DES PREUVES RÉELLES. TABLEAU DE LEURS MODIFICATIONS PRINCIPALES

Le» preuves plu» particulièrement appelée* preuves réelles peuvent se ranger sous le* modifications suivantes :

I* Corps du délit : état de la chose qui a été le sujet du délit. Ceci comprend non-seulement les choses proprement dites, mais encore les personnes; en tant qu’elles appartiennent à la classe des choses , c’cst-à-dire leur état physique , indépendamment des facultés intellectuelles ; comme dans le cas de marques produites par maladie ou par violence externe.

a# Fruits du délit;

3° Instruments employés dans l’exécution du délit;

4° Matériaux destinés à servir au délit;

5e Réceptacle de ce qui a été le corps du délit ;

6° Corps environnants ayant reçu quelque changement dans leur apparence en conséquence du délit;

7* Choses servant à individualiser le délinquant, comme ayant été possédées ou employées par lui ;

8" Possession inculpative de preuve réelle ;

9" Possession inculpative de preuve écrite.

Observons ici que, pour constituer une preuve réeHc ,’ la cnose même qui sert en témoignage doit être mise sous les yeux du juge

fiar lequel la décision est rendue; autrement a preuve en question n’est plus que le rapport d’une preuve réelle : elle n’a plus le caractère

d'originalité ; elle est analogue à une preuve ar ouï-dire, et déjà snjelte à tout ce qui irnrmc la classe entière de* preuves réelles, elle l’est encore à tout ce qui infirme en particulier les preuves fondées sur des ouï-dire.

Observons encore que dans plusieurs cas les preuves réelles requièrent des procédés scientifiques, c’est-à-dire qu’il faut avoir recours à des hommes particulièrement versés dans tel art ou dans telle science pour aider à évaluer la force probante d’une preuve réelle. La science médicale, par exemple, s’applique à une grande division de ces preuves ; et il est plusieurs actes de faux où l’on ne doit prononcer sur la preuve réelle qu’aprè* avoir entendu des experts.

Il ne faut pas oublier que si les preuves orales sont sujettes à la fausseté, les preuves réelles le sont à la falsification. Une borne, à la considérer seule, prouverait à n’en pas douter que le champ en litige appartient à Sabinus ; mai* c'est Sabinus lui-même qui l’a enlevée clandestinement, et qui en la déplaçant a fabriqué, pour ainsi dire, une attestation trompeuse. Un couteau portant le nom de Junius s’est trouvé dans le cœur d’un homme assassiné ; mais c’est l'assassin qui, pour écarter de sa personne les soupçons et les porter sur Junius innocent, lui avait pris furtivement son couteau *,

• Celle manière de tromper, non par Ir ditrourt, mai» point de nom particulier qui la déiignt par l'apparence de» cbo»e» , quoique lrc»-comiuunc, n'a

FAITS INFIRMATES.