I . Services réglés. Ceux que les fonctionnaires

fiublics sont tenus de rendre, en vertu de eurs offices , dans tous les départements de l’administration.

renverrai pas & LocVe et h Condillar. mais i un poète qui a rendu cette vérité sous l'image la plus heureuse.

Le grand art de penser tient à l’art du langage.

Le labyrinthe obscur d’une langue sauvage Sert d'utile aux rrreun. La langue, eu s'éclairant. Présente aux vérités un voile transparent.

Tel d'un limon grossier le fleuve qui s'épure Dans un brillant cristal réfléchit la nature.

Thomas, Pierre I” , chant III.

Langue sauvage est un mot impropre, amené par U rime. 11 aurait fallu dire langue indistincte, conlusa ou équivoque, etc.

I So DÉFINITIONS ET

U. Servîtes occasionnels . Ceux qui sont demandes par le gouvernement à des individus autres que des fonctionnaires publics, surtout en matière de justice et de police, comme la dénonciation et la poursuite des délits, les témoignages juridiques , les saisies des accusés, etc. On peut ranger sous le même chef les secours donnés dans les incendies , les inondations , les naufrages. Ces services sont en effet rendus à Tétât, puisque l’état est chargé dé la sauvegarde commune.

111. Services extraordinaires. Ceux qui supposent de la part de celui'qui les rend «lus talents distingués, des vertus rares, ou quelque circonstance particulière qui lui en a fourni l’occasion.

On peut ranger sous ce chef :

i° Les services rendus à l’état par des vues nouvelles qui perfectionnent les operations du gouvernement dans ses différentes branches ; les inventions importantes dans l’art militaire, dans l’architecture navale; dans l’art d’administrer la justice, la police, les finances, l’éducation ;

a° Les services rendus en temps de guerre, en saisissant on détruisant une portion considérable des forces do l’ennemi, ou en sauvant celles de l’état;

3“ Les services ministériels qui ont prévenu ou terminé les calamités de la guerre , ou opéré des alliances heureuses;

4° Les découvertes d’une grande importance pour l’augmentation de la richesse nationale : nouvelles méthodes pour abréger le travail; importation de nouvelles branches d’industrie ;

5° Les découvertes dans les sciences , qui , sans être susceptibles d’une application immédiate aux arts, étendent la sphère spéculative de l’esprit humain ;

6° Les grandes actions, les efforts extraordinaires de vertu, dans lesquels il faut con-

DISTI NOTIONS.

sidérer, au-delà* du service immédiat , leur influence sur l’exemple et la culture des dispositions morales.

Tel est le champ des services ; tel est aussi celui des récompenses.

A l’égard des récompenses, la division la plus importante est celle-ci : les unes sont occasionnelles y les autres permanentes ; les premières sont des actes particuliers, les secondes, des établissements pnblics. Les récompenses occasionnelles s’appliquent, selon le temps et les événements, à un individu ou à plusieurs, pour un fait isolé, pour un service spécifique. Les autres sont constituées sur un fonds général pour un nombre indéfini de personnes, et pour une succession de services. Telles sont les fondations religieuses, — les fondations militaires , — les fondations académiques.

C’est principalement à ces récompenses d’institution qu’il faut appliquer des principes et des règles, à raison de l’étendue et de la durée de leurs effets. Les récompenses occasionnelles n’ont que des effets bornés et passagers; les erreurs n’y sont pas de la même conséquence.

Le plus grand emploi de la matière de la récompense est celui qui a lieu entre particuliers. En fait de services personnels, résultant d’une convention, la paye donnée à celui qui les rend est sa récompense. En fait d’achats et d’échanges, les transports réciproques se servent mutuellement de récompense. Or, le public, c’est-à-dire le gouvernement pour le compte du public, a besoin de quantité de services exactement pareils à cenx dont un particulier peut avoir besoin ; et c’est parla que le mode le plus avantageux d’employer la matière de la récompense , même dans la voie ordinaire du commerce , entre dans la sphère de la politique, et réclame l’attention du législateur.

FONDS DE LA RÉCOMPENSE

CIIAPITRE II.

