DE LA PRÉSENCE DU JUGE A L*INTERROG ATOME

J’entends ici par le juge celui auquel il appartient de prononcer la décision. I.a fonction d’entendre les témoins, de recueillir les preuves, est souvent confiée à un simple commissaire, à un juge informateur, qui les transmet par écrit au juge supérieur, lequel prononce d’après l'examen des pièces. Cette manière de procéder prévaut encore dans plusieurs pays et même en Angleterre dans la cour ecclésiastique et dans les cours de l'amirauté.

Sa séparation de ces deux fonctions (celle de recueillir les preuves et celle de décider) ne présente aucun avantage et abonde en mauvais effets. Quand je dis aucun avantage, j’entends pour le servicc.de la justice, car pour les juges même il y en a plusieurs.

Le juge qui n’a pas entendu les témoins ne peut jamais s’assurer que les procès-verbaux représentent fidèlement le témoignage oral,

ni qu’il ait été exact et complet dans l’origine. Lorsqu’il a devant lui les témoins et les parties, il sent où leur témoignage est défectueux, et, par les questions qu'il leur adresse, il obtient les informations qui lui manquent. Qui peut mieux savoir que lui où sa conviction est en défaut? qui peut mieux que lui chercher le trait essentiel, celui qui caractérise la vérité, celui qui doit influer le plus sur sa décision?

Lorsqu’il n’a pour s’éclairer que des pièces écrites, il ne peut suppléer à aucune omission , tii sc faire expliquer ce qui peut être obscur, ni sortir du doute où peuvent le laisser des dépositions contradictoires.

Le témoignage présente dans cet état inférieur est privé de la partie la plus instructive, de cette preuve circonstancielle qui ajoute tant de force au témoignage oral, celle qui résulte de la conduite des témoins et des parties. Le

PRESENCE DU JUGE , juge ne peut plus connaître par ses propres observations cçs caractères de vérité si saillants et si naturels qui tienneut à la physionomie , au son de voix, à la fermeté, à la promptitude, aux émotions de la crainte, à la simplicité de l'innocence , à l'embarras de la mauvaise foi ; on peut dire qu’il s’est fermé à lui-même le livre de la nature, et qu’il s’est rendu aveugle et sourd dans des cas où il faut tout voir et tout entendre, il y a sans doute bien des causes où on n’a aucun besoin des indices qui peuvent résulter du comportement des personnes, mais il est impossible d‘en juger d’avance.

3* Un autre inconvénient de celte séparation , c’est d’entraîner inutilement des frais, des vexations , des longueurs ; car il faut alors dans tous les cas deux opérations, lorsqu’une seule aurait pu suffire. Prenez ’e plus graud nombre des causes, si le juge qui recueille les preuves est celui même qui est appelé à prononcer, sa décision pourra être immédiate ; et si les deux parties sont satisfaites, la cause est terminée; si l’une des deux ne l’est pas, il y a appel.

Mais quand les fonctions sont séparées , quelle que soit la force du témoignage, on ne peut rien finir en première instance; il faut toujours une première opération de la part du juge instructeur, et une seconde dans le tribunal qui décide.

La présence du juge dans l’interrogatoire est de plus, sous les auspices de la publicité, la meilleure sauvegarde de l’observation de toutes les règles ; il ne souffrira ni les questions captieuses ni les procédés qui peuvent intimider les témoins ou les parties ; il arrêtera les altercations des avocats ; il opposera un frein lus puissant au mensonge ; car la loi doit lui onner le pouvoir, on cas de faux témoignage, d'attacher une peine immédiate a une conviction immédiate.

Ceux qui veulent justifier ce système de séparation diront peut-être que tel homme qui est competent pour recueillir les preuves ne l’est pas pour la décision ; que ce sont deux talents à part.

Cest une erreur. Dans l’acte de recueillir les preuves, tout se rapporte à la décision : la rcuve n’est qu'un moyen , la décision est le ut. La tête qui n’est pas capable de l’un n'est pas capable ae l’autre. Il faut un honunc trèséclairé pour choisir, dans un grand nombre de témoignages, celui qui est essentiel. Si un juge d'instruction est peu habile, il prend le change et perd le fil des preuves : s’il se pique de finesse et de subtilité, c’est encore pis; il a recours à des moyens insidieux et perfides, et blesse la première loi de la justice sous prétexte de la servir.