DES DIVERSES ESPÈCES DE PREUVES

On ne peut pas écrire sur le sujet qui nous occupe avec cette méthode didactique qui avance pas à pas sans jamais anticiper. En parlant d’une espèce de preuve, on aura besoin de parler d une autre espèce qui n’a pas encore été traitée, et d'avancer des propositions dont la démonstration viendra plus tard. Il faut donc présenter ici un tableau général de toutes les preuves, et les définir ou les décrire autant qu'il le faut pour en donner une notion préliminaire : mais chaque espèce de

preuve ne sera bien connue qn 'après qu'on aura lu le livre particulier qui la concerne. L’aridité de ces chapitres de définitions est bien compensée par la clarté qu’elles répandent sur tout le reste.

Nous avons déjà dit ce qu’il faut entendre par une preuve (chap. i ). Ce mot a quelque chose de trompeur; il semble que la chose

3u’on appelle ainsi ait une force suffisante pour éterininer la créance : mais on ne doit entendre par-là qu’un moyen dont on sc sert pour

• Voye* Traités de législation , tome I , eh. rr, Dr. t «e - ncmnttt collatifs rl ablatifs.

□ 5a DES DIVERSES ESPECES DE PREUVES.

établir la vérité d’tin fait, moyen qui peut être évidence , non par un acte de la volonté, mai* bon ou mauvais, complet ou incomplet. en dépit de la volonté même, et malgré tou»

Les moyens probatoires sont assez distincts ses efforts; c'est l'effet des émotions internes les uns des autres pour former des espèces ou qui se manifestent dans la conduite, les gesdes modifications qui peuvent recevoir des dé- tes, la physionomie du témoin. Ces signes signalions particulières. sont de la nature des preuves circonstan-

Prtmièrc division : d'après la source de la cielles. preuve, elleest tirée des personnes ou des choses : l’n crime a été commis; l’accusé a tenu

preuve personnelle , preuve réelle. différents propos sur le fait principal : ces pro-

La preuve personnelle est celle qui est four- pos sont-ils considérés comme vrais, ils sont nie par un être humain, et on l'appelle coin- de la nature du témoignage direct, et se ranmunément témoignage. La preuve réelle est gent sous la dénomination d'm/eua: ou confesccllc qu’on déduit de l’état des choses sions ; sont-ils considérés comme faux , ils ren-

Seeonde division : preuve directe , preuve in- Iront dans la classe des preuves circonstancieldireete , ou preuve circonstancielle. les ; les mensonges, les évasions, les efforts pour

I^e témoignage peut s’appliquer au fait priti- tromper, fournissant dos présomptions du délit, cipal immédiatement : Paul a vu Jean com- Quatrième division. La preuve en question mettre le délit en question, la preuve est di- peut avoir été produite à l'occasion de la cause I ♦ rccte. Le témoignage peut s'appliquera quelque pendante, ou antérieurement à celte cause, fait qui n’est pas celui du délit même, mais indépendamment d'elle et sans intention d’y

3ui est tellement lié avec lui, que l'existence servir. De là preuves par déposition , preuves u second étant étahlic il en résulte une pré- par document. soinpliou plus ou moins forte de l'existence du Cituiuième division : preuves par écritures premier. casuelles , preuves par écritures préconstituées.

Il s’est fait un vol dans la maison de A ; son Le témoignage qu’on produit dans une cause domestique a pris la fuite dans la nuit du vol. étant un écrit qui n’a pas été fait pour cette Cette fuite est une preuve circonstancielle con- cause, c’est-à-dire avec une intention directe tre lui. de la part de son auteur qu’il y fût employé

Toutes les preuves réelles sont circonstan- comme preuve juridique, on peut l'appeler cielles. preuve par écriture ca su elle : tels seront des

A est accusé d’avoir débité de la fausse mon- lettres , des notes , un journal privé, etc. naie ; on a trouvé chez lui divers instruments Le témoignage produit dans une cause étant qui servent à fabriquer la monnaie, ou des un écrit authentique, qui a été fait selon cercoupures, des sciures métalliques. Ce sont là taincs formes légales pour être employé évendes preuves réelles et circonstancielles contre tueliement dans le caractère de preuve jurilui. dique , on peut l’appeler preuve préconstituée *.

Plusieurs auteurs, en parlant des preuves de Mais il faut soigneusement distinguer la cette espèce, les ont appelées présomptions ; preuve préconstituée ex parie, c’est-à-dire par ils y ont ajouté diverses épithètes : présomp- une des parties seulement, comme un livre de fions urgentes, présomptions véhémentes, commerce, d’avec la preuve préconstituée u présomptions faibles , etc. parti hus , c'est-à-dire par les parties intéressées

Troisième division , d’après l'état de la vo- des deux parts, comme un contrat. La prelonté du témoin déposant : témoignage per- mi ère espèce pourrait s’appeler preuve demisonncl volontaire , témoignage personnel invo - préconstituée.

lontaire. Sixième division : preuves indépendantes île

Le témoignage personnel volontaire est celui toute autre cause, et preuves d emprunt. Si le qui est fourni sur la simple demande du juge, témoignage produit est tiré d’une cause antéou même avant toute demande, sans aucune rieure, s'il se rapporte à des dépositions qui menace ni aucun moyen coercitif. ont passé par un examen judiciaire, soit dans

Le témoignage personnel involontaire est le même pays, soit dans un pays étranger, celui qui est arraché par des rigueurs ou des cette preuve peut recevoir la dénomination de moyens de contrainte , ou celui qui cst'mis cil preuve empruntée .

* Paul dépote qu’il a vu Jean poursuivre Jacquet en le menaçant. Jacquet a été tué, et le couteau de Jean, couvert de tanp, a été trouvé à côté du cadavre. Le témoi^na^e dt- Paul est une preuve pertonoelle; le couteau ett ce qu’on appelle une preuve réelle.

Il faut te défier du leui ordinaire attaché au mot rwl : Ici preuve» réelle» ne sont pat en réalité meilleures que d autres. Ce mot, prit dant ton sens technique, ne signifie que chose.

Cette note n'ett pot inutile pour ceut qui n’enten-

dent pat la langue latine ou celle de la jurisprudence.

* Ce mot Apure pour la première foi* dan» un livre de jurisprudence. Il répand beaucoup de clarté sur la matière det preuve». J'avais hésité entre deux dénominations , preuve préétablie et preuve préconttitMee. J’ai préféré U dernière, comme exprimant mieut que ces preuves tout l’cruvrc du législateur, qui les ordonne par prevoyauce.

Quant au terme usité dan» le barreau français , preuve littérale , c’est avec intention que je l’ai écarté; il d cur, équivoque et insignifiant.