. Ces paroles, loin de contenir une rétractation, confirment avec évidence tout ce que j'ai dit de plus fort. Le joyeux avènement n'ayant, à l'égard de nos églises, ni l'affermissement du temps, ni la longue possession, ni le consentement des églises mêmes, il s'ensuit que nous sommes dans le cas précis où étoient les églises de l'ancien royaume , quand M. Le Bret assuroit que le Parlement n'estimoit pas qu'il /ut raisonnable d'entreprendre sur t Église par eette nouveauté.
3° L'auteur, pressé par l'évidence de la vérité, a fait l'aveu le plus complet et le plus décisif qae nous puissions jamais désirer en notre faveur. Parlant du joyeux avènement , il emploie ces termes : a dont l'exercice a pu légitimement s'acquérir sans » Bulle par une longue possession. La souveraineté » ne peut être, en aucun temps ni en aucun lieu, » sans les droits qui lui sont essentiels ; ils sont aussi )> essentiels et aussi étendus qu'elle. » L'auteur vou* droit-il dire que nos rois ont eu besoin d'acquérii légitimement les droits essentiels de leur couronne, en ajoutant à leur souveraineté une longue posses*
DU JOYEUX ATÈNEVElfT. jg
sioD? Qui dit acquérir légitimement, dit se Sàire ud droit qu'on u'aToit point auparavant d'ane manière légitime ; qui dit une langue poisesêian, dît une lon-^ gue succesnon de temps avant la fin de laqqelle le droit n'étoit pas encore acquis ^ avant ]a longue possession , le droit qui a ëté légitimement acquis dans la suite n'étoit pas encore un droit véritable. L'auteur ne devoit jamais faire cet aveu, ou bien, en le faisant^ il devoit achever d^avouer que l'exercice du joyeux avènement n'étoit point essentiel à la couronne de nos rois , et qu'il n'a pu légitimement s'acquérir dans nos églises, faute d'une longue possession*
ni. MEMOIRE.
C'est n'être pas bien informé de l'origitie du ^rott de f oyeux aYèuemenf , de dire qu'il est seulement introduit depuis quatre-vingts ans. L'usage en 'est attesté par un auteur illustre et irréprochable, qui écrivoit il y a plus de deux cents ans ; et il est suivi de plusieurs autres, qui se sont expliqués sur l'exercice de ce droit, comme pratiqué en France de toute ancienneté.
RÉPONSE
Cet auteur irréprochable est Boërius, ou Boyer de Bordeaux , qui a parlé pour l'intérêt de son corps, en disant que les évéques donnoient des bénéfices aux conseillers de son Parlement. Il n'écrivoit pas il y a plus de deux cents ans , mais seulement il y a cent soixante -dix -neuf; car il a déclaté qu'il écrivoit l'an i523. (Decis. 69, pag. 126.)
2* Voici les paroles de Boërius ; Sic prqfecto ad primitias preeum , sive primarias preces ciy'uslibet
8o SUR LE DROIT
sereniêsimi ac chrUtianissimi Régis Franeiœ, quoniam tn adventu muo soient episcopi conferre prœhendas et bénéficia consiliariis sut magni Consilii et supremarum euriarum regni, et multi ex dominis curiœ nostrœ Burdigalensis aliqua obtinuerunt bénéficia ^*\ Ce texte que notre auteur a allëguë, aussi bien que M. Le Bret , sans en rapporter les paroles, n'exprime aucun droit; il ne raconte qu'un simple fait, et il déclare expressément qu'il ne s'agissoit que d'une simple prière ou recommandation du Roi. Avoir accoutumé de déférer à des prières , n'est pas être assujéli à un droit rigoureux. M. Le Bret, en expliquant Boërius, parle ainsi : Les rois prioient seulement les évêques de conférer , etc. ; prier seulement n'est pas avoir un droit. Brodeau , en citant et en expliquant le même Boërius , remarque que Boërius « ne dit pas que les évéques fussent obli- » gés par nécessité de conférer des prébendes aux » nommés par le Roi, mais qu'ils les conféroient par » courtoisie ^^^5 » enfin, c'étoient des prébendes que les évéques donnoîent, sur la recomniandation du Roi , à des conseillers clercs dû 'grand Conseil et des Parlemens. Ce n'est point l'espèce précise du joyeux avènement d'aujourd'hui, puisque, comme Brodeau le remarque ^'^ , on a étendu indifféremment ce droit pour toutes sortes de personnes. Ce n'est donc que sur une pure équivoque, que l'auteur peut me contredire , quand j'assure que ce droit n'a été introduit en France que depuis environ quatre-vingts ans.
