VIII. Entretien , y compris alimentation

Quand il s’agit des êtres animés, par entretien j'entends tout ce qui est nécessaire pour mettre l’objet, source «le la preuve, à I abri de toute détérioration. En qualité de preuve, il faut la conserver saine et entière; en qualité de chose ou «le personne, il faut la garantir «les vexations qui ne sont pas nécessaires; et les frais «le l’entretien doivent être à la charge de celui qui doit profiter de la mesure.

d’après celles de la partie qui réclame son témoignage , ou d’après les ueux ensemble ? 4® Pourra-t-on forcer le témoin à paraître 01» à parler avant que l’allouancc de ses frais lui ait été délivrée ? 5° Quelle différence fera-t-on à cet égard? si on n’en fait aucune, à raison de la nature de la cause , savoir si clic est pénale ou non pénale, et s’il s'agit d’un délit privé, public, demi-public?

Toutes ces questions et beaucoup d'autres qu’on pourrait ajouter forment autant de cas auxquels il faut pourvoir ; mais le Ir’gislatcur , en déterminant «juelqucs-uns de ces points, doit toujours en laisser plusieurs à la discrétion du juge.

En cherchant à régler cette allonancc , le législateur est placé entre deux «■cueils. Estelle insuffisante, il s’ensuit une injustice pour le témoin. Est-elle plus que suftisaute, elle peut opérer comme un acte de subornation, incliner le témoin en faveur de la partie qui le paie. Dans ce dilemme, la publicité est la seule ressource. Toute l’allouancc en indemnité donnée à un témoin doit «'‘tre déclarée à la face «lu public, au moment «le l’interrogatoire, ou «lu moins prête à être déclarée sur la demande de la partie adverse. De cette manière, s’il y a de l’excès , le juge et le public seront avertis sur l’effet qui peut en résulter pour la véracité et l’exactitude du témoignage.

Supposez un marché fait ; supposez mémo une condition annexée à la promesse de l’allouancc : argent payable si le t«;inoignagc est tel ou tel , ou si 1 événement du procès est tel ou tel. Une allouartcc ainsi promise ou même payée d’avance est sans contredit un acte de subornation , délit punissable dans tous les systèmes de lois. Mais quand la corruption se présente, a-t-elle coutume de se montrer sous une forme aussi peu déguisée * agit-elle si ouvertement? Peut-être de temps en temps , dans la lie du peuple. Mais je crois «pie les cas où les conditions dn marché sont ainsi exprimées sont rares en comparaison de ceux où elles restent sous-entendues. Le suborneur et les subornés ca«*hcnt des arrangements «le celte nature.