CHAPITRE Y

DIJ O! H- f>l RE TRANSMIS PAR rMTSIF.UIIS MILIEUX.

l.c récit du témoin supposé immédiat peut passer de Imurlic en lmuclie en nombre indéterminé. Un ouï-dire qui ne passe que par un milieu est un ouï-dire du premier degré ; celui qui passe par deux milieux est un ouï-dire du second degré , et ainsi de suite.

Hans la fameuse proc édure contre Calas » entre le témoin supposé immédiat et le témoin déposant, il n’y avait pas moins de cinq intermédiaires, et celui qui était déclaré comme ayant entendu la menace du père à son fils n était pas même nommé ; c'était une personne inconnue, et qu’on ne pourrait pas môme reconnaître.

Dans une circonstance qui agite fortement les passions, une ville sc remplit de clameurs; les récits, d'abord discordants, acquièrent peu à peu une sorte d’uniformité ; l'histoire s’arrange; la foi des uns forme la foi des autres; c’est une épidémie de témoignage ; le doute; disparait, et la réunion des échos acquiert la force d’une preuve. C’est là ce qui se passa à Toulouse ; mais on put bientôt juger de quelle valeur est un bruit public. Lorsqu'au milieu de cette fermentation les juges voulurent informer, cette ville, qui retentissait de toute

Iiartdes cris de la plus vive indignation contre es Calas, ne trouva pas un seul homme dans son enceinte qui osât paraître contre eux ». Lorsqu'il fut question de venir en son propre nom déposer en justice et s’exposer aux peines du parjure, aucun témoin ne sc présenta. Ce que tout le monde disait et répétait avec confiance, il n’y avait personne qui pût l’avérer sur son propre témoignage, et une rumeur universelle, qui annonçait des preuves concluantes, ne fournit pas même un indice. Je m’arrête à cette observation; il n'appartient pas à mon sujet d’expliquer comment l’on fit jouer les grands moyens du fanatisme et des moratoires, pour se procurer ce misérable échafaudage de ouïdire sur lequel la condamnation fut basée.

Après avoir raconté les progrès de l'opinion dans les croyances les moins vraisemblables, Montaigne conclut par une observation dont on ne peut méconnaître la vérité. ■ Les pre- «* miers, dit-il, venant à semer leur histoire , » sentent, par les oppositions qu’on leur fait, » où loge la difficulté de la persuasion , et vont » calfeutrant ret endroit de quelque pièce

■ fausse. L’erreur particulière fait première- » ment l’erreur publique, et à son tour l’erreur » publique fait l’erreur particulière. Ainsi va

■ tout ce bâtiment, s’étoffant et se formant de » main en main; de manière que le plus eloi- * gué témoin en est mieux informé que le plus » voisin , et le dernier informé mieux persuadé «•que le premier. » MOHT&IOKE , livre III, cbap. II.

On peut établir sur ce moyen de preuve les cinq propositions suivantes :

r Dans chaque succession d’un milieu à un autre, le narré extrajudiciaire prend un degré d’éloignement de plus , c’est-à-dire qu’il s’écarte d'un degré de cette proximité désirable entre le fait et le juge, telle qu’elle existe dans la preuve ordinaire.

2" A chaque degré, le narré perd une portion de sa force probante; et cela résulte nonseulement des chances générales d’inexactitude qui dépendent du personnel de chaque intermédiaire, mais encore des chances de mensonge qui tiennent au caractère de tel ou tri individu. Il faudrait, pour ainsi dire, établir une investigation particulière sur la moralité de chacun d'eux.

3" Cependant lorsque divers témoins extrajudiciaires du même degré sont représentés comme confirmant en teneur le rapport qu’on suppose avoir été fait par un autre , chacun d’eux ajoute un degré île force probante an témoignage , dans le cas où on donne foi au témoin déposant.

4° Mais toute la force probante qu’on petit

» Voyet. le Mémoire de Loiieatnle Mauléon

A D1FFKHËNTS DEG11LS.

acuuA'ir par le nombre de ces témoins ne pourra jamais élever une preuve de ouï-dire au niveau d'une preuve directe , ou bien établie sur des faits circonstanciels.

VVatson dépose que, dans une certaine occasion , un nombre de personnes qu’il nomme , Charles Waitman. François Louvier, Thomas Little, se sont accordés à l'assurer qu'ils < taienl tous trois présents quand Joseph l’rettyman a fait le récit d'un duel qui a eu lieu eu sa présence entre l’accusé qui est à la barre et Jean Delacour, où celui-ci reçut une blessure dont il mourut sur la place. — Si VVatson est reçu dans sa déposition, le fait de l’accusé, ayant tué Delacour en duel, acquerra un degré do probabilité de plus par chaque personne additionnelle qu’il allègue, comme ayant entendu le récit de Pretlyman ; mais quand il y aurait dix, vingt, cent et plus de ces témoins supposés, de ces relatenrs extrajudiciaires , ifs ne donneraient pas à la déposition de VVatson un degré de force probante égal à celle qu’elle aurait si, au lieu de citer ces cent témoins intermédiaires, tous au même degré, il s’etait représenté comme ayant lui-même tenu le fait de la bouche de Prcttyraan.