FONDS DE LA RECOMPENSE

Toutes les modifications tle In matière du bien peuvent revêtir la qualité rémunératoire : il en est de même de toutes les modifications de la matière du mal. Cela semble d’abord un paradoxe; mais le paradoxe disparait, quand on considère que l’exemption d'un mal peut constituer une récompense, non moins que le don d’on bien positif.

Le fonds de la récompense comprend quatre divisions: l°la matière de la richesse; l’honneur; 3° le pouvoir; 4° les exemptions. Quant au plaisir proprement dit, il n’appartient pas au gouvernement politique de le donner en nature, quoiqu’il soit du ressort du gouvernement domestique ou de I éducation.

i° I.a matière de la richesse. Les valeurs pécuniaires sont le fonds le plus commun de la récompense, et le plus convenable, comme on le rera voir dans la suite.

a” L 'honneur. Il est susceptible d’un grand nombre de modifications. Certains honneurs ont une dénomination particulière, comme les titres d'offices et de dignités; d’autres sont héréditaires, et confèrent aux individus un rang supérieur à la classe commune : telle est la noblesse. Il y a aussi des honneurs sans dénomination, sans titre, comme des statues, det médailles, des remerciements publics, après des actions d’éclat , au nom du souverain ou du corps législatif.

Une échelle graduée de rangs est une trèsbelle institution, quoi qu’en aient pu dire les partisans outrés de l’égalité. Pour démontrer cette proposition , il ne faudrait rien moins que faire un traité des principes constitutionnels, c’est-à-dire de la distribution des pouvoirs politiques. Je dois donc nie borner ici à des observations générales. Instituer une diversité de rangs, c'est créer un nouveau fonds de récompenses, au moyen d’un impôt en honneur presque imperceptible à ceux qui le paient ; c est augmenter la force du gouvernement par une influence douce et attrayante , bien différente de ce pouvoir coercitif si sujet à de violentes réactions ; c’est accroître la somme des jouissances humaines ; c’est ouvrir

de nouvelles perspectives à l’espérance, le plus précieux de tous les biens ; c'est faire germer dans les cœurs une autre ambition que celle de la fortune ; c'est entretenir l'émulation , moyen si puissant et si doux pour produire toutes les qualités désirables. Je ne parle point ici des abus: ils ne sont point inséparables de la chose même. Je dis seulement que ce principe est excellent, surtout quand l'avancement graduel dépend des services.

Ce genre de subordination s’est de tout temps

I trafiqué dans le militaire. Du soldat au général, es échelons sont régulièrement gradués. Mais l’objet principal n’est pas l'honneur, c’est le pouvoir. Supériorité de grade annonce supériorité de commandement. L'honneur qui accompagne l’autorité n’en est qu’une conséquence accessoire.

Catherine II transplanta cet arrangement du militaire au civil. Elle établit une distribution des rangs qui correspond aux grades de l’armée. Les secrétaires, les juges, les médecins, les académiciens, tous les fonctionnaires civils sont sonnais à un avancement graduel qui les tient dans un état de dépendance et d’espérance pour tous les pas de leur carrière. Cest une invention politique comparable aux plus savantes découvertes des arts dans notre siècle. La naissance a perdu sans bruit la plus grande partie de ses prérogatives. Le premier par sa noblesse et par sa fortune est obligé de commencer par le dernier rang et de recevoir de grade en grade un brevet du souverain, sans lequel il reste en arrière, et sc voit devancé par des hommes obscurs. Ce ressort est d’autant plus puissant qu’il est doux. La simple suspension de la récompense fait l'office de la peine.

D’ailleurs, la translation des grades militaires à l’ordre civil a augmenté la considération pour celui-ci. C’est un ingénieux artifice pour vaincre ce mépris barbare des fonctions civiles qui prévaut dans tous les états militaires. L’assimilation des grades mène à l'assimilation du respect. Dès lors on a vu la noblesse entrer avec empressement dans les emplois qu'elle avait dédaignés.

l3a FONDS DE LA

Les ordres de chevalerie paraissent comme des fragments flottants, détaches d'un système replier de récompenses honorifiques.

