PREAMBULE
Dans mes Etudes ûe la Nature, imprimée! pour la première fois en décembre ITsi, j'ai formé la plupart cies vœux que je public aujourd'hui . en septembre 178 ■• J'j serai tombe sans doute dans quelques redites : mais les objets de ces voeux . qui . depuis la convocation îles étalsgénéraux, intéresseot loute la nation, sont si impôt qu'on ne saurait trop les répéter, et si étendus, qu'on peut touj, urs j ajouter quelque chose dt nouveau.
Je sais que les membres illustres de noîre assemblée nationale s'en t ccupenl avec le plus grand succès. Je n'ai pas leurs talents, mais . comme eux . j'aime ma pairie. Malgré mon insuffisance , si ma saule l'eût permis . j'aurais ambitionne la gloire de défendre avec eux la liberté publique .mais j'ai un sentiment si exquis et si malheureux de la mienne , qu'il m'est impossible de rester dans mie assemblée si les portes en sont fermées, et si les avenues n'en
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• tranquillité. J'ai d de calmer des esprits exaltés, ou de ranimer ceux qui
al abattus , quand j'en ai lr.>-:
tribuer de un pers une on de mi boni
a lires à la p -ter de temps à autre a quel-
mite de mou district , un des plus petits et des plus de Paris . p «r j .lire mon mot quand je le puis; et surtout de mettre en ordre ces Vœux que je fais poar la félicité publique , et d.jnt je m'occupe depuis six mois. J'ai abandonné , pour cet iin'kjue objet, des travaux plus faplns agréables, et plus utiles à nia fortune; je n'ai eu en \ue que celle de 1
D ;is une entreprise si supérieure à mes forces, j'ai marché souvent sur les pas de l'assemblée nationale , et quel jiiefiisje pfen suis écarté j mais si j'a\ais toujours eu ses idées , il serait fort inutile qu? je publiasse les mieuncs. Elle se dirige vers le bien publie par de grandes routes . en corps d'armées . dont les colonnes s'entr'aident et quel-
nu-: \ m i; i LE.
quefois malbeureusemenl le obo raenl ; ol mol . loin de la roula . •> nis lecoui i, mais ans obalaclea . je me dirige par allers qui me conduiai ut vers le même but. i Ile molssonue , t'i moi je glane. Je rapporte donc a la masse c inuuuuc i|tielques épis cueillis sur ses paa, el même au« di'i.i . .i.in. respérauce qu'elle daignera loi recueillir dans m s gei bee.
( p. ndanl j'ai .1 me justifier de m'ilre écai lé quelquerois de u marche, el méine desos expressions. Par exemple, l'assemblée o'admol que deux pouvoira primitifs dans la monarchie, le pouvoir législalîl otlep iuvoir exécutif. Elle ath ihue le premier a la aa ion , el le second au roi. Mail çois il 'ii.s la monarchie , ainsi que dans toute puissance, un Ironrième pouvoir nécessaire au maintien de ion haï monie, que j'appelle modérateur. J'ai d'abord été obligé d'employer l'ex re*siou de modérateur , que je ne pouvais suppléer par celle de modéralil . qui u'eal p 001 a d'usage; et celle ci m'a forcé d'user des antienueadéno minalioui da pouvoir législateur et exécuteur, qui onl d'ailleurs le même sens que celles de pouvoir légûjlatii el exécutif, afin d'établir une consonnance antre ni pression! comme en re nus idées.
Quanl .'ii pi uvoir modérateur que j'admets comme essentiel .1 la monarchie . ce n'est que par lui que je conçois que le roi a 1 1 sanction des lois ; car le pouvoir exécuteur m' me semble comporter que le veto, qui excite dans < moment de si grandes réclamations.
i.r ritn esl ii bien nue suite du pouvoir exécuteur, qu'il apparlienl même a un simple général d'armée , as- Ireinl a exéouter des ordres inhumains, mi à un tribunal chargé de promulguer des édita injustes. Turenne avall le droil de refuser a Louis XIV d'incendier le Palatinal ; el tint magistrat, sous Charles i\, de publier l'édil du massacre de la Saint-Barlhélemi, comme tout Françaii de l'exécuter. Toul bomme a le droil de se refuser à l'exécution d'une lui politique contraire a la loi naturelle. Or, le roi, chargé du pouvoir exécuteur des lois qu'il n'a pas faites, a le droit d'employer, comme ses sujets, le w la dans le cas où quelques-unes de ces lois lui paraîtraient ooutraires au bien public , qui est la loi naturelle d'un état.
