DEFINITIONS ET NOTIONS PRELIMINAIRES. 33 I

qu'un pourrait dire sur la liaison des phénomènes serait vain, si l'on ne parlait de la supposition que deux faits qui paraissent liés d’une certaine manière aux yeux d'un individu araitront liés de la même manière aux yeux es autres.

Les preuves circonstancielles se rencontrent également dans le civil et dans le pénal : elles différeront selon la nature des cas, mais la diversité dont elles sont susceptibles est vraiment infinie. Dans un délit, par exemple , toutes les circonstances seront aussi variées qu'il y a de manières de donner naissance à un même fait. Un homicide présentera des apparences toutes différentes, selon qu’il aura été commis avec une arme tranchante, ou avec une arme à feu, par l’eau, le poison, l’étouffement, la faim, 1 effroi , etc.

Par rapport à l’existence d’un fait principal , une seule preuve directe , s’il ne se présente aucune objection sur U crédibilité du témoin , suffit pour que le fait soit considéré comme prouvé : du moins l'assertion d'un seul témoin de ce caractère est admise, dans la loi anglaise, comme suffisante pour déterminer la persuasion du jury et l'application de la loi.

Si l’existence du fait principal n’était appuyée que sur des preuves cin:onxtancielles , je crois qn’on trouverait bien peu de cas en Angleterre où une seule preuve de cette nature eut paru suffisante pour considérer le fait comme prouvé.

Dans le cas où plusieurs preuves circonstancielles seraient réunies, leur ensemble pourrait faire envisager le fait priucipal comme prouvé, quoique chacune, prise séparément, ne soit qu'une probabilité.

Comme il y a des faits circonstanciels par lesquels le fait principal est rendu plus pro- 4 bable, il en est d’autres par lesquels le même fait e9t rendu moins probable.

Un fait qui diminue la probabilité peut être appelé un fait infinnatif.

Un fait qui augmente la probabilité peut être appelé un fait corroboratif.

Toute la logique judiciaire consiste à faire une juste évaluation de ces deux classes de faits, de ceux qui probabilisenl le fait principal, de ceux qui le déprobahi lisent. Une erreur dans cette évaluation produit une injustice. Si, dans le cas d'un délit, un seul fait corroboratif est omis ou évalué au-dessous de

1 Le codé pénal autrichien, publié tou» le règne de Maric-Thcrèsc, présente un catalogue fort étendu des cirtou-

sa valeur , le coupable peut échapper à la peine qui lui est due : si un seul fait infirmatif est oublié ou évalué au-dessous de sa valeur, un innocent peut être condamné.

La conduite de la cause consiste à prouver les faits criminatifs; mais par rapport aux faits infirmât ifs, ccs faits qui teudent à déprobabiliser les premiers, ils u’ont pas la même certitude, ils peuvent exister ou ne pas exister; il est possible qu’ils échappent à l’attention, et il n y a que trop d'exemples de cas où on ne les a point fait entrer en ligne de compte i.

Prenons un fait hypothétique. Op a trouvé dans sa chambre un nomme récemment mort et couvert de sang ; un autre homme a été vu sortant de cette même chambre avec précipitation , une épée sanglante à la main. C’est l’exemple d’une preuve pleine , donné par un célèbre jurisconsulte anglais, lord Coke. Cetto preuve me paraît bien loin d'être absolue, c’est-à-dire d'exclure la possibilité du contraire. Ajoutez, pour la renforcer, qu'une paitie de l’épée restée dans la plaie manque à celle qui est dans les mains du prévenu. Mais si c'est le défunt qui s’est fait cette blessure à lui-même, et que l'autre, qui est son ami, après avoir arraché l’épée à la hâte, coure tout éperdu pour chercher du secours , les faits rapportés comme concluants pour le délit ne pourraient-ils pas exister dans la supposition de l’innocence?

Puisque ccs faits infirmâtes sont si sujets à être oubliés, un des plus grands services qu'ou puisse rendre à l’art judiciaire est de les rassembler sous certains chefs , et de les mettre en évidence ; mais comme ccs circonstances sont d’une diversité infinie , il n’est pas possible d’en faire une analyse complète.

Avant d'entrer dans I examen des preuves circonstancielles, nous devons observer qu'elles sont beaucoup plus simples que les preuves directes. Celles-ci se compliquent par un grand nombre de considérations morales sur tout ce qui constitue la crédibilité d’un témoin , sou caractère, son intention, ses affections, son degré de connaissance et d’intelligence. Dans la preuve circonstancielle , la seule relation qu'on ait à examiner est celle d’un fait à un fait, la liaison entre le fait principal provisoirement admis et le fait secondaire par lequel on prétend prouver le fait principal.

stance* rrimînutives; mais de re» circonstance» iufirinalive» , U n'eu e»t fuit aucune mention.