CHAPITRE XVI

DES CIRCONSTANCES PAft LESQUELLES LA FORCE PROBANTE d'üN TÉMOIGNACE EST DIMINUÉE; SOIT CIRCONSTANCES INFIRMATIVES.

La force probante d’un témoignage peut être diminuée, i* par la source même d’où il émane, a° par la forme dans laquelle il est obtenu.

i“ La source. La crédibilité du témoin est diminuée par toutes les circonstances qui annoncent quelque imperfection dans ses qualités intellectuelles, ou dans ses qualités morales. Nous ne reviendrons pas sur ce qui a été dit à cet égard dans le chapitre ix.

a® La forme. Dans la pratique des tribunaux, on observe une variété de procédés employés comme moyens de sûreté : en effet, appliqués au témoignage , ils augmentent la probabilité de l’obtenir exact et complet , et ils éclairent le juge sur le caractère de la dé-

f position. Entre ces sauvegardes , on peut citer e serment et les peines du faux témoignage, la publicité, l'interrogatoire de vive voix, les réponses impréinéditées, la confrontation, etc. La réunion de toutes ces sûretés constitue la forme la plus avantageuse dans laquelle la reuve peut s’obtenir; et en tant qu’il s’agit e la forme seulement, l'omission de telle ou telle de ces sûretés aura pour effet de diminuer proportionnellement la force probante

du témoignage, et de le ranger danâ l’espèce inférieure.

Les preuves auxquelles ces sûretés ne peuvent pas s’appliquer sont les suivantes :

1° Les preuves circonstancielles Ce sont celles qui résultent, non du témoignage des personnes, mais de l'existence de certains faits : faits distincts du fait principal qui est lui-même ci» question, mais tendants à établir l’existence de ce fait principal.

a" Les preuves réelles, c’est-à-dire toute reuve tirée de la classe des choses; c’est une ranche des preuves circonstancielles.

3° Le témoignage par affidavit , c'est-à-dire non interrogé.

4° Le témoignage casuel par écrit ; comme des notes, des lettres, etc.

5° Le témoignage oral, non original : ouïdire.

6° Le témoignage écrit, non original : copies.

2° Le témoignage délivré alia in causa , c’està-dire dans une cause différente de celle qui est en question.

8° Le témoignage fondé sur rapport, quant à une chose ; c est-à-dire rapport fait sur l’état d'une chose sans présenter la chose même.

1 Cette dénomination est très-familière en Angleterre; romain, elle est peu usitée panui les nations gouvernées par le droit

modes -D'exrnniKn différents def.iiés de persuasion.