Il est des états où l’on a fondé un ordre de chevalerie sous le nom d ‘Ordre du Mérite : ce nom semble d’abord inventé comme par plaisanterie pour jeter un ridicule sur tous les autres; mais point du tout. Le ridicule, s’il y en a, tombe sur le mérite : car cet ordre est le moins distingué; la noblesse n’y prétend pas, il serait dérogatoire à la naissance; il n’est que le prix des services.

Les grands ordres de chevalerie sont-ils des récompenses, je veux dire des récompenses publiques ? c’est ce qui n'est pas bien décidé. Leur nature est assez douteuse. C’est une décoration ui se donne quelquefois après de»* actions 'éclat, mais presque toujours aux courtisans, aux grands, à ceux qui composent la société du souverain, pour augmenter la pompe de sa cour. Quel est le mérite prouvé? celui d’avoir su plaire au prince. Mais si les personnes ainsi décorées réclament des distinctions sociales, si chacun doit leur céder la place, ne faudraitil pas quelque raison publique pour fonder cette prééminence? Doit-on imposer à la communauté l’obligation du respect en faveur d’un individu, s’il n’a rendu quelque service qui légitime cet hommage? Le souverain n'est-il pas mauvais économe d’une ressource qui, bien ménagée, pourrait être si lucrative? Nous reviendrons à ce sujet.

3" Le pouvoir. Ce grand objet de l'ambition des hommes n’appartient pas directement au sujet que nous traitons. Le pouvoir est institué dans un tout autre but que des vues rémunératoires : les principes d’après lesquels on doit le distribuer et le régler forment les bases du code constitutionnel. Le mérite n’est pas la seule considération d’après laquelle on doive se déterminer. Dans plusieurs formes de gouvernement, il y a des pouvoirs héréditaires; et l’expérience a démontré la sagesse de cette institution, qui, sous un certain rapport, paraît si absurde.

Dans un état monarchique, par exemple, les dangers d’une élection sont si grands, qu’on a dû attacher le pouvoir suprême à quelque circonstance plus palpable, et moins sujette à contestation que le mérite des candidats. Dans un gouvernement mixte, si l’on a une magistrature supérieure, un corps de nobles investis de certains pouvoirs destinés à balancer ceux du roi et ceux du peuple, il faut que ce corps soit nombreux ; et plus il est nombreux, moins il est susceptible de cette espèce de choix qui suppose un mérite individuel transcendant.

» J'avais prépare, pour développer la pensée de l'auteur, une note oi» je rassemblai* plusieurs traits de ce Uct prompt et fin nui fait deviner des qualité* cachée*. Je me borne à un seul, pour ne pas faire une digression trop lon-

RécOM PENSE.

Le pouvoir , dans tous les cas où il peut être appliqué à l’objet de la récompense sans aucun inconvénient, doit avoir cette destination.

La diflicullé est d’assigner un acte ou un événement qui fasse preuve de la capacité de l’individu. Mais pour les emplois publics , combien n’y a-t-il pas de qualités requises qu’aucun acte particulier ne saurait prouver? Sans cela, la plupart des emplois pourraient être donnés comme récompense positive pour un service déterminé.

La gazette du gouvernement n’aurait qu’a porter des avis en ces termes : * L’artiste qui » présentera le coin le plus parfait aura l'in- » tendance de la monnaie. — Celui qui fournira » le modèle de la meilleure pièce d’artillerie » aura la première place de ce département. —

■ L’architecte qui construira le modèle d’un a vaisseau supérieur en vitesse ou en moyens > d'attaque eide défense sera mis à la tête des » constructions navales. — L’auteur qui dou- » nera le meilleur traité sur le commerce, les a finances, l'art militaire, sera placé dans le » conseil de commerce, danscelui des finances, a ou de la guerre. — Celui qui aura fait le meila leur ouvrage sur les lois sera chancelier du a royaume, a

Cette idée séduit au premier moment ; mais, pour peu qu’on y réfléchisse , on découvre bientôt qu’elle est plus spécieuse que solide. Pouruoi? c’est qu’il n’est pas rare que l'homme oué dans un degré supérieur d’une des qualités requises soit destitué de plusieurs autres également indispensables.

