DE LA COMPARUTION DES PARTIES DÈS L’ENTRÉE DE LA CAUSE

S’il est nn moyen d’atteindre en même temps à tous les buts que la procédure doit se proposer, c’est celui que nous venons d'indiquer. Dès le début de la cause, mettel les parties face à face devant lejnee; vous préviendrez les malentendus, vous abrégerez les procès. Dans un roman, dans une comédie, le nœud de l’intrigue, la détresse des personnages est fondée sur quelque méprise : il ne faudrait qu’un mot, un rapprochement, une entrevue, pour la faire cesser. L’art du romancier est de vous approcher sans cesse de ce dénouement, et de I éluder le plus long-temps possible. Ce qiti constitue l’art du poète dans le roman constitue l’art des hommes de loi dans la procédure : leur grande affaire est d’entretenir l'imbroglio, et d'empêcher les parties d’en venir à une explication authentique.

• Si jamais un législateur se propose le pro-

■ blême du mode le plus sûr de ne point altein- » dre la vérité, le code de procédure français

* lui en fournira la solution au titre de Yùiter- » rogatoire sur faits et articles. Pour éviter à la

■ partie l’ennui de la publicité, l'embarras

■ d'un contradicteur, pour affaiblir lesconsé-

■ quenccs de ses tergiversations et la honte du

■ mensonge , pour lui fournir les moyens de « méditer à tête reposée, de calculer ses ré-

■ ponscs, ce code exige qu’elle soit interrogée

■ en secret, par un seul juge, hors de la pré-

■ sence de son adversaire ; et que lus faits sur « lesquels l’interrogation a été requise lui soient

* communiqués au moins vingt-quatre heures

* d'avance '. ■

L’auteur que je cite, après avoir représente tout ce qu'on peut craindre du ministère des avocats qui remplacent les parties, l’infériorité de leur connaissance sur les faits, les erreurs dans lesquelles ils sont entraînés par leurs clients, le désir de dissimuler le côté faible, et de donner les couleurs de la vraisemblance aux assertions les plus hasardées, termine ainsi ces observations :

' Exposé des motifs de U loi *ar U procédure civile pour le

« Mettez les parties en présence devant le

■ juge; obligez-les à exposer elles-mêmes les

■ faits à leur manière; exigez qu’elles répon- » dent sans préparation aux questions qui

■ leur seront adressées ; recourez, si vous en

■ entrevoyez l'utilité, à l’expédient de les in- » terroger séparément et de les confronter en-

■ suite; et vous verrez bientôt les nuages se

■ dissiper, les faits s’éclaircir, la vérité se •» montrer en tout son jour; soit que les par-

■ lies, de bonne foi , divisées par un malen-

■ tendu , n’eussent besoin pour s'accorder que

• d’une intervention impartiale et éclairée,

■ soit que la pénétration du juge ait reconnu » la mauvaise foi de l'une d'elles à travers scs

■ réponses évasives, ses rélicences, ses con-

■ tradictions, et jusque dans son silence. Celte » comparution personnelle opérera comme un

• frein sur celui qui, plus susceptible de la

• crainte de la confusion que du sentiment

■ de l'honneur, oserait un mensonge par une

■ voix d'emprunt, et ne l'oserait de sa bouche.

• Et si ce scrupule même ne l’arrête, s’il affronte

■ le péril de l’audience, c'est dans la difficulté

■ de son rôle, dans l'embarras, dans l’an-

■ goisse que lui préparent un interrogatoire » serré et ces regards scrutateurs fixes sur lui ,

■ dans l’inévitable nécessité de se couper, de

■ se trahir, dans la publicité de la honte,

■ qu’est placée la peine qui l'attend. ■

Voici l’énonciation plus méthodique des différents chefs d’utilité que la procédure doit tirer de cette mesure.

H faut que les parties comparaissent :

I® Pour déposer chacune en sa faveur lorsque le fait sur lequel roule la cause lui est connu ;

a" Pour être examinée chacune en sens contraire par la partie adverse;

3° Pour admettre tous les allégués de l’autre partie qu’elle ne veut pas contester, et rétrécir ainsi le champ de litige;

4° Pour avouer et s’engager à produire les

canton de Genève, p. 109, parM. Bel lot, profcatcur de droit#