V A LA
• BTMSS.
Qon
te rot d'Espagne a un droit Rtr nette vaste mcoaicfaie; irai roi, dans une eatièrr él roi son grand-père; qu'il se doit ; fa*oa peut bien lui conseiller de fa pour la paix, mais que le roi tedrort de lui eommaoder sa dégradation de lui faire la guerre pour le coat drcà sovffrir cette injustice. Mais voici ce qu'il qu'on peut répondre à cette objection.
1* U ne s'agit point de faire la guerrt au roi d1> t, ni de te Taincre» ni de te forcer à êoutbk r^ostîce, OMM scuteflieat de kpomader, ec di persuader Umliis Hjifiiif ■ «n'agit que d'f
é^ pravÎR, Cl ^a^ÊÊÊU nuuad cUe sen kica
liv pwlereK qoe «AnBHBBwàiMMB iotérftft. U iJrîlaMt intérêt du raidTBitii^a est de ne luriiii p«iaK périr, et de ne hasarder point le salât de b Ftaace pour une chose qui est devenue impoaBUsi La «éritâble intérêt de la nation espagnole est de ar éiannibrer point leur monarchie, et d<'aes*mgag«r point, après qu'elle aura été abandonnée par II France, dans une guerre ruineuse et insouleaaUe. La persuasion sera facile dès que vous lettr tero toute espérance.
r Quand on suppose que la renonciatioo de U reine à la succession d'Kspagne est nulle, on w prend pas garde aux conséquences d'un tel principe. Si Ptiîlippe IV, roi d'Espagne , n'a pas pu fjïre rroon Cf r sa tille Marie-Thérèse , Philippe II n'avait pas pu faire renoncer sa fille Catherine, qui fut n»arire:>»»< le duc de Savoie. En ce cas , il faudrait suivre b coutume de Brabant, qui est favorable aux tiUes d'un premier mariage par préférence aux mMes d'iui second lit; et alors Catherine de Savoie, dont ledwde Savoie d'aujourd'hui est rarrier^|3ettl-(ils, dfiraït avoir le Brabant , etc. par préférence aux prinoodr France, qui sont les enfants de la reine Mari^^ll^ rèse descendue de Philippe III , né du dernier a»r riage. En ce cas, Catherine n'aurait pas pu cer mi profil de son frère du dernier lit , qui «0* Philippe m. Vous convient-il d'établir un priaôye qui donnerait le Brabant,etc. au duc de Sawàl? L'infante Marie-Thérèse était bien tnoios ïtaée
DE LA SUCCESSION D ESPAGNE
nODçant pour devenir reine de France, ijue l'infante Catheritie en renonçant pour devenir duchesse de Savoie.
3" Il ne s'aisit point d'une simple renonciation faite comme entre particuliers, où l'on ne regarde que rutilité des particuliers mêmes qui renoncent à quelque droit : il s'agit d'une renonciation qui sert de fondement au traité des Pyrénées, et qui assurait la liberté et la paix de l'Kurope entière. Ainsi il faut re^a^der cette renonci;iUon , non selon les coutumes des lieux qui décident des champs et des prés des familles particulières, mais selon un droit inû* niment supérieur, qui est le droit des gens. Il est même capital d'observer que ce n*esl que par un abus , que les filles mariées dans les p.iys étrangers succèdent aux souverainetés de leurs pères. Ln France n'a jamais admis de telles successions , et les autres nations auraient d') les rejeter de même. Une nation ne devrait point s'assujettir à la domination d*un étranger qui descend par femmes du souverain de cette nation. Une nîition entière n'appartient point en propre à une tille, cnnmie un pré ou comme une vigne, en sorte que la propriété en paisse être transférée f comme une dot, à des étrangers. Si cet abus est autorisé, au moins faut-il l'adoucir, et le rectifier, en subordonnant de telles successions au\ intérêts manifesteiî de chaque nation , et encore plus à l'intérêt général de TEiirope entière, pour contierver son équilibre , qui est le fondement de son repos et de sa sûreté. Ainsi le contrat de mariage de la reine est l'accessoire, et le traité de paix est le principal La paix elle-même se trouve fondée sur la renonciation. Il faut donc que Taccessoire s*accominode au principal , et que toutes les lois alléguées par les jurisconsultes pour tes familles particulières, cèdent en celle o<'casion à la règle supérieure , qui est d'assurer la paix et la liberté des nations qui composent TEurope. On ne saurait douter que l'esprit du traité de paix n'ait été d'empêcher, parla renonciation, que la succession d'Kj:pagne ne rînt jamais u la maison de France : il faut donc que toutifs les lois qui semblent favoriser la maison ai France, pour cette succession, cèdent à Tespril du traité de paix qui veut l'en exclure pour assurer l'équilibre de l'Europe.
