MODE ÉP1STOLA1RE

On en vaut mieux quand on e*f regardé , *

a dit un poète qui connaissait bien le cœnr humain.

Dans ce système monstrueux où on a séparé les deux fonctions, celle d'interroger et celle de décider, où le supérieur remet la rame et la manœuvre entre les mains d'un inferieur, c’cst-â «dire lui délègue tout ce qu'il y a déplus difficile et de plus laborieux dans la procédure , pour se réserver à lui-même la fonction la plus agréable et la plus éclatante, toute l’attention publique est tournée vers ce juge supérieur ; le personnage secondaire , qui travaille dans le secret du cabinet, pense aussi peu au public que le public à lui. Pour faire sortir la vérité uu puits où elle se cache, il a beaucoup d'efforts à faire ; il n'en faut aucun pour l'y laisfer. A-t-il un salaire fixe, il abrégera (ouvrage autant qu’il le peut sans se compromettre. Est-il payé à proportion du nombre des audiences ou du volume des écritures, son intérêt agira dans un sens contraire, et le rendra fertile en expédients pour traîner les affaires en longueur.

CIIAPITRE XI.

LE TÉMOIGNAGE OBTENU PAR LE MODE ÉPISTOLAIRE POURRA-T-IL SERVIR DE RASE A UNE DÉCISION, DANS CERTAINS CAS OU LE MODE ORAL EST IMPRA- TICABLE ?

Noos supposons des témoins expatriés ou extrêmement infirmes, ou placés dans des circonstances où leur comparution en justice est impraticable : il n’y a d’autre moyen d'obtenir leur témoignage que par le mode épistolairc. Leur déposition ainsi reçue dans ce mode inférieur pourra-t-elle fonder un jugement définitif?

La réponse à cette question dépendra de l'importance des causes, et le critère de cette importance se trouvera dans la distinction du pénal et du civil.

En matière pénale, il est évident que si l'on pouvait prononcer sur des témoignages qui ne seraient pas soumis à l'interrogatoire dans le mode oral, il n'y aurait plus de sûreté.

Il n'en est pas de même dans le civil, qui

permet l'appel, et qui laisse toujours subsister des moyens de réparation. Mais même dans les cas civils de la classe la moins importante, il serait contraire à toute justice d’astreindre un tribunal à rendre une décision sur des preuves de cette nature.

Nous avons déjà vu en quoi consiste leur infériorité ; mais il faut observer de plus que par rapport à des témoins absents, ils pourraient être placés dans de telles circonstances qu'ils ne seraient pas justiciables dans un degré suffisant; c’est-à-dire qu’eu cas de faux témoignage on ne pourrait pas s’assurer de leurs personnes.

Avec l'assistance d'un faux témoin ou d'une bande de faux témoins apostés à Paris ou à Hambourg, un individu à Londres pourrait

INTERROGATOIRE EPISTOLAIRE. OO9

prouver, contre d’autres individus à Londres, de fausses dettes de toute valeur imaginable : les faux témoins n’encourraient aucun péril.

D’un autre côté , interdire aux juges de jamais prononcer une décision sur des preuves de cette nature, prises avec toutes les précautions convenables, c’est leur ôter en certains cas la faculté de rendre justice , et les forcer à rejeter des témoignages tellement dignes de confiance que la partie même contre laquelle ils opèrent aurait nonte de manifester le moindre doute.

C’est encore ici le même principe qui a dicté en général le système des exclusions. On a ouvert les yeux sur le danger des faux témoignages; on les a fermés sur celui de manquer de témoignages : et cependant ce danger est plus grand que l'autre : car un faux témoignage «'entraîne pas nécAsairement une fausse décision, il est peut-être même assez rare qu’il ne soit pas reconnu ou soupçonné. Mais quand le témoignage manque , la sagacité des juges ne saurait y suppléer ; une fausse décision en est une conséquence nécessaire.