CHAPITRE XVII

DI l'amovibilité des idgbs.

La situation d'un juge «loit elle être permanente ; ou doit-il exister, soit dans la chambre des députés, soit dans le corps électoral , le pouvoir de les déposer par la simple majorité des suffrages

Cette question présente des arguments pour et contre : l’expérience manque-, au moins sur une grande échelle. Le préjugé des publicistes n'est pas ^vorable â l'amovibilité*, mais , d'une part, ils se Font des idées fausses de son danger ; et , de Tautre, ils n'ont pas eu l'idée des précautions par lesijuelles ou peut prévenir Tabus de ce pouvoir.

Voyons d'abord les raisons en faveur de Tamoribilité ; nous examinerons ensuite les objections.

1* Sans le (>ouvoir de déposer, le droit iTélire ne répond qu'imparfailemeiit à sou but. Par qui les offices publics doivent-ils être remplis ? Est-ce par ceux qui ont eu la confiance de la nation, ou par ceux qui la possèilent actuellement? Une élection est une déclaration de conffuuce; mais peut-on déclarer que Thomme qu’on estime aujourd'hui, on l'estimera toujours? Peut-on s'a»surer qu'à Tépreuve, il ne trompera point les es|>érances qu'il avait données , qu’il ne changera point , que le pou-

< Lettre i d*Alembert.

* M Je ne me piqoe pai de la même aasiérüé que lord MaïuSeld, diMit lord Cambdea ; U »e pIsU à dire : C'etl uoo . rèf (e pour moi , et une r^gle iovsriahie, de oe JamaU entendre un »eul mot hors du tribunal, aur toute cause qui est devant moi ou qui peut avoir qnriqne chance de m'Clre •oomive. Pour mol, ajoutait lord Cambrien, je {lourrals entendre lea parties me parler an long et au large sur leurs caoscs, sans que leurs propos flsscot sur moi la plus légère impression. • Et il préteudaii bien par là donner ta pins haute idée d’une héroïque pureté. M Beoibam, en rapportant ce trait , »«* rappelle les beaux jours de la chevalerie , ou quand un chevalier et la princesse, voyageant ensemble léle à tète, arrivaient à un heu de repos qui n'offrait qu’un sont lit, une épée nire, placée dans une direction convenable, suffisait |N>nr garder tout ce qui devait l’étre. Dans

voir n'exercera sur lui aucune influence fâcheuse? Quelle différence entre le candidat d'une place et le même homme , lorsqu'il Ta obtenue et qu'il ne peut plus la perdre !

La popularité d'un juge est un bien solide et substantiel, son impopularité un mal grave et réel, indépendamment de son mérite ou démérite intrtn* sèque. Il ne lui suffit pas d'être juste, Ü faut tju’il soit réputé tel. Sa conscience ftU-elle irréprocha* ble, ce n'est rien |>our le public , il faut qu'il le soit au tribunal de Topinion. Dès qu’il a cessé de posséder la confiance générale , fût-ce même à tort , la cooüntiaiion de son pouvoir serait une cause permanente d’alarme.

2** Les causes qui peuvent affaiblir la confiance sont souvent (elles, qu'il serait impossible d'y appliquer aucun autre remède que la déposition ; en même temps que le simple pouvoir de déposer, agissant comme préservatif, peut proiluire son effet sans être mis en oeuvre.

Il y a une espèce d'incapacité ou de relâchement dans les devoirs , qui ruine en détail la réputation d'un juge, sans donner contre lui une prise suffisante pour le soumettre à un jugement de cassation.

Ce sera , par exemple , une décadence mentale qui serait sensible à tout le monde sans être soupçonnée par Tiodividu lui même ; et ce genre d’infirmité, qu’il soit Teffet de Tâge ou des maladies, inspirant plutôt la pitié que l'indignation , oe saurait justifier, même après les fautes les plus manifestes, une destitution juridique.

L'impatience , la dureté , la mauvaise humeur n'excluent ni Tiotégrité ni le (aient : cependant ce sont de graves défauts dans un juge, ils tendent tous à la précipitation. Voyex sur son tribunal un homme morose et impérieux ; Tennui d'écouter se peint sur tous ses traits; sa parole est sèche et tranchante. Abondant en son sens, il ne reçoit les observations que comme des reproches; il réduit au silence des hommes timides, ou du moins il leur

DOS Jours dègéoèréi , ajoute-t>il, une bonne cloiioo de pierre inspirereii plus de confiance el garantirait mieui de la malignUè publique.

V Ou comprend que cette queiUon ne s'applique point à une monarchie oii les Juges sont élus par le roi : l'amovibiiilé sérail d.mgereuie soit pour leur probité, soit pour leur digni'é et leur réputation. Leijuges.en Angleterre, étalent en place durant le bon plaisir du roi. George lit . à ion avènement, tes reudil indépendants: on ne put plus les destituer que d'après un jugement régulier, ou d'après une demande adressée au roi par les deux chambret. Cette abdiC'Vtion d'un pouvoir arbitraire excita dans la nation la plusTive reconnaissance. J'ai vu toutefois desAoglaisqui pensaient que cette mesure avait cm un effet différent de celui qu'un lui attribue. Le* Juges soumis au bon plaisir, avaient besoin pour leur protection d'une réimlation populaire.

Si