AUTRES ESPECES 1)13 CONFINEMENT TERRITORIAL

cela , il n’y aurait pas ce surplus «pii constitue la richesse. Un homme banni n’est ni gain ni perte : sa valeur pour l'état est zéro.

a" En fait dVÿu/iféces trois peines sont presque egalement défectueuses, — et le bannissemeut plus que les deux autres.

Être confiné dans un circuit étroit, est une peine à-peu-près certaine pour tous, quoiqu'elle varie selon les individus. Etre confiné dans une province ou un district hors de sa résidence ordinaire, est une peine très-sévère pour un manufacturier, — très-petite pour un journalier d'agriculture, — nulle pour d’autres.

|.c bannissement est le plus penal ; niais cependant toutes ces peines sont très-incertaines, très-inégales ; dans certains cas , absolument milles ; dans d'autres cas, excessives. Elles portent toutes sur des suppositions dont aucune peut n’exister

3° Ces peines sont très -divisibles quant à leur durée : mais, par rapport aux divers inconvénients qu'elles entraînent, ils sont tels qu'il n'est as au pouvoir du juge de les mitiger, et d’en xer la quantité, d'après les circonstances du délit. Qu’un délinquant soit banni, et que ce bannissement le prive de tous ses moyens de subsistance, il n’est pas au pouvoir du juge de le préserver de ce mal, et la sentence ajoute à l’exil une peine accidentelle d’indigence ou de mort.

4" Sous les rapports de Ycxemple , le bannissement est très-défectueux. Ce qu’il a d’exemplaire appartient entièrement à sa description : les orateurs et les poètes l’ont peint des couleurs les plus lugubres, et y ont attaché une sorte de terreur nominale. Mais son caractère essentiel étant de soustraire celui qui le souffre à l'observation de ses compatriotes, ses peines ignorées sont perdues pour l'exemple. La relégation laisse l'individu sous les yeux d’une partie de ses co-sujets; mais le mal attaché à cet état n’est pas apparent : l’empreinte du châtiment n’y est pas marquée : on n'y voit «pie des infortunes accidentelles.

5° Pour leur tendance h t amendement moral , ces trois espèces diffèrent beaucoup.

l^e quasi-emprisonnement peut être nuisible. Laissez le délinquant dans le lieu de son domicile ordinaire, s’il est habitué à de mauvaises compagnies, il continuera à les fréquenter : le danger n’est pas à beaucoup près le même que daus une prison , où il serait forcé de vivre dans

une société corrompue ; mais ce danger existe encore par soii propre choix.

La rclégation, dans le même cas, serait probablement utile. Elle suspendrait le cours de ses liaisons dangereuses; elle donnerait une antre direction à ses habitudes; il y a un intervalle pendant lequel il ne peut s’y livrer; il est surveillé, il lui faut du temps pour trouver des complices , et il y a du péril à en chercher. Jeté dans une société nouvelle, il a un intérêt sensible à s’y recommander par une bonne conduite. Les bons effets de ce moyen sont si bien connus, qu'il eulrc souvent dans le gouvernement domestique.

Le bannissement à cet égard sera plug efficace ue la relégation. Si le délinquant est encore ans cet âge favorable à de nouvelles habitudes, s'il n'est pas insensible à l'avantage d'une bonne réputation, son dépaysement lui est d’autant plus utile qu’il le jette dans une société où il n’y a pas ue préjugés établis contre lui. Le même découragement n’existe plus à un grand éloignement de ceux qui ont été les témoins de son déshonneur. Mais cùt-il port»! dans son bannissement scs dispositions vicieu ses, il n'aurait pas la meme facilité à les mettre en œuvre, surtout si le langage de ce pays étranger n’est pas le sien : de là résulte une grande difficulté à se lier avec des complices. D'ailleurs, des lois qu’il ne connaît pas, un mode de justice avec lequel il n’est pas familiarisé, peuvent lui inspirer [dus de respect et de crainte tpie les lois et les tribunaux de son pays. Sou caractère même d’étranger, qui l'expose plus facilement aux soupçons, l’oblige à se tenir sur ses gardes, et de plus lui rend le vol et les acquisitions frauduleuses plus difficiles. Toutes ces considérations peuvent le déterminer à embrasser la ressource du travail honnête, comme la seule «pti lui reste encore.

Il suit de cet examen qu’on trouvera peu de cas où le bannissement soit convenable. Dans certains délits politiques d'une nature assez douteuse, on pourrait l’ertiployer comme un moven de rompre les liaisons d'un délinquant, et de l’éloigner de la scène des intrigues et des factions. Il faudrait même, en ce cas, lui laisser l’espoir du retour, comme un gage de sa bonne conduite durant son éloignement.

Toutes ces réflexions ont échappé à Beccaria. Il semble qu'il ait voulu que le bannissement fût une peine universelle pour tous les délits*.

i Vovei la trafique histoire «l'un jeune noble vénitien , relégué «tank l' Ile «le Candie — A l’iew of Uie Society and Manncnin Itnly, by Moore. — Tom. I, lelt. Xiv.

Dan» 1 espoir «le revoir les mur» «le sa patrie, «l'embrasser une dernière foi» »e» ami» et *ou virus père, il commit un nouveau crime, irrémissible par les lois de l'état ; il entra

en correspondance avec un prince étranger, sachant bien que pour ce délit il devait être ramené a Venise pour y subir sa « ondainnalion et sa mort ! Qtir de douleurs.uaa» un tel esil !

* Traité dei tlélils et de* peine* , chap. ïtii.

— - — ■ ed : rCk-X ■

DES PEINES SIMPLEMENT RESTRICTIVES