I. .Admissibilité des oui-dire par un nombre indéterminé de milieux.

Je pose ici comme règle unique que le témoignage ainsi transmis par plus d'un milieu , et même quel que soit le nombre des milieux , doit encore être reçu , sous les mêmes réserves, mais avec plus de précaution et de défiance que les ouï-dire du premier degré.

Je ne me dissimule pas que celte admission paraîtra bien alarmante, surtout aux partisans du système d’exclusion. Quoi , laisser entrer dans l’esprit du juge uu déluge de dépositions toutes plus défectueuses les unes que les autres !

Examinons de sang-froid. Nous trouverons que cette règle est fondée sur des arguments directs , sur l’expérience des tribunaux et sur la nécessité.

Le nombre des milieux donne-t-il plus de facilité pour exécuter un plan de fraude, un plan concerté sur cette base ? Non , car il n’est

iias dans l'intérêt de la fraude de multiplier es milieux. Plus il y en a, plus l’imposteur s’expose à être démasqué par les variations des témoins. Celui qui cherche à tromper sentira très-bien qu’il est de son intérêt de présenter son récit prétendu sous la forme la plus plausible, la plus simple, celle qui inspire le plus de confiance ; et qu'au contraire il n'est

1>as de son intérêt de multiplier sans nécessité es causes de discrédit et de suspicion. 11 aimera mieux dire, par exemple, ■ Je tiens le fait deTitius, qui disait l'avoir vu, mais qui est mort, • que de dire, « Je ticus le fait de

Süy

Titius, qui est mort, et qui disait le tenir de Sempronius, qui lui assurait l’avoir vu, mais qui , étant mort aussi , ne peut pas être appelé en témoignage. »

Prenons pour exemple un cas tiré de la jurisprudence anglaise. La validité d’un testament étant en question, testament qui portait le nom et l’attestation de trois témoins , et deux de ces témoins étant morts, le troisième ( c’était une femme ) déposa qu’ayant soigné l'un des deux autres dans sa dernière maladie, trois semaines avant sa mort, il avait tiré de son sein le testament et lui avait dit qu’il Pavait forgé lui-même. Ce témoignage fut reçu, fut cru, et le testament déclaré faux.

Venons au point en question. Supposez qu'au lieu d’être reçu et cru , le témoignage eût été rejeté ou estimé faux, le testament, par la supposition, eût été vrai et légitime, l'histoire du témoin qui prétendait l’avoir forgé eût passé pour une fable. Maintenant supposez que hi femme, au lieu de dire qu’elle avait entendit le témoin déclarer lui-même qu’il avait forgé le testament, eut dit qu'elle l’avait entendu de Jean Middlcman qui est mort , et qui le tenait du supposé faussaire, la fraude sous cette forme eût-elle paru plus plausible? n’estil pas , au contraire , tout-à-fait probable qu'elle n’aurait pu réussir?

Le danger de déception par fraude étant donc plutôt diminué qu'augmenté par le nombre des intermédiaires, rente le danger de déception , à raison de l'inexactitude , danger ni croit directement comme le nombre des egrés; mais ce danger est si manifeste qu’un pareil témoignage sera plutôt mis au-dessous qu’a u -de* su s de sa valeur réelle.

La vérité de ces conclusions est amplement confirmée par la pratique générale.

Dans tous les systèmes de judicature vous trouverez une classe très-étendue de cas oû le témoignage inoriginal ( soit par écritures casuelles , soit par ouï-dire) est reçu sans scrupule, quel que soit le nombre et la qualité des intermédiaires. Cette classe embrasse toutes les questions oû le fait principal à prouver est de ceux qu'on peut appeler anciens faits ; des généalogies, des lieux uc naissance , des droits locaux et servitudes, des coutumes, etc., etc., des faits qui, eu supposant qu’ils ont existé, ont eu lieu dans des temps assez reculés pour qu'il n’y ait plus de témoins contemporains. Mais dans la simple ancienneté d’un fait , il n’y a rien qui le rende croyable sur des preuves plus faibles que celles qui seraient exigées pour donner le même degré de créance à un fait plus récent. Qu’un homme de tel nom ait pris en mariage, en tel endroit, une femme de tel nom , et qu'il en ail eu des enfants , ce fait , dis-je, n’est pas plus aisément croyable, pour être placé à la fin du dix-septième siècle, que s’il l’est à la fin du dix-huitième.