DES CIRCUITS ANGLAIS

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«tance (Téclal , leur respon»abiiité morale est auul grande qu'elle peut Félre.

2° Quoiqu'on puisse donner à douze juges un salaire considérable qui permet de les choisir parmi les hommes les plus habiles et qui les place au-dessus des tentations, cependant rétablissement entier est économique, surtout si on le compare à celui des tribunaux stationnaires dans tous les districts.

S" La justice voyage et les justiciables restent chez eux.

4** l^s juges ne faisant que passer dans leurs circuits , ne contractent pas les partialités dont il est bien difficile que des juges résidents puissent toujours se défendre.

A^ant d'examiner les inconvénients des circuits , je ferai quelques observations sur les avantages qu'on leur attribue et qui ne sont pas sans réalité.

Il est certain que, dans l’état actuel de la jiiris* prudence anglaise, il faut dans les juges beaucoup de science et d’expérience; mais avec de bonnes lois écrites, avec un meilleur système de procé<lure, tout homme sensé et qui aurait passé par un noviciat convenable serait en étal de remplir dignement cette fonction.

L'économie est un grand mérite dans un si vaste établissement , mais ce n’est qu’autant qu'il répond au but , et nous verrons que ce mot séduisant cache bien des ét|uivoques et des illusions.

Quand on dit que la justice se rend elle-même à la porte des justiciables, on oublie que sa présence n'a lieu que durant quatre jours dans l'année, et que son absence est de trois cent soixante.

Le juge de circuit est étranger, dit-on, à ceux auxquels il rend la justice; c'est là une garantie d'impartialité. Je ne veux pas conlesier cet avantage, quoique j’estime qu’on l’exagère; mais la facilité qu'on aurait , dans mon système, pour établir une migration des juges de district en district aurait le même résultat dans les cas où cette mesure paraîtrait convenable ; mais la véritable réponse est qu’on peut s’assurer de l’intégrité d’un juge résident par des moyens qui ne laissent rien à désirer.

Quand on a pris des précautions suffisantes j>mir rendre l’improbité presque impossible, il ne faut |>38 chercher des expédients détournés pour la rendre un peu moins probable.

Passons à l’examen des inconvénients inséparables des circuits.

1** Ce qu’on épargne en salaire de juges dans ce mode , on le dépense dix fois en avocats et en procureurs. Il y a peu de causes civiles qui ne voyagent plusieurs fois entre la ville et la province, et les causes ne se transportent pas à deux ou trois cents milles de distance sans d’énormes frais. Il faut payer un procureur dans la province et un autre procu-

reur dans la capitale; un homme de loi qui réside et un homme de loi qui voyage.

2* Les circuits amènent des délais forcés dans toutes les causes ; mais leur plus fâcheux effet est de prolonger la détention des prisonniers d’une assise à l’autre. Il y avait tel endroit en Angleterre où le circuit ne venait qu’une fois par année, et tel autre où il ne revenait pas même toutes les années. La réforme de cet abus est toute récente; mais dans l'étal actuel , d'une assise à l'autre, un intervalle de six mois donne des chances effrayantes de détention. Cet état est horrible pour un innocent, il est même trop cruel |>our les coupables. Combien de souffrances perdues pour l'exemple ! Combien de mal sans compensation !

5" Ce temps qui s’écoule entre les circuits ne peut manquer de protluire un grand nombre d’incidents défavorables à la justice, et plus on s’éloigne de certains faits, plus il est difficile de remonter à la vérité : les preuves s’évanouissent ; on transige avec des témoins ; une personne meurt , une autre voyage. Le trop grand intervalle du crime à la peine affaiblit l’impression qu’elle aurait produite si elle eût été |dus immédiate. La rapidité même avec laquelle on procède fait perdre à des causes resserrées dans un petit espace leurs traits essentiels. Le juge , pressé par le temps et surchargé d'occupations, expédie souvent les affaires avec une promptitude peu décente , et il ne faut que le retard d’un témoin pour faire ajourner une cause à un autre circuit . ou la renvoyer à Westminster.

Ceux qui voudraient obvier à ces inconvénients par des circuits plus nombreux , apercevront bientôt que plus nn les multiplie , plus on approche du système des Juges stationnaires.

Si, pour vanter l'adminislration de la justice anglaise , on disait qu’au moyen des circuits , trois cours de justice et <lotize juges suffisent pour toute l’Angleterre , je répondrais que cette simplicité mériterait les plus grands éloges , si le but de la justice était rempli ; mais il est notoire qu’il ne l’est pas. Que dirait-on, si on diminuait le nombre des chirurgiens et des médecins, en les rendant inaccessibles . par le haut prix , aux trois quarts de la nation ? Serait-ce une opération bien entendue? On a rendu la justice si coûteuse , qu’elle n’est plus que pour les riches. Ce n’est pas le mal qui a diminué , c’est le remède qu'on n'a plus les moyens d'acheter. Le système actuel est l’équivalent d’une loi portant que, potir recouvrer dix éciis , il faut en dépenser cinquante. Certainement les affaires diminueraient , les causes deviendraient plus rares ; mais le législateur devrait-il s'en applaudir * ?

) J’ai vn beaucoup de personnel dans l*admiraUon de ce