ÉCRITS

Lorsqu'il s'agit de |iroincs*es, d'engagements, de matières qu'on peut appeler ro»i- Irttctucllcs , nous avons déjà vu combien le discours écrit avait de supériorité sur le discours oral.

Mais quand, au lieu de faire un engagement par écrit, on s’est borné à le faire de vive voix, doit-il , dans une cour de justice, être considéré comme nul et non avenu? ou doit-on admettre la seule preuve qui peut établir le fait de l’engagement, c’est-à-dire ie témoignage ?

Ceux qui ont exclu la preuve testimoniale (comme dans la jurisprudence anglaise) n’ont pas fondé leur exclusion sur la qualité aies témoins : ils les rejettent tous; leur objection porte sur la 'nature meme du témoignage , c’est-à-dire sur l’imperfection de la preuve orale, sur le danger d’étre déçu par cette preuve.

Quoique l’exclusion fondée sur cette raison paraisse mieux motivée que dans les autres cas, il semble toutefois qu’on lui donne trop d’étendue, ou , en d’antres ternies, qu’on en tire une conclusion exagérée.

Une considération qui sc présente d’ellemême, c’est que fécriture , dans son application à la conservation des preuves, est comparativement d’une date moderne. Avant qu’elle fut connue, tous les droits, la liberté, la propriété, la condition, la vie même dépendaient uniquement de la preuve orale. Quoi! tous les actes judiciaires antérieurs aux preuves écrites ont-ilsété in justes? La preuve testimoniale étaitelle toujours fausse? La justice marchait-elle absolument au hasard?

Cette considération, fûl-elle toute seule, devrait suffire pour produire une pause, pour tenir l’esprit en suspens et le mettre en garde contre une exclusion absolue.

Ce qu’on appréhende, c’est qu’en employant de faux témoins, les parties ne puissent donner une authenticité frauduleuse à des contrats qui n’ont jamais existé.

Ce danger serait sans doute à craindre, si dans un cas de celte nature, on pouvait admettre de la part des juges une disposition à croire facilement, à ne pas exiger des preuves d’autant plus fortes que la chose par ellemême provoque plus de soupçon?

Il n’y a qunne réunion bien établie de circonstances et de témoignages qui puisse déterminer un tribunal à reconnaître la validité d’un engagement de cette nature.

Supposez qu’un engagement sur parole ait eu des témoins immédiats, des témoins dignes de toute confiance, s’accordant parfaitement dans le compte qu’ils rendent, et disposés a donner publiquement leur témoignage ; le principe absolu de l’exclusion ne scrait-il pas un triomphe accordé à la mauvaise foi de celui qui veut se soustraire à sa parole? JN’estce pas la loi même qui viendrait couronner son improbité? Ce succès d’une fraude notoire étend au loin sou influence immorale, et fait connaître aux malhonnêtes gens que toutes les fraudes du même genre sont assurées de la même protection.

La conséquence d’une erreur en justice ne serait pas si fâcheuse. Supposez qu’un jury se laissât tromper par une conspiration etc faux témoins , et reconnût pour valide un prétendu engagement qui n’avait pas existé, voilà une fraude triompn ante. Mais d’une erreur de cette nature , on ne peut rien conclure pour une autre : un jury a été déçu, un autre sera sur ses gardes : ce n’est qu’un mal passager, dans un cas individuel : il n’y a point d’enconragement donné à la mauvaise foi, tandis que le principe d’exclusion qui force le juge à laisser impunie une fraude reconnue s’applique à tous les cas semblables et présente un mal sans retnède.

11 me parait que dans ce cas, comme dans les autres, il n'y a que de l’avantage à remplacer le principe de l’exclusion par la déclara-