CHAPITRE VIII

DES MOYENS D’ÉTABLIR l’aHTIIENTICITÉ D’UN ÉCRIT.

Montrer l'authenticité d’un écrit, c’est montrer <|u’il vient de la personne à qui on l'attribue, et qu'il n’a point été altéré

Si l’écrit est prouvé authentique • la seule vérité établie est que l'écrit est bien de l'individu à qui on l'attribue : car d'ailleurs le témoignage renfermé dans l’écrit peut être faux à tous égards, quoique authentique; comme aussi , sans être authentique, il peut être en tout point conforme à la vérité.

Il y a des cas où dans une vue pratique, r’est-à-dirc pour tirer d'un écrit un usage judiciaire, il ne suffit pas de s'assurer quel en est l'auteur; il faut encore savoir s'il l’a fait conformément à sa connaissance intime , et quelle intention il a eue en le faisant.

La question se rend en un mot : l’écrit est-il de lui ? Mais en plusieurs cas le sens attaché à ce mot diffère.

Est-ce l’expression d’un acte de sa volonté, par exemple son testament? L’écrit n’est pas authentique, il n’est pas sien, à moins qu’il ne soit accompagné du désir qu’il soit regardé comme étant de lui. S’il a révoqué cette première volonté, ce changement doit être prouvé à son tour; et alors elle n’existe plus, elle fait place à la nouvelle.

Si l’écrit renferme un narré d’événements, il faut de même qu’il y ait quelque preuve qu’il les a reconnus pour vrais, et qu’il leur donne le poids de sou témoignage.

Après cette distinction qu’il suffit d’indiquer, je passe aux moyens de reconnaître si un écrit est authentique ou non; et je dis que la marche à suivre est extrêmement simple. Les difficultés que présente à cet égard la jurisprudence anglaise ne sont point dans la nature

de la chose; ce sont des absurdités sous le masque de la science.

Il n'y a aucun cas où l'on puisse mieux seutir l'utilité de la première règle que nous avons posée pour la procédure 1 1 explication initiale entre tes parties ai présence f une de f autre et devant le juge.

1. I,e demandeur au défendeur: — ■ Voilà un » acte, un écrit sur lequel je veux fonder ma » demande n° 1 : qu’avez -vous à dire? le reconnaissez-vous pour authentique, ou sur «quelle raison lui contestez -vou s ce carac- * tère ? *

Le défendeur : — « Je l’admets pour authen- » tique. « Le demandeur continue à présenter ses titres , en réitérant sur chacun d’eux la même question.

On procède delà même manière pour l’autre partie. Le registre contient la substance de ces réponses dans la forme la plus succincte.

Quoique je ne parle que du demandeur et du défendeur, je n'entends pas qu’on doive leur ôter la faculté de s’aider d’un homme de loi, ou de tout outre assistant à leur choix, ou même de se faire représenter dans le cas ou leur comparution personnelle ne pourrait pas avoir lieu sans un inconvénient majeur.

Dans ce mode de procéder, la preuve peut se distinguer en deux parts : l’une provisoire , le simple fait du demandeur qui présente l’acte en question comme authentique ; l’autre définitive y le fait du défendeur qui l'admet comme tel.

Si le défendeur avait été l'une des parties contractantes, et avait signé le contrat, son admission de l'authenticité de l'écrit serait une preuve concluante , même pour toutes les au-

• Dans le Unpaçe lépal.lemot autiu-ntique appliqué au* authentique cuire ccu* qui l'ont souscrit, leur» heritiers «etc* a un sens plu» restreint en français que celui (ju'on et ayant-cause. (Art. t3ia «lu code civil. ) lui donne ici. Il n'y a d'acte authentique que celui qui Cenuine, s pu noui , geiuunenest , spuriousnett. Ces c»t reçu par un officier public ayant le droit d'instrumen- mots anglais ne se rendent en français que par de» périlcr,rt avec les solennités requises. (Art. l3l" du code civil.) phrases. fifllIHM, écrit qui est de moi, et qui n'a subi I. acte sou* ieinft privé n'est jamais dit authentique; *cu- aucune falsification. Spuriaut , écrit qu'on m'attribue fauv h ‘“eut, lorsqu'il est reconnu , il fait même foi que l'acte semait, ou qui, s’il c»l de moi, a été falsifié.

l’authenticite d un écrit. 3a5

1res parties intéressées, sauf celles qui n’auraient pas eu l’occasion de l'examiner et de faire opposition à la preuve.

11. Passons maintenant au cas contraire, celui où l'authenticité delà pièce est contestée.

Dans le cas précédent, il n’y avait aucune raison pour appeler aucun témoin externe. Dans celui-ci , aucun témoin compétent ne peut être écarté comme superflu.

A l'appui de sou acte, la partie qui l’exhibe doit déployer toutes ses forces pour le prouver; la partie qui le conteste doit déployer toutes les siennes pour l'invalider. A chaque item de preuve fourni par l'une, l’autre doit opposer tous les item d’un genre contraire : d abord les contre-interrogatoires, s'il y a des témoignages de vive voix ; ensuite toutes les preuves circonstancielles que le cas admet.