DE LA PREUVE PAR OUÏ-DIRE AU PREMIER DEGRÉ

A, une époque antérieure, un témoin supposé immédiat a raconté quelque fait en présence d'une personne qui n’est investie d’aucune autorité judiciaire. A l’époque de l'interrogatoire

premier.

La distinction de ces deux personnes est essentielle, car l’un des témoins, celui qui dépose, est un personnage réel et certain, tandis (pie le témoin, supposé immédiat, peut être un personnage fictif, ou, si son existence est avérée, il se peut que ce qu’on lui fait dire soit faux en tout ou en partie, (lest donc nécessaire de distinguer ces deux narrateurs en appliquant à celui qu'on n'entend pas l'épithète de supposé. On suppose qu’il existe , on suppose qu’il a parlé, op suppose qu’il peut avoir dit ce que l’autre affirme ; mais omettre le mot supposé serait accorder d’avance le point qui est probablement en dispute.

La fraude caractéristique dont cette preuve est susceptible consiste en ceci : « Avec la certitude de n’etre pas exposé à une peine éventuelle, ni à un contre-interrogatoire, un individu énonce de vive voix , exirajudiciellcmcnt, le récit d’un fait prétendu, sachant qu’il est faux en tout ou en partie. »

Règles d admission.

Ces règles sont presque en tout poiut les mêmes que pour les écritures casuelles : nous

les répétons ici pour plus de clarté; mais, quant aux raisons , nous renverrons aux numéros qui se correspondent.

Isolé, cc témoignage, s’il est faux, ne peut guère être dangereux ; il ne serait appuyé sur rien, et serait probablement démenti par des circonstances avérées. En liaison avec d’autres preuves , il peut être nécessaire pour expliquer et compléter une série de faits, et pour former un corps de preuves circonstancielles. Dans le cas d’une conversation entre deux interlocuteurs, si l’on voulait supprimer le discours de l'un on rendrait celui de l'autre inintelligible.

Règle I. Dans le cas où le narrateur primitif n'est pas partie dans la cause, s'il est produisihle en justice et interrogeable , la déposition de son oui-dire ne doit pas être admise.

Voyez chap. précédent, règle I.

Règle H. Dans les cas suivants, le supposé ouï-dire sera reçu :

l* Si le témoin supposé immédiat est mort ;

a* S'il n’est pas examinablc , à raison de maladie ou d’éloignement;

3“ S'il s’agit d’infirmer son propre témoignage dans la cause pendante ;

4" S’il s’agit de le confirmer dans le cas où il serait attaqué.

Voyez chap. précédent, règles II et IV.

Règle 111. Le narrateur primitif étant partie dans la cause , si son dire extrajudiciaire est offert par la partie adverse, il lui sera permis de le produire , sous la réserve toutefois d'accorder au premier la faculté d’expliquer et de réfuter.

AU FU LM t EU DLGilL.

Raison. Voyez cliap. precedent, règle III .

Règle IV. Le narrateur primitif étant partie dans la cause, s'il demande que le témoin soit interrogé sur ce qu'il a entendu de la bouche de ce premier, quoique ce témoignage soit d’une tendance favorable à sa cause, ce ouidire peut être reçu : bien entendu que la partie adverse aura la faculté d'examen et de contreinterrogatoire.

Règle V. Si le même témoin déposant dans sa propre cause allègue son propre dire , relatif au fait en question, comme ayant été tenu dans une occasion extra judiciaire, il doit être admis à la preuve.

Voyez pour les raisons, chapitre précédeut, règle V.

Il est clair que, dans ces deux cas, la déposition de ces ouï-dire sera bien suspecte , comme étant un témoignage de la partie en sa faveur, présenté soit par elle-même, soit par l’intermédiaire d'un autre. Mais si cette déposition n’a pas d'autre appui, si elle ne se lie pas avec d’autres preuves, est-il à craindre qu’elle abuse les juges et obtienne trop de confiance? Et cependant si ces témoignages coïncident avec d autres preuves circonstancielles, on peut remplir par-là des lacunes qui auraient rendu tout un récit improbable et confus.

Comparaison de force probante entre les écritures casuelles et le oui-dire.