■ C'est l'assemblée nationale , me dira-t-on , qui a dé- » cidéce qui convenait au bonheur de la nation ;elle seule » connaît ce qui lui convient. » Mais une assemblée ne peut-elle pas se tromper? Des, peuples entiers se trompent. Voyes l'histoire de la nation ; \o\cz celle du inonde.
Cependant .je l'avoue , le veto royal a quelque chose de bieu dur; et quoiqu'en Angleterre le roi , pour l'adoucir, dise : « J'aviserai, n ce mot signifie au fond : • Je ne le » veux pas. » Sans doute il est alarmant pour une nation de penser qu'une loi utile à ses intérêts , reçue , après bien des débats , à la pluralité des voix , dans une assemblée de ses députés, déjà bien difficile à rassembler , se trouvera tout à coup comme non avenue par le veto du roi , sollicité par le parti de l'opposition , qui se réservera cette dernière ressource. Ainsi les intérêts d'un peuple entier seront sacrifiés aux intérêts de quelques corps, et souvent de quelques courtisans qui ont plus d'accès que lui auprès du prince; et tous ses efforts , pendant des siècles, seront arrêtés dans un instant par la simple force d'inertie du trône. Je ne suis point surpris que la seule crainte du veto royal ait excité au Palais-îloyal un veto plébéien , au moins aussi à craindre.
C'est précisément pour empêcher le vito du pouvoir exécuteur dans le prince, que je lui attribue la sanction du pouvoir modérateur. Ces deux effets diffèrent autant que leurs causes, doat j'ai montré, dans cet ouvrage, et
la différence el la nécessité. Le wto eel pul
qui appartient a l'esclave qui m une conscience, comme au dwpote qui n'eu u poiul . m ils la motion aat une puissance approbative qui ue c mvieul qu'au m
1 u général 0 sou <> •<> . p ircequ'il ne sanctionne paj
li ordres qu'il reçoit] uu roi . c 0 chef de l'étal . a une
sanction . paroequ'il ne peut upposeï de 1 eto aux 1 Is doul il esl censé avoir reconnu l'utilité el la nécessité. Si le roi refuse de sanctionner une loi nouvi lie, < u il la
croit nuisible à l'état] alors il en fera connaître les inconvénients; on l'am< udera el on le modifiera. La lanotiou est une discussion paisible d'un pire de famille avec ses enfants. • Mais , me répondra-t-fOU , il le roi refuse sa lanctioo, » ou l'assemblée tes amendi m< nls . la loi se trouvera au- » nuire : refuser d'aprouver une loi , e'esl refuser de
■ l'exécuter ; ainsi la saneli m a les mimes inconvénients
0 que le veto. 1 a cela je réponds que la loi ne lera point annulée comme elle le aérait parlewto, maieellerestera sanièlre sanctionnée.
1 \ nilidooc de nouveaux débats 1 ntre le peuple
■ prince, forlilié du parti de l'oppo ition. «J'en conviens] mais toutes lis ( i;usr de oe monde sa débattenl les unes contre |ei autres, tes éléments contre les éléments, les opinion! contre 1rs opinions. G'eel daleur lutte que naît l'harmonie. Toutes les vertus se balancent entre deux contraires. TfOQRfdonc un juste rnilieu, puisqu'il s'agit d'être jusiea. Prenona garde , en fuyant le despotisme, de nous
dam l'anarchie. Si le char eal verié d'un côté, ne le renversons pas de l'autre; rétablissons-le sur son essieu monarchique el ses roues plébéiennes, afin de lui rendre l'équilibre et le mouvem ut. Ni croyons paa que la sanction royale elle-même puisse laisser, comme un veto, des question! législatives sans solution. Il est impossible nue tôt ou tard le roi ne se rende aux raisons
de l'assemblée OU l'assemblée aux raisons du roi ,
pnisque l'un et l'autre n'ont d'antre but que l'intérêt publie. Ce qui éternise les procès parmi les hommes, ce sont leurs intérêts particuliers. Us sont bientôt d'accord
sur leurs intérêts communs. Or, l'intérêt public étant e inmiin aux députés delà nation el à son monarque, la discussion que peut entraîner la sanction royale ne peut tourner qu'an profit de la légi dation.
