I. Des circonstances infirmatives gui s'y appliquent

Le fait du délit étant prouvé par les circonstances oui le fixent sur le prévenu, il reste à exposer tes différents faits infirmatifs qui peuvent opérer en sa faveur.

i" Intention différente dès I origine. Dans ce cas, le résultat qui était dans l'intention pouvait être ou entièrement innocent ' , ou moins nuisible, également ou plus nuisible *.

Intention excédée par le résultat. A voulait faire une blessure à B : il a tué B; dans ce cas, l'atténuation ne s’applique pas à tout le résultat , mais seulement à l'excédant du résuttat par-delà l'intention *.

3° Intention changée , c'est-à-dire dans l'intervalle qui s’est écoulé entre les préparatifs du délit et la consommation du aélit même. A avait préparé la liqueur pour empoisonner R, qui s’est empoisonné en effet ; mais A dans l’intervalle avait changé de dessein. La preuve du fait infirmatif ne petit opérer en faveur de A qu’autant que la nouvelle intention était moins malfaisante que la première.

4° Intention sans pouvoir. Le crime que le délinquant voulait commettre n’a pas, dans le

* Voyc* le cal de Doneghnn. Il s'agissait d'un empoisonnement par une distillation de laurier. Fait criminatif , préparations pour distiller; — supposition infirmatire, ce pouvait être pour distiller des feuilles de rotes, ou toute autre espèce de feuilles : c» c'est là en effet ce qui fut allégué pour sa défense.

s Voici ou exemple d'une intention plus nuisible, serrant de fait infirmatif. On rient de commettre nn vol clin Pierre; oo a ru Paul rôder autour de la maison, s'y insinuer et s'y rocher ; mais il est prouvé que son intention était de tuer Pierre, ou de mettre le feu à «a maison , par vengeance : au moment de l’exécution il s'est désisté. Cette intention , bien que plut nuisible que celle d*un vol, si elle rient à être prouvée, est une circonstance infirmativc, relativement au délit commis r an roi.

fait, été commis par lui, mais par d’autres L

5* Entre complices , t un (Centre eux excédant C intention commune des autres. Ce cas très-commun renferme les trois premiers cas, et n’en diffère que par rapport au nombre des délinquants.

Deux ou trois hommes s’engagent dans un projet de vol; l’un d’eux, dans l’exécution, commet un meurtre intentionnel de sa part , mais qui n’était pas nécessaire au dessein commun. C’est là un cas où des juges n’ont pas cru u’il valut la peine d'examiner si les complices u crime inférieur avaient trempé ou non dans le crime supérieur.

Dans la rudesse des premières lois , l’attention du magistrat se porte exclusivement sur les faits physiques; il ne sait pas discerner les faits psychologiques, les différents degrés d’intention et de volonté. Tel est encore l’état de là législation à la Chine; il n’y a point de distinction entre l’homicide volontaire ou involontaire. Quand il est arrivé des accidents où les Anglais out été victimes de cette jurisprudence grossière, ils ont crié à la barbarie ; mais avant de jeter la pierre contre les juges chinois, ils auraient dû examiner si, dans un grand nombre de cas, ils n’avaient point à se reprocher la même insouciance.

J Entre la différentes considérations qui devraient faire abolir la saurage pratique de confondre un homicide par duel en conséquence dun consentement réciproque , avec un homicide par assassinat , celle qui se rinjjc sou* ce chef n’est pas une aes moins importantes : l'intention en général dans le duel n'est pas de tuer, mai» de mettre hors de combat ; et la preuve en est qu'une blessure qui produit cet effet met fin aux hostilités.

4 Voyei le cas de Bradford. C'était on aubergiste anglais, dans U maison duquel était venu un voyageur chargé d'une grande somme d'argent. Le voyageur fut trouvé nageant dans ton sang, et Bradford dans la chambre, armé comme pour le crime. Il avait été prévenu par un autre voyageur, avec lequel il n'avait eu aucun concert , et qui confessa le fuit à son lit de mort.

338 circonstances inculpatives antérieures au délit, t

II. Déclarations (T intention; faits injirmatifs par rapport à de telles déclarations.

Les faits infirmatifs qui s’appliquent aux cas Jes préparatifs et îles attentats, peuvent s’appliquer de même à des discours par lesquels le prévenu aurait déclaré l'intention de commettre un certain délit : cette intention peut avoir été différente dès l'origine ; elle peut avoir changé; elle peut avoir été sans effet par le défaut de moyens, etc. : mais de plus, comme les paroles coûtent moins que les actions, comme elles supposent moins ne réflexion, moins de •uitc que des actes préliminaires, qui demandent toujours quelque effort et quelque degré de persévérance , les conclusions rriininativcs qu'on peut tirer d’un discours ont moins de force , et les faits inflrmalifs en ont davantage.

Ces déclarations sont de la même nature qu’un témoignage confessorial ; savoir, cette espèce de confession qui est extra-judiciaire et spontanée; il n’y a de différence que par rapport au temps : la confession est subséquente à l’événement, la déclaration d’intention est antécédente. Il s'ensuit que toutes les considérations qui infirment les confessions spontanées s’appliquent de même à ces propos antérieurs au délit. [Voyez cli. vin.)

L’accusé allègue-t-il que son intention était différente dès l'origine ; c’est comme s’il disait tic sa déclaration d’intention de commettre le élit, qui dans la suite a été commis, était fausse : et, supposé que cela soit ainsi, cette déclaration rentre dans le cas d'un /aux fémoianaqe confessorial , extra-judiciaire et spontané. ( Voyez en. vin.)

Mais comment peut-on concilier que la déclaration antécédente fût fausse, avec la supposition admise que le crime a été commis ? Il est clair que, dans ce cas, le point en dispute ne peut être que par rapport au délinquant supposé; mais «pic le crime actuellement commis, l'ait été avec ou sans la participation du délinquant supposé, la déclaration de l'intention de le commettre peut avoir été fausse , au moment où elle a été faite. Des déclarations d’intention de ce genre ne sont pas moins sujettes à être fausses que les déclarations contraires, c’est-à-dire les déclarations

d’intention de s’abstenir de tel ou tel crime.

Dans le chapitre suivant, nous présenterons les différents motifs par lesquels un homme peut être conduit à faire l’aveu d'un crime commis ou non commis.