(a) Décis. xxxn, Lugd. 1667, pag. 65. — [e) Recueil d'arrêts^ P. VI $ Prébende pour lejoy. avén, n. 149 éd. de 1742} tom. II , pag. 3i6. -^ (») Ibid,
Avant
DU lOTEUX AYÈNEMENT. 8l
Avant ce temps, ce n'ëtoit pas un droit rigoureux; ce n'ëtoit qu'une prière de la part du Roi , et une courtoisie de celle des ëvéques. Pour ce droit avec clause irritante , il ëtoit perpëtuellement rebuté par les arrêts de la cour , et notamment par un arrêt célèbre du 7 janvier 1616, comme Brodeau l'assure. Cette date si précise ne remonte qu'à quatre-vingt-six ans; alors le joyeux avènement , si on le regardoit comme un droit, ëtoit perpétuellement rebuté. Prouver qu'avant ce temps-là , les ëvêques donnoient par courtoisie des prébendes à la prière du Roi, c'est prouver ce que personne ne conteste, et que j'ai reconnu expressément dans mon premier Mémoire. Pour entrer dans la véritable difficulté, il faudroit prouver que le droit rigoureux et la clause irritante ont été pratiqués de toute ancienneté; c'est ce que l'auteur n'a pas lui-même pouvoir de tenter.
5* L'auteur assure que « Boërius est suivi de plu- » sieurs autres qui se sont expliqués sur l'exercice de » ce droit, comme pratiqué en France de toute an- )> ciennetë. » Où' sont-ils ces autres jurisconsultes? Nous avons vu que Boërius même ne parie que d'une simple prière; en trouvera-t-on d'autres qui parlent autrenlent? Je demande leurs noms, leurs textes et le nombre des pages où ils se trouvent? En attendant, je continuerai à dire avec M. Le Bret, que, dans les temps passés, les vois priaient seulement $ et avec Brodeau , que les évêques n'étoient pas obligés fur nécessité y.,* mais conféraient par courtoisie. J'ajouterai, avec M. Le Bret, que ce n'est que depuis peu de temps que le Parlement a reçu, etc. ; et avec Brodeau, qu'on a voulu introduire et autoriser rfe- CORRESP. V. 6
puUpeu d'atmées ce droit, au préjudice d^$ droits.., des ordinaires*
Des témoignages si précis de fameux jarisconsultes contemporaios , et zélés pour les droits royaux , peuvent-ils être ébranlés par une citation vague d'écrivains dont Fauteur ne produit pas même les noms? Il pourra bien trouver dans leurs textes , comme dans ceux de Boërius et de M* Le Bret , le contraire de ce qu'il cherche.
Si le joyeux avènement étoit un droit ancien et e;ssentiel i la couronne , ne le verroit-on pas fréquemment dans Dumoulin 9 dans Pasquier, dan^ Louet, et dans les autres plus anciens?
Que peut-on conclure de leur perpétuel silence sur ce seul droit?
Voici la conclusion que Brodeau en tire très-^naturelie : « £t n'y a , dit-il ^''^ y aucune apparence de vou- » loir étendre ce droit >..• vu que l'on ne montre » point qu'il ait jamais été vérifié en la cour, que les )> évéques et archevêques de France s'y soient sounpjs, » qu'il soit fondé en aucune constitution y bulle , loi y » coutume 9 ordonnance; ni qu'aucuns anciens au- » teurs en parlent comme d'un droit général et uni* » versel. »
4° J'avoue que Cboppin fait mention d'un certain joyeux avènement ^*^; il dit même que les ëvêques étoient tenus de conférer, etc. ce qui semble exprimer un droit rigoureux : Singuli pontifices conferre te*nentur in regios minisiros, aejamiliareê aulœ #aerificuloSy vel etiam in aulicos senatores, et prœta^
(a) Ihid. n. lo; pag. 3i5. — (e) Ren. Chop. de Dom, Franc, lib. m, tit. xm, n. 11.