Mais, dans cette balance d'opinion sur le même intérêt, voyez que de probabilités se rencontrent en faveur des arrêtés de l'assemblée I Est-il probable d'abord que quelques aristocrates, après èire convenus de soumettre leurs inlérê s à la majorité des voix de l'assemblée nationale , qui leur a pareillement soumis les siens , jronj s'intriguer au- ; près du roi pour arrêter l'effet des délibérations nationales,
1 parcequ'elles leur sont défavorables ? Est-il probable que j le roi , pour les intérêts de ces aristocrates infidèles à leurs
veux , refusera de sanctionner des lois utiles à la nation , ; réclamées par la majorité de ses députés et par un peuple ; entier, capable pour les maintenir de se livrer à une inj surrection générale ? D'ailleurs , le roi étant obligé de consentir les lois a\ant que l'assemblée consente les impositions, s'il refusait la sanction des lois arrêtées par la majorité de l'assemblée, n'est-il pas plus que probable que celte majorité lui refusera à son tour la sanction des impositions? Je considère avec peine, en légiste , ainsi que l'assemblée elle-même, les effets de la sanction royale comme ceux d'un procès entre le monarque et la nation: l'événement peut en être douteux; mais il ne le sera pasque le peuple , en conservant cette sanction à son prince, aura été juste et loyal envers lui. Le peuple a bien confié la discussion de ses lois à des puissances aristocrates , en-
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peuple «e méfie de son roi. Lcuri inléréli ■oui Ion
lM mi. in. n I iiIiii I .1 il.!.. ... 'i,l |.| ... I un. | .... \\l
le rail iui il. m de la II fi mi lii . poui i il! elle lui
refluer la m ucl des loli qui au il celU même li
berté.
i i anotion i o] aie i -•, ni a i lire .i i" itei li | i do l'éint, i Elle est de droil par rapport en roi comme
l i" SI le roi ne pouvait laocllonni i lea i i . il
m. uns de prérogative* que le moindre de m i mje
chacun d'oui ;i le droil . non leulemenl de voti i poai li -
lui s par ses députée , mais, s'il lea Irouve .'. Favorables, il
peut les récuier entièrement « n Bbandonn m
miiis le ooo8enlomenl de pei tonne : ce que ne \« ni lait i li
roi sans le consentement delà nation, parceque son ab
senoe peu! entraîner la raine ■ i « - l'état. 2 La sani lion i il
de justice par rapport au i"> comme monarque, i- i
étanl cbai ne de ralre exécuter li ■ lois , il est i
que je l'ai «lit . reconnaître , en les sanctioouanl . leur n I-
lité el leur nécessité. •"> I b i i n i île est né<
;i la tranquillité de la mon ircble, PI l< m i i chargés des vœux de leura corps et membres >i i blée nationale . ayanl dédai i ouvei tui e .
ne reconnaissaient d'autre autorité que celle du i étanl Forcés maintenaul . par la majoi ité des voix de leur assemblée el le vœu i!«' la nation . « t * - sacrifler leurs privl loges , ponrralenl «tiic que la loi qni les j oblige n • monarchique, si elle n'ayail pai la sanction du m m n et , sous ce prétexte i refuser delà reconnalln : i pourrai! susciter des troubles à l'avenir. ! La sanction royale es! nécessaire à la permanence des lois el in pect qui leur est dû , surtout di la part du penpli mérite la plus grande considération. Quoique rien plus respectable aux yeux mênx a d'un monarque qi décrets d'une nation ass mblée par ses députés . o i" ndanl le peuple n'v voit guère que des bommes semblables à loi dans ses représentants! el que des enm mis dans ceux di b ordres supérieurs. D'ailleurs, à cause de leur périodicité, il cessera bientôt d'y, voir ses législateurs, l n fleuve qui renouvelle ses eaux esl toujours le même fleuve, ; que la forme de ses rivages ne ch inge p is : mais une assembléequi renouvelle ses membres n'est pas la nu semblée, parceque la plupart des hommes d d'opinions et bientôt de projets. Le peuple n'arrêti attention el ses respects que sur des projets immuables ou qu'il croit tels . el qni lui imposent par leur grandeur ou leur éloîgnemenl : Major t fonginqtto r< perentta : ■ pect augmente avec la distance. • Hes donc ni c ss de fixer les regards du peuple vers le tronc, dont il approche peu . connue vers un centre permanent et digne île tous ses hommages. Les nations républicaines ont donne à leurs lois le nom d'un seul législateur : telles furent celles de Zaleucus chez les Locriens, de Lycurgne à Sparte, de Solon à Athènes; et les nations monarchiques, le nom du monarque qui avait promulgué el par conséquent sanctionné les leurs : telles turent celles de C\ rus en Perse ; de Zoroaslre , roi des Bactriens, en Asie; de Moïse, chef des Hébreux; de Numa et ensuite de .lu- linien à Rome; de Charlemagne dans l'empire d'Occident; de saiut Louis en France; de Pierre-le-Grand en Russie; de Frédéric TI en Prusse: telles sonl les lois d'Angleterre promulguées d'abord en 1040 sous le nom de Lois d'Edouard, et rétablies ensuite en I2t.*i par la nation sous le nom de (irai). le Charte. Les anciens on! si bien sen'.i la
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