DES CAS OU L EXCLUSION PEUT ÊTRE CONVENABLE POUR ÉVITER LES DÉLAIS

Dans un pays où les liens légaux qui finissent nn homme à un autre peuvent être répandu* sur la surface entière du monde policé, il n’y a point de limite déterminée à l'intervalle «pii peut s’écouler avant qu'on puisse obtenir «brus une cause tel ou tel témoignage, tel ou tel article de preuve nécessaire à l’instruction du juge et à la droiture de sa décision.

Cependant refuser à une partie le délai nécessaire pour la production de ses preuves , c’est en réalité exclure la preuve.

Cette exclusion, dans un tel état de choses, peut-elle être , en certains cas, convenable? * — Oui, et l’on ne saurait le nier si l’on considère que dans le même cas individuel , il peut arriver que , pendant que le juge attend cette preuve placée à un aussi grand éloignement, d’autres preuves non moins essentielles peuvent périr ou n’étre plus obtcnables.

Il est vrai que si la preuve B peut être obtenue , il ne faut pas courir le risque de la laisser perdre , par la seule raison que la preuve A ne peut encore être produite.

Mais il peut encore arriver dans le même cas individuel que, pendant que la décision est retardée faute d’une preuve distante que le

défenseur assure, faussement ou non , être en état de procurer, le demandeur, avec le bon droit de son côté , se trouvera exposé à un dommage irréparable.

Dans un tel état de choses, le législateur n’a (pic le choix entre les maux, et tout ce u’il peut faire est de les réduire à leur tnoin- !rc terme.

Le plus juste tempérament indiqué par la nature du cas semble être celui-ci : que le juge prononce provisoirement en faveur du demandeur, sans différer pour la preuve éloignée; mais qu’il prononce une sentence qui puisse être révoquée ou modifiée, dans le cas où le défendeur produirait la preuve en question dans un temps limité , qu’on pourrait étendre ensuite pour de justes causes : le demandeur, avant d être mis eu possession , sera tenu de fournir une sûreté pour la restitution éventuelle.

Ces jugements provisoires eux-mêmes ne seront pas rendus sans preuve ; niais la base sur laquelle ils porteront, par défaut de la preuve attendue, est ce qu’on peut appeler une preuve du tccond ordre , une preuve de preuve.