III. Exclusion à raison (f improbité

Après la considération de l'intérêt vient celle de l’improhité : c’est là l’ordre naturel. Pourquoi ? C est que l’improbité ne peut opérer sur le témoin, pour le porter à mentir, que par I intermédiaire de quelque intérêt. L’homme le moins probe, dans un cas où il n est sous l’influence d’aucun intérêt séducteur, entouré des freins de la loi, exposé à lu honte, exposé aux peines du faux témoignage, ne sera pas assez ennemi de lui-même pour commettre sans profit un délit dangereux.

Mais, dira-t-on, une improbité reconnue ,

f trouvée juridiquement, une improhité sigillée par un faux témoignage, ne doit-elle pas être une cause d'exclusion ? Un homme flétri pour un faux, pour un parjure, peut-il être

> Dans l'ancienne jurisprudence française il y avaii une rèfle de procédure bien contraire a l’ordre naturel. Le témoin avait-il dénoocé un délit : s'il «e présentait ensuite pour déposer juridiquement, il était rejeté. Le dénonciateur ne pouvait pat être entendu sur le» faits delà cause ; c'està-dire qu'on rrfuiait les informations de la seule personne peut-être qui pût tes fournit . D'après rcU, si les malfaiteurs avaient uutaut d’esprit que leur* juj;cs, ils as aient un moyen bien simple pour *c tirer duffaire : dans le cas

où le témoin le plu» redoutable pour eu» était disposé à le* servir, il ne fallait que l’envoyer a l’officier public pour être leur dénonciateur, et cela suffisait pour lui fermer la bouche.

Je ne crois pas que cette rèplc subsiste dans le nouvel ordre judiciaire de France; mais elle existe en d'autres tribunaux, et elle tient toujours au même principe d'exclusion , l'intérêt supposé du témoin

EXCLUSION A RAISON D’UNE OPINION RELIGIEUSE. 3g5

admis à l’honneur de témoigner? peut-il mé- qui ne reconnaisse en Dieu le protecteur de riter aucune créance? La réprobation qui re- la justice, et le conservateur des obligations pousse un pareil témoin n’est-elle pas un sen- morales, sans lesquelles la société ne pourrait timent universel? pas subsister. En un mot, les erreurs de leur

Je réponds à ceta que plus ce témoignage est entendement, qui se manifestent dans la vasuspect, moins il est dangereux : il suffit que riété même de leurs opinions, ne renferment la circonstance du délit antérieur qui dégrade rien qui détruise la crédibilité de leur tcinoisa crédibilité soit mise sous les yeux du tribu- gnage. ,

nal. 11 n’est pas à craindre qu'avec un tel pré- Si vous considérez même l’athéisme , quel jugé contre lui ce témoin obtienne de la part que soit le degré d'erreur, quel que soit même d’un jury , par exemple , trop de confiance. Il le danger de cette opinion , il n'y a point de ne faudra rien moins que la déposition la plus raison pour en conclure à un soupçon d’irndairc, la plus soutenue, la plus liée avec tons probité. Pourquoi? C'est que l’aveu d’une les autres faits de la cause pour entrainer une opinion si étrange, si contraire au sentiment conviction combattue par cette espèce de universel , est au moins une preuve de la sincontrc-témoignage résultant du caractère du cérité de l'individu : sincérité qui peut ne témoin. point exister de la part de ceux qui déclarent

Examinez d’ailleurs si les circonstances de la plus ferme adhésion aux opinions reçues, son délit sont de nature à affecter son crédit et qui la déclarent avec d’autant plus de condans le cas actuel. Il a rendu un faux lémoi- fiance, qu’il est impossible de les convaincre gnage, mais c’était pour sa propre défense ou du contraire.

pour celle d’une personne qui lui était chère. Dans les cas où l’opinion religieuse est par- S’ensuit-i! que sans intérêt il se portera au ticulièrcrncnt mise en jeu où l’on peut apmême crime pour attaquer la vie d’un in- préhendci l’effet des haines ou des partialités connu ? résultant de cette cause , le danger d’erreur ou

Le délit en question a été commis dans sa de fausseté dans le témoignage est si manifeste, première jeunesse; mais, depuis vingt ans, qu’il faudrait, de la part du juge, un aveugledepuis trente ans, sa conduite est irrépro- ment extraordinaire pour ne pas le recevoir chable. D’après la règle d'exclusion , son té- avec une extrême défiance, moignage ne sera pas même entendu : selon En Angleterre, on reçoit la déposition d’un les simples lumières du bon sens, il est aussi quaker au civil, on ne la reçoit pas au péadmissihlc que tout autre; il a même plus à nal ; on l’admet pour un besoin modique, on craindre, parce qu’il est un objet de défiance, l'exclut pour un besoin extrême. Qu’une et que la récidive ajouterait à la gravité de sun femme de celte société subisse la dernière des délit injures , il faudrait que, pour venger sa vertu,

elle abjurât sa religion. Un scélérat mit le feu IV. Exclusion h raison d’une opinion religieuse, à sa maison, au milieu de Londres, pour

frauder les assureurs. Un quaker, témoin du Quand on afaitde telle ou telle persuasion rc- fait, déposa en justice; mais, comme il religieuse un motif d’exclusion, on l’a envisagée fusa de prêter le serment requis, il fallut rencomme entraînant un soupçon ou une preuve tire a la société un incendiaire. Quelle absurd'improbité. dite! Ceux qui ont des scrupules sur le serment

Mais cette présomption générale est tout-à- font-ils moins de cas de la véracité que les aufait dénuée de fondement : dans cette infinie très? Au contraire, leur refus naît de leur diversité de sectes qui se représentent les at- bonne foi. Ce qui fait rejeter leur témoignage tributs de la divinité sous des idées si contra- est précisément ce qui devrait le faire addictoircs et si fantastiques , il n’en est aucune mettre.

* le renvoie à la Théorie de » peine» , section vu* , Peine» est examinée tous toutes scs faces. fortuites , inadmiiuljtlitc a témoigner. Celte question J

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PREUVE ORALE KXCIA'E