D’ailleurs, il est des cas, et même de trèsimportants, où les preuves sont nécessairement en défaut. Dans une longue période de trannillité, que pourrait faire un officier qui put étnontrer sa capacité à commander une armée? Considérez les qualités les plus nécessaires, présence d’esprit, conceptions vastes, prévoyance, activité, courage, persévérance, autorité de caractère, etc.; par quels actes spécifiques un officier mii n’a point vu de service prouverait-il qu’il les possède? On est réduit à en juger par conjecture, d après ses habitudes, son attachement pour sa profession, et surtout l'estime de ceux qui courent la même carrière que lui. Leur opinion s'est formée sur une multitude d'observations qui tiennent à l’ensemble de sa conduite.

Le discernement y cet art de juger de l’aptitude d'un individu à tel ou tel emploi, est une ualitcrare,à laquelle il est comme impossible e donner le secours d’aucune règle générale. On avancerait un peu dans cet art difficile, en faisant un catalogue des indications de talent ou de capacité par rapport aux divers offices *.

pur. Une personne fort instruite do anecdotes de U cour de lluftsic me contait à Pétersbourp l'oripinv de la for.tune et de ruvunccmeut du praod-cliancelier Bcsborudko. Etant encore dam les office» inférieur* de chancellerie , un joui

FONDS DE LA RECOMPENSE

4* Exemptions . Le législateur crée deux sortes de maux : il institue des peines pour les délits; U impose des obligations onéreuses aux divers membres de la société. Il peut donc y avoir toutes sortes d'exemptions : exemption de peines encourues, exemption d’un fardeau

L'exemption d’une peine déjà encourue e9t un pardon : les pardons ont été quelquefois accordés par manière de récompense, c’està-dire en considération de services rendus. De tels actes de faveur ne peuvent pas être prévus par la loi; ils sont l’effet du pouvoir discrétionnel laisse au souverain.

Mais il y a des lois qui accordent l’exemption des peines par anticipation, c’est-à-dire avant que la peine soit encourue : tel est, en Angleterre, ce qu’on appelle le bénéfice de clergie *. Dans les temps où le prince était faible et l’église puissante, le clergé obtint une exemption de toutes les peines capitales, et de

fdusieurs autres espèces de peines dans tous es cas ».

La noblesse a imité le clergé : elle s’est trouvée investie, dans presque toute l’Europe, d’exemptions de la même nature. L’ancienne Home avait donné l’exemple. Un citoyen ne pouvait nas être puni de mort : Verrès, convaincu de crimes atroces, en fut quitte pour aller jouir dans l’exil du fruit de ses brigandages.

Quand l’impératrice de Russie, Catherine II, assembla des députés de toutes les provinces de son vaste empire, pour leur donner l’apparence de concourir à la formation d’un code de lois (espèce de parodie des états libres, qui avait pourtant son utilité, et qui pouvait contribuer à répandre des idées libérales ), elle accorda à ces députés, entre différents privilèges, une exemption de toute peine corporelle , excepté le cas de haute trahison. Ce genre de distinction, qui ne pouvait guère être imaginé que dans un état à peine sorti de la barbarie, avait sans doute pour but de les relever à leurs propres yeux, et de leur donner une dignité personnelle, au-delà même du temps de leurs fonctions.

Les exemptions d’un fardeau civil sont des dispenses de quelque service réputé onéreux.

Se découvrir en présence du souverain est un service de respect établi par l’usage dans toute l'Europe. En Espagne, certaines familles, parmi la noDlcsse, jouissent du privilège de se

couvrir devant le roi. En Irlande, le chef de la famille de Courcy 'jouit d’une pareille exemption, accordée anciennement en récompense d’un service.

Par un statut britannique, celui qui saisit et poursuit jusqu'à conviction un criminel d’une certaine classe reçoit, entre autres récompenses, une exemption des offices paroissiaux, avec le pouvoir de transférer cette exemption à un autre.

