DES PEINES AFFLICTIVES SIMPLES

tiquait au moyen d’un linge, mouillé par une injection continuelle, appliqué sur la bouche et les narines du patient, de manière qu’à chaque mouvement d'inspiration il faisait entrer unecerlaine quantité d'eau dans l'estomac,

ui se distendait an point de produire un gon-

cment sensible. Dans la fameuse transaction d’Amboine, les Hollandais se servirent de ce genre de tourment contre leurs prisonniers an- G*8'8-

Ne poursuivons pas plus loin une énumération si désagréable ; ce qu'il y a de commun cuire toutes les peines afflictives du genre aigu, c'est la douleur organique. Mais elles diffèrent beaucoup par deux points essentiels : — les degrés de leur intensité , — les conséquences plus au moins graves qui en sont le résultat.

Ces conséquences se rangent sous trois chefs: I® la continuation de la peine organique audelà du temps de son exécution ; 2" les différents maux physiques d’un autre genre qui peuvent en provenir; 3“ l' ignominie pins ou moins grande qui y est attachée. Dans le choix de ces peines, toutes ccs considérations sont de la plus grande importance.

Il serait bien inutile d'en admettre une grande variété dans le code pénal. La plus commune, la flagellation , variante dans tous les degrés d’intensité dont 011 a besoin , pourrait suffire à elle seule, si l'analogie en certains cas ne recommandait l’emploi de quelques autres : à cela près, multiplier les instruments de douleur, c’est risquer , sans aucun fruit, de rendre les lois pénales odieuses.

L’impératrice Marie-Thérèse, entre autres ouvrages qu'elle entreprit pour l'amélioration des lois, fit compiler une description de toutes les tortures et de tous les supplices. C’était un gTLs volume in-folio , dans lequel non-seulemei.t toutes les machines étaient décrites et représuitées par des gravures , mais on allait jusqu à spécifier toutes les manipulations de l’exécu’eur. Ce livre ne fut en vente que trèspeu de jours. Le prince Kaunitz, alors premier ministre, le fit supprimer. Il pensa, et avec raison, que la vue d’un pareil ouvrage ne pouvait qu'inspirer une sorte d’horreur pour les lois. Cotte objection tombait avec une force particulière sur les machines employées à la torture. Depuis, elle a été abolie dans tous les états du domaine autrichien ; il est assez probable que la publication de cet ouvrage eut quelque part à cet heureux effet.

H serait à désirer qu’un homme de l’art voulût examiner les effets plus ou moins dangereux qui peuvent résulter des divers modes de cette punition, lescontusionsproduites parles coups de corde, les lacérations des fouets, etc. En Turquie, la partie qu’on frappe, c’est la plante des pieds. Les conséquences en sont-elles plus ou moins graves? je l’ignore. C’est apparemment par un sentiment de pudeur que les Turcs

n’ont pas voulu exposer à la vue les parties supérieures du corps humain.

Si cette peine était modérée au point de ne produire que la douleur du moment, ou à-peuprès, elle ne serait ni assez exemplaire pour les spectateurs, ni assez efficace pour intimider les délinquants : il n’y aurait presque plus dans le châtiment que l’ignominie. Or, il faut considérer que sur la classe commune des malfaiteurs, à qui ccs peines sont destinées, l'ignominie pourrait bien 11’avoir aucune prise.

En Angleterre, la flagellation est exécutée avec une extrême inégalité. Le plus ou le moins est laissé au caprice intéressé de l’exécuteur. Il dépend de lui de rendre la peine beaucoup plus légère qu'elle ne devrait l’être dans l’intention du juge ; et il fait de cette vente d'indulgence une branche de son revenu. Ainsi le délinquant est puni, non en proportion de son délit, mais de sa pauvreté. 1a* plus coupable, celui qui a su mettre en sûreté une partie de ses larcins, jette un gâteau dans la bouche du Cerbère, et celui qui a tout restitué subit toute la rigueur de la loi.

Il serait possible d'obvier à cet inconvénient. Il n’y aurait point de difficulté à construire une machine cylindrique qui mettrait en mouvement des corps élastiques, comme des joncs ou des côtes de haleine. Le nombre des tours serait déterminé par l’ordre positif du juge. Il n'y aurait plus rien d’arbitraire. Un officier public, d’un caractère plus responsable que l’exécuteur, présiderait à l'exécution; et dans les cas où il y aurait plusieurs délinquants à punir, en multipliantles machines, leur opération simultanée ajouterait considérablement à la terreur de la scène, sans rien ajouter à la peine réelle.

Iî« 8EC.TI0N.

Examen des peines affectives.

L’examen d’une peine consiste à la comparer successivement avec toutes les qualités que nous avons indiquées comme désirables dans un mode pénal , pour voir jnsqu’à quel point elle possède les unes et manque des autres, et si celles qu’elle possède sont plus importantes que celles qui lui manquent, c'est-à-dire plus propres à atteindre le but désiré.

