DES DIVERS MODES D INTERROGATOIRE

Les divers modes d'interrogatoire plus ou tnoins usités peuvent se ranger sous cinq chefs :

I* Interrogatoire oral : conduit publiquement en présence du juge : entre les parties. Ce mode est celui du jugement par jury.

a* Interrogatoire oral : fait par le juge : secrètement : en l’absence des parties.

Ce mode est encore suivi dans une grande partie de l’Europe.

3’ Interrogatoire oral : par le juge en l’absence des parties, mais publiquement. Telle est en Angleterre la procédure des juges de paix pour l’instruction préliminaire.

4° Interrogatoire oral par des commissaires du choix des parties. C*e9t ce qui se pratique en Angleterre dans les commissions émanées de la cour du chancelier pour recueillir les témoignages dans certaines causes.

5* Interrogatoire dans le mode épistolaire. Il consiste en questions écrites, proposées aux témoins , qui répondent par écrit.

Du mode oral et du mode épistolaire , il peut se former lin mode composé : réponses orales h des questions écrites.

Ceci a lieu dans le cas où le tribunal ne pouvant pas entendre un témoin, le fait interroger par un juge dans le lieu de sa résidence.

La supériorité du témoignage oral repose sur quatre points.

i° Promptitude de la réponse. Plus elle est prompte , moins elle peut être préméditée; et de là le degré de sûreté qu’elle donne contre le mensonge.

Mentir, c’est inventer : et, d’après une expérience universelle, on peut établir comme axiome que la mémoire est plus prompte que r invention , plus prompte pour des récits liés qui aient le caractère ue la vraisemblance, et qui puissent soutenir l’épreuve d’un examen contradictoire.

Il faut que l'axiome soit ainsi restreint pour être vrai; car, sans cette restriction, il y a bien des cas où il serait faux. Quand la mé-

moire lutte contre le temps et cherche à démêler des faits compliqués, elle hésite, pour ainsi dire, à chaque pas, elle va d'autant plus lentement quelle fait plus d’efforts pour être exacte; l’invention pourrait aller beaucoup plus vite. C'est là une des causes de l’infidélité des récits dans les conversations familières ; la mémoire est-elle en defaut, l’imagination plus rapide y supplée.

Quant au degré de promptitude de la part du répondant, il ne peut point y avoir de règle fixe. Ici, comme dans la conversation, la nature du cas indique le plus ou moins de temps nécessaire pour sc rappeler un fait particulier. Mais en général quand un témoin paraît en justice en vertu d’une sommation juridique, il a eu le temps de rassembler scs souvenirs, et il se présente à l’audience dans un état de préparation.

Prolonge au-delà do terme naturel, le délai devient silence; et ce silence, dans plusieurs cas, tourne au désavantage de la personne interrogée : il fait naître un soupçon de réticence trompeuse ou de disposition à mentir; et si c’est une partie qui s’obstine à se taire, on présume qu’elle sent l'endroit faible de sa cause, et qu’elle doute de son droit. >

Craindrait-on que la marche rapide de l’interrogatoire oral ne pût causer une sorte d'étourdissement au témoin et déranger les opérations de la mémoire ? Cette objection a bien peu de fondement dans une procédure publique, où l’individu innocent sc sent protégé de toutes parts. Point de crime, point de danger , point de crainte. En ne disant que la vérité, il ne peut être contredit ni par lui -même ni par d autres. L’anxiété est la compagne naturelle de l’invention ; la tranquillité est la com-

fiagne naturelle de la mémoire. Il est vrai que e témoin le plus sincère peut commettre une erreur et se corriger lui-raémc; mais est-ce là se contredire? non, c’est au contraire montrer son respect pour la vérité, et acquérir de plus grands droits à la confiance. Il parle à des hommes qui ont tous l'expérience de ces

3ûO PRÉSENCE DU JÜOE /

erreurs momentanée-* dont on n'a point à rougir.

a" Questions faites une a une.

Celte forme résulte naturellement de l'interrogatoire oral, mais non pas nécessairement, et il est bon d’en faire une règle ; car un interrogateur peut, dans une cour de justice comme dans la conversation, multiplier les questions sans attendre les réponses. Ce procédé, dans un sens, est absurde, puisque l’une fait oublier l’autre, et que celui qui doit répondre ne sait plus où il en est : mais, dans un autre sens, il est dangereux; car, si votre témoin a des dispositions à tromper, vous l'aidez vous-même, en lui présentant une série de questions, à arranger son plan de réponse; vous lui suggérez des informations sans lesquelles son invention aurait été en défaut. 11 a pour souffleur l’interrogateur luimême.

3* Chaque question naissant de dusque réponse.

C’est encore la marche naturelle dans l’examen oral , niais on pourrait en suivre une autre. Après chaque question , l’interrogateur pourrait être obligé de sortir du tribunal, et la réponse serait faite en son absence. Mai* à

l’interrogatoire.

quoi cela serait-il bon? Si la réponse lui est cachée, il ne sait sur quoi sc fonder pour aller en avant, et pour rendre le témoignage exact et complet. Il est dans le même embarras qu'un joueur d’échecs , qui ne peut savoir quel est le mouvement qu'il doit faire avant (pie son antagoniste ait joué.

Le témoin fût- il votre ami, aussi désireux de donner toute l’information relative au fait que vous de la recevoir, une règle qui vous empêcherait de fonder vos questions sur ses réponses pourrait vous être très-nuisible. Mais qu'au lieu d'un témoin volontaire et véridique, vous eussiez un adversaire rendent et mendacicux, votre condition serait bien empirée, si vous n’aviez pas le droit de l’interroger but à but.

On peut concevoir des cas si simples que toutes les questions pourraient être préarrangées, parce que toutes les réponses pourraient être prévues : mais quand il s’agit d’une affaire un peu compliquée, où les chaînons se multiplient, ce plan est impraticable.

4* Présence du juge, c'est-à-dire du juge même qui prononcera la décision.

Cette considération majeure doit être examinée dans un chapitre séparé.