Plus les lois sont dures, plus le fonds des récompenses par exemption est abondant. On peut en faire avec des restitutions, avec des actes de justice; on peut donner aux uns ce qu’on devrait laisser à tous; on peut donner, sous condition, ce qu’on devrait donner gratuitement. Plus on a été injuste en gros, plus on peut être généreux en détail. Le gouvernement oppressif d’un prince devient une mine d’or pour son successeur. Dans l’église, ce sont les bonnes œuvres des devanciers; dans l’état, ce sont leurs mauvaises œuvres qui grossissent les trésors de leurs héritiers. En Russie, en Pologne , le simple don de la liberté est une récompense très-distinguée. Un tyran peut récompenser en faisant moins de mal. Ce n’est pas une pure plaisanterie que la fable du Loup et de la Cigogne.

Disons un mot du dernier article des récompenses, lesplaisirs. On peut appliquer la peine en nature à qui l'on veut, et presque en tout genre : mais pour le plaisir, le législateur n’en dispose pas si aisément ; il ne peut donner le plaisir qu’en donnant les moyens qui le procurent, c’est-à-dire la matière de la richesse, que chacun convertit à son gré.

Chez quelques nations barbares ou demi-policées, la politique a imaginé de payer les services des guerriers par les faveurs des femmes. Helvétius parait sourire avec approbation à ce moyen d'exciter le courage. Montesquieu l'avait peut-être entraîné dans cette erreur : en parlant des Samnites, chez qui le jeune homme déclaré le meilleur de tous prenait pour femme la fille qu'il voulait, cette coutume , ajoute -t- il, devait produire <r admirables effets. Philosophes pleins d’humanité, tous deux bons époux et bons pères, tous deux éloquents contre l’esclavage, comment ont-ils pu applaudir à une loi qui suppose l’asservissement de la meilleure moitié de l'espèce humaine? Comment ont-ils oublié que des faveurs qui n'étaient pas dues à un choix libre , et que le

rra’il avait présenté plusieurs ukases h l'impératrice ( Catherine II ), il s'aperçut qu'il avait oublie d'en composer un qu elle lui avait particulièrement recommandé. Après an moment d'effroi, il prend son parti, et feint de lire l'ukase en question, quoiqu'il n’eût a la main qu une feuille de papier blanc. L'impératrice fut *i satisfaite de cette rédaction, nu'elle voulut signer snr-le-champ. Le commis déconcerte fut ohli|'é d'avouer u faute. L'impératrice , moins choquée de cette espèce d'imposture que frappée de la présence d’esprit qu'elle lui supposait, ne tarda pas à le

[lacer comme chef dans le bureau où il n'était que sualterne.

i f'oyet p. 107 de ce volume.

a En Pologne, les penliUbotnmes pauvres se mettaient au service des i;r.ind«; il» remplissaient sans scrupule les office» domestiques réputés parmi nous les moins honorable»; ils ne tenaient fortement qu'à une seule distinction qui les séparait des esclaves : c était de ne recevoir des coups de bâton que couchés sur un matelas.

3 Baron de Kinsale.

1 ity CAS OU LA RÉCOMPENSE ET

cœur repoussait peut-être, offraient l'idée d’une femme avilie, plutôt que d’un héros récompensé ? Le guerrier couvert des palmes de la gloire pouvait-il descendre au rôle de ravisseur? et s’il dédaignait ce droit barbare, sa générosité ne faisait-elle pas la satire de la loi *?

Voltaire raconte naïvement qu’à la première représentation d’une do ses tragédies, l’audience, qui vit l’auteur dans la loge d’une jeune

LES PEINES SB COMBINENT, duchesse extrêmement belle, exigea qu'elle lui donnât un baiser, comme pour acquitter la reconnaissance publique. La victime apparemment ne répugnait pas au sacrifice ; elle partageait l'admiration générale; et je crois que, sans délibération de magistrats, on peut s’en fier à l’enthousiasme du sexe, à sa passion de la gloire, pour les préférences qui peuvent animer le courage et le génie dans la carrière des hasards et des talents.