MAUX DE L’EXCLUSION

L’exclusion de toute preuve serait l’eaclusion de toute justice.

Le mal qui peut résulter de la non-admission d’une preuve dépendra des circonstances suivantes :

Relativement au fait dont il s'agit, la canse fournit-elle ou non d’autres témoins en faveur de la même partie?

a“ La partie à qui l’on ôte le secours de ce témoin est-elle le demandeur ou le défendeur? 3° La cause est-elle pénale ou civile?

Ces circonstances présentent huit cas différents.

vREMiEn cas. La cause est pénale; la partie est celle gui porte plainte ; le témoin exclus est le seul à avoir de son côté.

Mal. Permission virtuelle de commettre toute espèce de crimes en présence et sur la personne fies individus ainsi privés de la faculté de témoigner. C’est ainsi que dans les colonies des Indes occidentales un homme libre, à la

seule condition de ne pas se donner un autre homme libre pour témoin de son action, peut à plaisir s'abandonner à tous les actes de tyrannie, le meurtre excepté, sur la personne de tous les esclaves, c'est-à-dire de la p}us grande partie de la population.

Sücoxn CAS. Ïm cause est civile ; la partie est le demandeur ; le témoin exclus est le seul à avoir de son côté .

Mal de l’exclusion. Permission virtuelle donnée à tout homme injuste de frustrer tout autre de tous les droits auxquels le secours du juge est nécessaire, et par conséquent de rendre vaine à son égard fa promesse de la loi.

TiioisiÈME CAS. La cause est pénale ; la partie est f accusateur ; le témoin exclus est le seul à avoir du côté du prévenu.

Mal de l’exclusion. Pouvoir donné à tout individu pervers d’intenter les accusations les