CHAPITRE XVII

PREUVES DIHECTES ET CIRCONSTANCIELLES COMPARÉES DANS LEUR FORCE PROBANTE.

On a quelquefois mis en comparaison la preuve circonstancielle et la preuve directe, sous le rapport de leur force probante , en les considérant l’une et l’autre en masse ; et d'après cette vue superficielle, on a donné la supériorité tantôt à l'une, tantôt à l'autre.

Il ne sera pas hors de propos de placer ici quelques observations propres à éclaircir le sujet.

La possession d’une de ces preuves, comme nous l’avons déjà dit, n’est jamais une raison pour négliger l’autre.

Mais il peut arriver, surtout dans un cas pénal, du côté de l’accusé, qu’une de ces espèces de preuves lui manque ; et , dans les cas civils, l’une ou l’autre espèce peut manquer à chacune des deux parties.

Prenant les circonstancielles dans le sens le

filus général, de manière à renfermer toutes eurs modifications, il a déjà été observé qu’il n’y avait jamais eu un seul cas peut-être où il y eût une masse de preuves toute composée de preuves directes sans aucun mélange de circonstancielles : en effet , les preuves directes parleur multiplication venant à se combiner, à s’appuyer, à former une chaine, il faut une oeuvre du raisonnement, il faut, pour sentir leur force et leur union, tirer des inférences de l’une à l’autre ; et par conséquent toutes ces portions de preuves directes agissent dans le caractère de preuves circonstancielles, la preuve directe étant celle qui ne demande point d’inférence, tandis que la circonstancielle n’est en quelque façon composée que d’inférences.

Mais la preuve circonstancielle, c’est-à-dire la preuve toute composée d’inférences, se présente quelquefois sans aucun mélange de preuve directe; et dans ce pur ctat, elle sert souvent de hase à des décisions.

Abstraitement considérée, on ne saurait contester que la preuve circonstancielle ne soit inférieure à la directe. Nou9 venons d’en

donner la raison. La preuve directe ne demande aucune inférence ; la circonstancielle ne peut exister que par des inférences, et à peine y a-t-il une inférence qui ne soit sujette à être erronée.

Strictement parlant, dans le cas de la preuve directe, i! y a encore une inférence ; mais elle est toujours de la même nature : du rapport des faits produits par le témoin, on infère que les faits sont vrais.

Relativement à la preuve circonstancielle qui se forme par voie d’argument, ceux qui ont voulu établir sa supériorité de force probante ont dit en sa faveur q iiclle ne pouvait pas mentir. Mais cela n’est vrai que de certaines modifications de cette classe de preuve.

La preuve et la seule preuve cjui ne puisse pas mentir est celle qui , sans 1 intervention du témoignage humain, sc présente directement aux sens du juge. Telle est la preuve réelle ; on en peut dire autant du témoignage mensonger lui-même ; on ne peut pas se tromper dans l’inférence qu’on en tire contre la véracité du témoin, inférence en vertu de laquelle la fausse réponse prend le caractère de preuve circonstancielle.

Mais toute preuve qui, avant d’arriver aux sens du juge, a passé par la bouche ou par la plume d’un être humain, est aussi susceptible d’altération par mensonge que la preuve directe; et toutes les modifications nés preuves circonstancielles sont dans ce cas , sans en excepter la preuve réelle, lorsqu’ayant passé par 1 intermédiaire d’un témoin , elle n’est plus preuve originale, mais simple rapport.

Or un faux en matière de preuve écrite, un faux en matière de preuve réelle, peuvent avoir le même effet pour tromper le juge qu’une preuve directe personnelle dans la bouche d’un témoin mensonger. Leur effet pernicieux peut être précisément le même.

Toutefois ce n’est que par accident et seulement dans certains cas qu’une preuve réelle

356 PREUVES DIRECTES El

peut être l’objet d’un acte de faux , ou recevoir une altération qui la rende décevante , au lieu qu’il n’est aucuu cas où un témoin ne puisse mêler à sa déposition quelque mensonge s’il y a quelque motif assez puissant pour l'engager à en courir les risques.

