CHAPITRE V

DE LA PROCÉDURE INVESTIC ATOIRE ET DES COURS D KNQUÊTE.

J'entends par procédure itwestigatoire tout mode de procédure qui tend à la découverte d'une preuve intermediaire d’une autre. En d’autres termes, son opération consiste à chercher des preuves définitivement admissibles par le moyen d’autres preuves qui ne seraient pas admissibles définitivement. En un mot, la procédure invesligaloire s’occupe de la recherche des indices : elle est uniquement préparatoire, elle va pour ainsi dire à la découverte.

Une preuve admissible pour servir de hase

mai» personne ne songe à appliquer cette expérience en matière de légi dation. Eu administration comme en judicature, on regarde plus à l.i pratique, à la routine, qu'aux effet» qui en ont résulté. Tout homme en charge me parait composé de deux être» qui ne *c communiquent rien T un ,1 l'autre, l'individu et l'homme oublie; il* sont . »i j'ose ainsi dire, comme le* deux surface* de b bouteille de Leydo entre lesquelle» il n'y a point de communication. L'expc-

a la décision , une preuve définitive ne sera pas moins propre en ce caractère à être reçue pour preuve indicative : mais il arrivera souvent tju’une espece de preuve , tout-à-fait inadmissible comme preuve définitive, sera très-admissible en caractère d'indire. Un ouïdire, par exemple, qu’un juge ne pourrait pas admettre pour servir de hase à la décision, pourrait au premier moment lui donner un fil pour arriver à une preuve définitive.

Supposons toutes les preuves que la cause fournit déjà connues des deux parties , il n'y

ricncr de l'un n’est point * l'usage de l'autre. Toutes les erreur» dan» lesquelle» on est tombé en matière de témoignage, on les cAt évitée* en consultant I* expérience et même b plu» commune. Le bon sens de l'individu a été subjugué par les préjugé* du légiste. Il se garderait bien de suivre dans b vie privée les nuximrs par lesquelles il sc dirige dans les affaires de judo attire