Rappelons ici , sans craindre de nous répéter, que le mérite d’une peine doit s’estimer par les qualités suivantes : qu’elle soit certaine dans sa nature et égale à elle-même, — divisible ou susceptible de plus et de moins, — commensurable avec d’autres peines, — analogue au délit, — exemplaire,- — économique, — rémissiblc ou du moins réparable, — tendante à réformer le moral, — convertible en profit pour la partie lésée, — simple et claire dans sa dénomination , — non impopulaire.

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Montrer qu une peine manque d’une ou de plusieurs de ces qualités , ce n est pas une objection suffisante pour la rejeter : elles ne sont pas toutes d’une importance égale, et de plus on ne les trouve jamais réunies.

l° Les peines afflictives simples ne sont sujettes à aucune objection sous le rapport de la certitude : la sensibilité organique, sur laquelle elles agissent, est l'attribut universel de la nature humaine ; mais à ne les envisager que par la capacité de souffrir, elles seraient tres-inégales, très-dissemblables, si elles étaient les mêmes pour les deux sexes, les mêmes pour tous les Ages de la vie, pour le jeune homme robuste , pour le vieillard infirme : de lù la nécessité de donner au juge un pouvoir de latitude pour se prêter à des circonstances manifestes. \

a* Ces peines sont très-diviti blés, très-variablcs dans leurs degrés ; on les modère, on les aggrave comme on veut. Celte qualité leur appartient dans la plus grande perfection. Mais observons qu’à ces peines il s’en joint constamment une autre, d’une nature toute différente, en vertu des sentiments d'honneur qui prévalent plus ou moins chez les natious civilisées. Chaque peine afflictive simple est accompagnée d’une portion d’ignominie 1 ; — et cette ignominie ne va pas croissant ou décroissant, selon l’intensité de la peine organique, car il est des cas où la plus légère serait la plus infamante. Cette différence dépend principalement de la condition du coupable : et par cette raison, chez les nations européennes, il n’est aucune peine de cette classe qu’on puisse regarder comme légère pour un gentilhomme : par où je n’entends pas un noble, une personne titrée, mais un individu au-dessus de la condition la plus obscure.

Un défaut d’attention à cette circonstance fut la cause d’un grand mécontentement contre un acte du parlement d’Angleterre, appelé le Dogact , passé sous le règne de Georges III. Il était fait pour prévenir un genre de vol , celui des chiens. Entre les peines assignées était celle du fouet. Or, il y a dans la nature de cette propriété une circonstance qui fait de celte es-

Ïièce de vol un délit moins incompatible avec e caractère d’un gentilhomme que tout autre larciu. U est regardé avec une sorte d'indulgence par la meme raison que l’embauchement il’ un domestique, acte qui serait envisagé

• Elles ne sont pas simples d*na un sens absolu, mais

comme un vol, si la qualité morale de cette espèce de propriété était hors de question. Mais on ne gagne pas un domestique sans son consentement, et c’est là une différence essentielle. On peut être innocent malgré les apparences. Le chien, par exemple, qui est susceptible de volonté et d’affections sociales très-fortes, a pu se donner de lui-même, sans qu’on ait fait aucun effort pour l’attirer.

La même inattention est, en Russie, le vice dominant de toute la loi pénale. Dans les règnes qui ont précédé celui de Catherine II, il n'y avait ni sexe ni rang qui pùt exempter du fouet et du knout. On sait que Pierre Ier faisait infliger le châtiment de l’enfance même à des femmes de la première condition. Les mœurs se sont adoucies par degrés. Les souverains ont commencé à respecter les classes supérieures de la société. Les lois sont encore les mêmes, mais leur administration est plus mitigée.

La Pologne avait conservé la même rudesse. II n’était pas rare que les filles d'honneur d’une princesse fussent châtiées sous les yeux de toute la famille par le majordome. Dans la maison des grands, le» pauvres gentilshommes qui composaient leur domestique étaient punis par des coups de canne et de bâton. On peut juger parla de la brutalité avec laquelle on traitait les classes inférieures.

Rien ne prouve mieux l’avilissement du peuple chinois que les fouets qui sont habituellement dans les mains de la police. Les mandarins de la première classe , les princes du sang , sont soumis au bambou comme le paysan.

3° Le mérite principal des peines afflictives simples est dans leur exemplarité. Tout ce qui est souffert par le patient durant l'exécution peut être vu par le public, et la classe de spectateurs attirés par cette scène renferme la plupart de ceux à qui cette impression est particulièrement salutaire.

Voilà ce qui s’offre de plus remarquable sur ces peines : il n’y a rien de particulier à observer sous les autres chefs. Elles ont plus de tendance à intimider qu'à réformer. J’en excepte toutefois une espèce particulière de peines afflictives , la diète pénitentielle , qui , bien ménagée, peut avoir une grande efficacité sur le moral. Mais comme elle a une liaison naturelle avec l'emprisonnement, il en sera parlé sous ce chef.

comparativement à d autres peines.

DES PEINES AFFLICTIVES COMPLEXES