DU JOYëM ilVÈ!»ÉftElfT. 83
rianoè amêiUarioi : nempe ut ecehéidêiici prdBfaH iëlibM éui juriê béneficiiê reffiùm gratiam demetêantuir. là quod a prheo OalliêB usu déttumpium refricat Baeriuâ, in Burdigalertêi èenafa prabses, et Chaêseneuê.,^. Hue aUudit f)ranàicum Ertici 3 diploma, pridie nondê martia» an. 167^, quo dUé-ceteoêy civitatiêque ejuê gaeerdatia, in quant novus Tex primûtn intrarit, eo ipso adêîgnantur sacriê uulcè eantorihùê et sacHcùliê : ut statim ae poêêes- ^ore vaearinty his ah episeopo soUs attrihuantur.
Voilà "sans doute Tobjectioa daûâ toute sa force; voici îDes réponses :
1* Votfs voyeï qu'il ne s'agit pas du joyeux atènement à la couronne , par rapport i toutes les églises de France , mais senlefmdùt d'ùû droit partîèulîeï pour chaque ville ùh le notivcaii roi fait sa prefmîère entrée : m quaiH fuwus têx ptimûitt intrarit; ainsi on ne peut établir aticune ancienne possession d'un droit rigoureux de joyeux avènement sur un usage , si essentiellement différent du joyeux «tètienient même.
2* Choppin ne dît pas en général et sans restriction , que les évéques sont tenus de conférer , etc. , mais seulement qu'ils f sont tenus oa obligés pour faire leur cour ; tenentur.^. nempe ut regiam gra^ tiain demeteantut. Ils étoient obligés de conférer pour faire leur cour; cVst la même chose que Brodeau exprime en disant, ih eonferoient par eourtoiêie.
Si, par exemple, on disoit que les seigneurs fran^ çais sont obligés de demeurer à Versailles pour faire leur cour, H ne s'ensuivroit ptfs qu'on voulût parier d'une obligation absolue et rigoureuse.
Aussi voyons -nous que Choppin dit que cet usage
étoit conforme i celui des prières impériales, et qu'il fonde tout ce qu'il dit de la France , sur le témoignage de Boërius^ qui, comme nous l'avons déjà vu, ne parle que d'une simple prière de nos rois.
3° Choppin n'établit ce joyeux avènement qu'en faveur des conseillers , selon Boôrius, et qu'en faveur des chantres etdes chapelains de la cour, selon les patentes de Henri III, de l'an 1577.
Ainsi, en s'attachant à la règle de Choppin, le Roi ne feroit que prier les évéques de donner des prébendes à des conseillers , pu à des chantres , ou à des chapelains, et seulement dans le cas singulier où il fait sa première entrée dans chaque ville épiscopale.
Rien n'est plus différent de ce qu'on appelle aujourd'hui le joyeux avènement par tout le royaume^
« MM. du grand Conseil, dit Brodeau, ont reçu » et autorisé ce droit, et l'ont mis entre les droits » royaux , l'ayant même étendu indifféremment pour » toutes sortes de personnes, bien que, par lettres- >> patentes du 9 mars 1677, il n'ait été établi qu'en ;> faveur des chantres et chapelains de la chapelle du » Roi. »
4° Enfin cet usage si plein de variations , et attesté par des témoins qui sont si éloignés d'être uniformes, ne remonte qu'à Boërius, qu'à Chasseneus, et qu'aux patentes de Henri III, de l'an 1577.
Pour introduire un droit qui a été perpétuellement rebuté par les arrêts de la cour, est-ce à de telles marques que l'on reconnoit un droit essentiel , inséparable de la couronne, et aussi ancien qu'elle?
DU JOYEUX AVÈNEMENt. 83