En vain, on dira qu'une renonciation e^t nulle, ijuand la personne qui la fait nVn est pas dédommagée par quelque profit ou avantage reçu : je réponds que cette règle de Jurisprudence n*a lieu que pour les Camilles de particuliers. Une princesse doit toujours préférer l'avantage de sa maison , de sa aatîoD , de l'Europe entière , à son profit personnel. De plus, la reine Marie-Thérèse n'aurait jamais
été reine de France sans cette renonciation, La couronne dp P'rance nVtait-elle pas pour elle un assez, bon dédommagement? Celui qui élûit son père était ea même temps son roi; il pouvait se dispenser des règles des familles particulières, pour la sûreté desa maison « de sa monarchie et de toute TEurope. Il pouvait, comme roi, conmiander a sa fille d'entrer dans un si juste de-ssein; et il lu dédnmmageail assez libéralement d'une espérance de succession très-incertaine , par la couronne de France qu'il lui procurait actuellement.
En vain on dit que les renonciations des filles sont nulles, quand leurs dots ne sont point payées : ces règles sont bonnes pour les filles d'une condition particulière, qui ne peuvent être dédomm:)gées des biens auxquels elles renoncent, que par le payejnent rét;l de leurs dots: mais une princesse, que sa renonciation fiiil reine de France, n'a pas besoin d'un autre dédommagement. Les avocats ne savent paîi que les dots de ces grandes princesses sont très-modiques par proportion aux États de leurs pères; que ces dots ne sont que de slyle dans un contrat; qu'on n'est régulier de part ni d'aulre à les payer; et qu'on n'a pas mieux payé aux Kspagnols les dots des princesses de France , que celles des princesses d' Espagne ont été payées aux Français. Déplus, il faudrait qu'on eût fait, pour la dot de Marie-Thérèse, des diMnand**sen justice; il faudrait qu'on edl sommé les Espagnols de la payer: c'est ce qu'on n'a jamais fait. Au pis aller, le drhileur en serait quitte pour payer, après la dem;mde. Au reste, que |;agneriez-vous , quand vous prouveriez qu'un père ne peut point exiger une renonciation de ses enfants? Kncecas, toute la monarchie d'Espagne appartient à monseigneur le Dauphin, et par succession à monseigneur le duc de Bourgogne, à monseigneur le duc de Bretagne, et a l'aîné de leurs descendants à perpétuité. Suivantes principe, le roi n'a point pu obliger monseigneur le Dauphin à renoncer; monseigneur le Dauphin n*a point pu obliger monseigneur le duc de Bourgogne à renoncer, au prejuditre de sa postérité, et au profit d'un prince son cadet. Si la renonciation de la reine est nulle , celle-là l'est encore plus; car au moins la reine n'a renoncé qu'avec le grand dédommagement de devenir reine de France par sa renonciation , au I ieu qua les descendants aînés de mouseigneur le Dauphin renoncent maintenant à la vaste monarchie d'Espagne à pure perte. Le roi et monseigneur le Dauphin ne le peuvent pas, si Plûlippe IV ne Ta pas pu ; et Philippe IV Ta pu , s'ils te peuvent. Il est inutile de dire que Charles II, roi d'Kspa-
MEMOIHËS SIJH LA GUERRE
gne, a pu rappeler ses neveux de la inaisoD de France, et les relever de la renonciation de la reine Marie-Thérèse, r Je laisse à examiner toutes les rbuses de son testament, pour savoir s'il pantU y avoir eu une pleine liberté d'esprit, et si ce testament n'a aucune nullité par les termes qui semblent convenir au prince électoral de Bavière, et non à Pliilippe V. 2^ Le roi Charles I! ne pouvait, selon les lois, que rappeler simplement ses neveux, enfants de la reine Marie-Therese : mais, en les rappefant, il n'était niiJlemenl endroit d'exclure les aîtiès, et de leur préférer, œntre la rè^le de droit , un cadet. S'il faut suivre le principe de droit rigoureux qu^on nous vante si hautement, et bi Philippe IV n'a pas pu exiger de la reine sa lille, pour la sûreté de l>;urypo entière, une renonciation h la couronne d'tspagne, en lui procurant celle de France, Charles JJ a encore moins pu rappeler à la snccessioti d'Espagne un cadet de ses neveux^ au préjudice de r.'iJné et de ses descendants. Voilà de quoi faire un jour une guerre immortelle entre ces deux branihes de la maison de France qui régneront sur les deux niitions voisines.
