DU JURY EN MATIÈRE CIVILE

Dans la juriaprmlence de ta Grèce et dans celle de Rome, on trouve déjà dcs'appels; mais je ne connais aucun eiemple où l’appel ait eu plus d’un degré. Ceci demanderait des recherches où un éru> dit pourrait consumer beaucoup de temps ; mais à quoi mèneraient-elles ?

Pour donner une idée exacte de la théorie des appels sous la jurisprudence anglaise , il faudrait un volume . et ce volume ne serait intelligible qu'à des hommes de loi. I^es appels ne sont point en général admis sous ce nom ; ils ont des dénomina» lions différentes Dans le plus grand nombre des cas, il n’y en a point. Dans d’aiitrescas, il y a trois ou quatre degrés de juridiction : ainsi d’un juge de paix on évoque la cause aux sessions. — des sessions au banc du roi , — d'un jury ordinaire à un jury spécial, — d’un tribunal de quatre juges à un autre tribunal de quatre juges ou de dix , — enhn des grands juges à la chambre des pairs, qui forment le tribunal le plus mal composé pour le but de la justice. Je ne crains pas d’énoncer cette opinion , puisque les pairs eux-mémes , convaincus de leur incapacité sous ce rapport, se sont, pour ainsi dire, déposés, et ont résigné leurs fonctions judiciaires aux juges proprement dits qui siègent arec eux