Entre un fait attesté par un écrit casuel et un fait attesté par un ouï-dire, quel est le degré de force probante comparative? Quelle est de ces deux espèces de preuves celle qui doit inspirer le plus de confiance?

I. En faveur de l'écrit observons, i" qu'il ne présente qu’un seul auteur; qu'il n’y a qu’un individu dans lequel se renferment toutes les causes de suspicion, tant celles qui peuvent provenir de son intérêt que celles qui tiennent à sa capacité intellectuelle. L’écrit, il est vrai, a besoin d’être avéré, mais on peut avoir des témoins non suspects pour établir l'authenticité de l’écriture.

Dans le ouï-dire vous avez toujours deux témoins : celui qui parle devant le juge et celui qui est supposé extrajudiciaire et primitif. — Deux témoins! — Avec toutes les causes de suspicion attachées à chacun d’eux!

a® Dans l'écrit, la teneur du discours est fixée d'une manière permanente. L’assertion qu’il renferme ne peut plus changer ( à moins qu’on u'altéràt l’écriture même), et son contenu présentera presque toujours des preuves circonstancielles qui aideront à former l’opinion du juge sur sa valeur.

Dans le ouï-dire, si le témoin déposant veut mentir, la fausseté est plus facile. Le fait que tels mots aient été prononcés par telle personne et dans un tel sens, est un fait dune nature passagère, évanescente, ne laissant au-

cune trace physique qui puisse servir à le confirmer: mais dans le cas mente delà plus grande véracité, le témoin déposant peut être inexact par défaut de mémoire, et surtout s'il s’agit d’un récit de quelque étendue; à cette cause d’erreur, presque inévitable, sc joint le danger qu’il se soit mépris sur le sens, ou qu’il ait omis quelque circonstance essentielle.

II. Toutefois il est des cas où la preuve par ouï-dire sera supérieure à celle d’une écriture casuelle ou extraordinaire. Pourquoi ? c’est u’en suivant la chaîne des indices par le ouïire, vous pouvez vous mettre sur la voie d’un grand nombre de circonstances et d’accessoires qu’un simple écrit n’aurait pas pu vous fournir.

Je me meurs; Titius m’a blessé... Supposez que dans le cabinet d’un homme qu’on a trouvé mort d'une blessure on découvre une lettre de sa main contenant ces mots, il en résulte déjà contre Titius une présomption grave ; mais de plus on sait qu’il existait entre lui et le défunt une inimitié violente : on les a vus ensemble dans un temps qui fortifie le soupçon, et même on a vu Titius lever l’instrument et porter un coup. Sur ces preuves , et surtout s il n’y en avait point dans un sens contraire, peu déjugés hésiteraient à condamner Titius, et je ne dis pas qu’ils auraient tort. Cependant if s’en faut de beaucoup que ces preuves excluent la possibilité de son innocence. Supposons , ce qui est très possible, que ces mots écrits par le défunt ne fussent nue le commencement d’une lettre que la faiblesse l’a empêdhé d’achever, et qu’il aurait continuée ainsi : Titius ma blessé , mais légèrement, et sans le vouloir ; c'est Sempronius gui m’a porté le coup fatal...

Je dis plus ; on peut imaginer des c.id où une assertion de même teneur, transmise de bouche, serait plus forte, plus satisfaisante que l'écrit original lui-même. Ces mêmes mots : Titius ma blessé , je me meurs , le défunt les a prononcés devant des témoins distingués et irréprochables qui s’accordent dans leur déposition. Jusqu'ici la persuasion qui en résulte n’est pas plus grande que celle qui résultait de l’écrit dans la supposition précédente; mais on les interroge pour savoir s’il n’a rien dit de plus sur la cause de sa mort. Non, répondentils d’une mauière unanime. En a-t-il* eu le temps ? Sans doute , car il a parlé de sa famille , de ses amis, de son testament, etc., etc. Qui ne voit que cette masse de témoignages exclut de la part de Titius cette possibilité d’innocence qui existait encore dans le cas de la lettre que nous avions supposée?

Mais, tout en reconnaissant la supériorité de la preuve par écrit casuel sur cefle qu’on peut obtenir par ouï-dire, je trouve encore ici qu’il n’y a point dç règle générale pour fixer l’opinion des juges, point de règle absolue. Chaque cas particulier offrira des probabilités différentes.