On aurait dû même prévoir que, si la postérité tic; inunseigneur le duc de Bourgogne venait à manquer dons cent ans , un roi d'Espagne , arrière-petltnis de Philippe V , nourri selon Ii's mœurs et selun les préjugé* de la nation espagnole , avec heaucoup d'aversion pour les Français et pour leurs lois, viendrait étendre sa domiiKilion sur eux. Alors les descendants de monseigneur le duc de Bcrri , nourris en France avec l'amour et le respect de toute la nation, contesteraient apparemment ta couronne, avec un grand parti , a ce roi étranger qui viendrait subjuguer lu France. C'est ce qu'on aurait dû prévoir de loin.
\ï l'aot encore observer que le roi, et monseigneur le IJuuphin , qui est en puissance de père, n'ont pas été hbres d'accepter le tesUment de Chartes U , oij Philippe V est rappelé, parce qu'ils étaient actuellement liés par le traité solennel de partage. Ils ne pouvaient résilir^ de ce traité, qu'après avoir fait consentir à leur changement le roi d'Angleterre et les états généraux, avec lesquels ils s'étaient engagés solennellement. Il fallait sommer Tempereur d'accepter le partage, et, sur son refus, déclarer à l'Angleterre et a la Hollande qu'on se tenait pour dégagé ; alors on eût été libre d'accepter le testament; jusque-là, on ne Tétait point.
Enlin, Philippe V n'a pas renoncé à ses droits d'enfant de France pour succéder à la couronne :
' Terra* dt- prntique. gui veut dir« renoncera unpaeU.
yojtl DULASHiE, l. V, p. 1463. :/:,/,7. fl,. fer».)
au contraire, il a demandé et obtenu d'y être confirmé. La qualité de roi d'Espagne ne peut do pas le rendre indépendant du roi son grand-père pour toutes les choses qui conoernem la conserv tion du royaume , et de la couronne à laquelle il un droit de succession : il faut ou qu'il renonce tout droit de succession r et c'est ce qu'il ne jamais faire pour ses descendants ) . ou qu'il ne roi d' Espagne qu'à condition de ne jamais manqui aux devoirs d'un tils de Frauce qui est uu des h ritiers de la couronne. En vorite , peut-on croi que le roi et monseigneur le Dauphin aient proc i ce prince cadet, par préférence aux aînés, la e ronne d'Espagne, en sorte qu'il pui&se sacrifier France n^êjne a sa grandeur pt-rsounelle, et aimer mieux laisser périr le roi BtBOnseigoeur, ses pc: et ses bienfaiteurs, avec toute la ouison royale tout le royaume , plutôt que de renoncer à ce qu tient de leur pure bonté? Qu'y aurait il de plus in grat et de plus dénaturé que ce pnxédé? U ne cesse puintde se devoir tout entier à la conservation dea personnes du roi et de monseigneur le Uâuphm , de la maison dont il est membre, et de la couronne laquelle il a droit de succéder. Ce n'est que par roi et par monseigneur le Dauphin, qu'il app^rtie a Thiïpaf^ne. C'est à la France qu'd appartient par nature même , dont la loi est indispensable. U toujours censé , par le droit naturel . que les e ments qu'il a pris avec rEspa^^ne sont subordoQi à ceux dans lesquels il est ne , pour uc lals&t^r pr ni ses pères et bienfaiteurs , ni sa maison , ni sa trie , ni la couronne à laquelle il peut succéder. V le premier devoir qui est essentiel; l'autre ne être que le second.
J'avoue que j'ai cru dans les comiDeDceiDeou que le droit de Philippe V pouvait être bien soutenu : dans la suite, eu examinant les choses près, j'y ai trouve les embarras que je marque Mais enlin je ne vois rien qui doive faire douter ce prince ne soitobligé de renoncer à son droit bon ou mauvais sur l'Espagne, pour sauver la France, supposé que nous nous trouvions dans le cas d^uoc dernière extrémité. Cette déposition tolontaire, loin de déshonorer ce princa , serait en lui un acte héroïque de religion , décourage, de recoonaissauce pour le roi et pour monseigneur le Dauphin, de lële pour la France et pour sa maison. Il serait roémr inexcusable de refuser ce sacrifice. U ne s'agît nollement de ruiner TKspagne; car, en la quittant, il en laissera toute la monarchie aussi entière et aussi paisible qu'il l'a reçue. Il ne manquera doocfO ririi au dépôt qui lui a été confié : il ne sacrifiera que M grandeur personnelle. Or, ns doitnl pas préfértf J-<