Avantages particuliers des preuves circonstancielles.

Les preuves circonstancielles sont utiles de trois manières.

l“ Plus on embrasse une grande variété de faits, plus le faux est exposé à être découvert ; car chaque allégation fausse étant sujette à être renversée par son incompatibilité avec des faits notoirement vrais, plus il y aura de ces faits faux , plus sera grande la cliance de les démasquer. Or voilà l'avantage des preuves circonstancielles ; à proportion de leur éten* due, elles soumettent un plus grand assemblage de faits à la connaissance du juge.

a° Cette masse de faits différents aura été fournie par différents témoins; mais plus il y a de témoin» qui déposent, plus il est difficile qu'il y ait entre eux un concert de faux témoignage et surtout un concert heureux, Rien n’est plus rare que de faire réussir un plan de mensonge dans lequel il faut beaucoup d’acteurs.

Ainsi , supposé qu’un délinquant fonde sa défense sur un alibi , plus il y aura de faux témoins qui déposeront l’avoir vu au temps en

» 11 s* est présenté des eu» où , dans un acte de (aux , le papier même qui avait servi à facle a fourni le moyen de prouver le faux. Une espèce de papier timbré qui n aurait pu être en usage que depuis l'an 1800 , par exemple, aurait été etnplnvcc pour uncontratqui porterait la date de 1799. La non existence de ce papier a I époque de sa date serait un fait de U plus parfaite notoriété parmi les clercs du bureau du timbre. Le témoignage d un de ces clercs, dans une situation qui prévient jusqu’à U tentation de mentir, serait suffisante pour faire pencher la balance contre le témoignage d’an nombre indéfini de témoins ordinaires.

Dans un de ces romans de misa Ëdqcworth , qui contiennent une représentation si fidèle de la vie , la catastrophe

CIRCONSTANCIELLES.

question, dans un lieu où il n’était pas , plu» il y aura de chances de convaincre chacun d’eux de mensonge.

3e Lorsque le succès d’une fausseté ne dépend que d’un témoignage direct, sans aucune preuve circonstancielle , le principal auteur peut espérer plus aisément de trouver des faux témoins qui se chargent du rôle dont il les a instruits. Mais lorsque , pour le succès du plan, il faut fabriquer, assurer, détruire des articles de preuves circonstancielles , le champ dans lequel il peut choisir des agents secondaires est plus resserre , et il peut souvent se trouver arrêté par des obstacles insurmontables *.

4° Dans la plupart des cas, un fait ou’il faut nécessairement prouver à la charge de 1 accusé, appartient à cette classe de faits qu’on ne peut établir que par des preuves circonstancielles.

Tels sont, par exemple , les faits que nous avons appelés physiologiques , conscience criminative , intention cnminative , existence de tel ou tel motif ; faits nécessaires pour établir le crime du délinquant : mais on ne peut pas attendre de lui qu’il en fasse l’aveu , à moins que , par la force des autres preuves, il ne regarde sa cause comme désespérée. Or, d’où peut-on tirer la preuve de ces faits physiologiques que d'un témoignage rendu par d’autres personnes ? et ce témoignage ne peut être que de la nature du témoignage circonstanciel, sous l'une ou l’autre des modifications que nous avons vues ci-dessus (c).

est fondée sur an événement de ce genre. Un faux acte, un faux testament culminait la ruine d'une famille. L'avocat, qui en connaissait la fausseté, avait vu échouer toutes ses objections contre l’art du faussaire : après avoir épuisé toute* les ressources du raisonnement, il s’avisa de demander qu’on rompit le sceau. Ce sceau renfrrmait une pièce de monnaie de cuivre destinée à rendre la musse de cire plus compacte et plus forte. On la présente au juge : elle était d'une date postérieure à l’acte prétendu, et U fraude fut dévoilée. Je tiens de l’auteur de ce romau ( Patronage) uc ce dénouement , qui fut blâmé comme invraiscmbULIe, tait tiré d’an fait réel , cl l’anccdotc s était conservée dans sa famille, où on avait une raison particulière des’ eu souvenir .