XI. — Mémoire

A parler sainement, toute cette dissertation faite dans le Mémoire, sur la différence qu'il peut y avoir entre l'un et l'autre de ces droits, paroît inutile pour la question présente.

RÉPONSE

Il me suffit que l'auteur avoue la différence de ces deux droits , afin qu'on ne puisse plus prétendre que l'ancienne possession de l'Empereur pour l'un, ne vaut point titre au Roi pour l'autre. Je consens donc que l'auteur supprime ma dissertation, pourvu qu'il avoue que le joyeux avènement n'est point une continuation des prières impériales, et que le Roi ne peut entrer à cet égard dans le droit de l'Empereur.