‹ Œuvres de J. Bentham. T. 2, Théorie des peines et des récompenses, traité des preuves judiciairesChapitre 376 sur 487 · DES DIVERS .MODES D’EXCLUSION · texte numérisé non relu

DES DIVERS .MODES D’EXCLUSION

L’exclusion peut s’opérer par deux moyens : qu’à dessein ou par négligence les moyens nél’un positif t l’autre négatif. Elle a lieu postti - cessaircs pour obtenir le témoignage ayant été veinent lorsque, dans le cas même où le témoin omis, le service n’est pas rendu; cette omisserait produit ou offert, on ne souffrirait pas sion est ce que j'entends par exclusion négaqu'il fût entendu. Elle a lieu négativement lors- iivc.

Page 1