CHAPITRE XXX

AVIMAGCS ACGCSSOWE6 HÊStXTiüT DU JVftV.

J’ai exposé les raisons qui établissent directement ruiiliié du jury, comme moyen d’assurer de bonnes décisions judiciaires; mais eu supposant qu'on peut arriver au même résultat sans jui7 , je ne laisserais pas de regarder encore cette institution comme éminemment désirable, à raison de divers avantages accessoires qui me paraissent lui ap|>arleDir exclusivement.

1* Il me parait certain que là où existe le jury, le gouvernement ne peut pas entreprendre d’attaquer la liberté publique par des lois oppressives ou par un système d’influence sur les tribunaux. La nation est armée d'un moyen de défense qui lui donne un pouvoir direct sur des lois odieuses qui blessent la justice et rhumanilé. C’est ainsi qu'en Angleterre, où règne un code pénal qui prodigue la peine de mort , on voit fréquemment le jury absoudre des accusés notoirement coupables, plu I6l que de les livrer à la sévérité des lois. C'est ainsi, en particulier, que les monstrueuses lois contre les catholiques étaient tombées par le fait, avant d’avoir été formellement abolies. Ce correctif a sans doute des inconvénients, mais ils ne sont |>as à comparer avec la sécurité nationale qui en résulte.

La preuve de ce que j'avance est que les gouvernements qui ont eu des vues hostiles contre la liberté, ont toujours cherché à soustraire au jury les causes sur lesquelles ils craignaient le jugement public, ou à se procurer des moyens d'influence sur les jurés par le mode de leur nomination. Mais de telles mesures sonnent le tocsin d'alarme. La

marche de la tyrannie devient évidente, et n’a pas d’autre effet, chez une nation encore libre, que celui d’une conspiration dévoilée.

2* Un sentiment de conflance personnelle s'insinue et se répand par le jury dans toutes les classes de la société. Il est des gouvernements où les dangers sont pour les puissants; il en est d’autres où l'oppression est plus à redouter pour les faibles. Admettez le jury , on ne craint plus que la loi. C’est en Angleterre qu’il Nul le voir ; la sécurité du dernier individu est le plus bel élogede cette institution. Chacun est sûr de ne pouvoir être jugé que par des hommes tirés de sa classe, et avec le droit d’exclure eeux auxquels U connaîtrait quelque disposition hostile à son égard.

Entre la sûreté réelle et le sentiment de la sûreté, il y a une liaison naturelle et intime : mats les deux choses peuvent exister séparément.

Ko les considérant comme distincts, le sentiment de sûreté est le premier en importance. Pourquoi? Parce que le nombre des personnes exposées à souffrir par un état d'appréhension peut s’étendre dans toutes les classes de la société, et que la durée de ce mal est indêflnif. Une injustice juridique n’est qu’un mal individuel ; il ne peut lomiter que sur un bien petit nombre, comparativement à tous; mais l’alarme qui naît de cette injustice peut se répandre dans toute la communauté et troubler le repos de toutes les familles.

Cette distinction entre la sûreté réelle et la sûreté apparente , n’est rien moins qu'une spéculatkm oiseuse; et plus on la comprendra, plus on sentira le prix d’une institution qui tend à créer ce sentiment de sécurité générale.

3* On ne saurait méconnaître une autre utilité résultant du jury : c’est un sentiment de res|>ect de tous envers tous , et par conséquent de la nation envers elle-mème. Il y a une véritable égalité dans ce pouvoir réciproque de chacun envers chacun ; l’idée d'infériorité s’adoucit par l'élévation momentanée à une fonction d'une si haute importance ; l’idée de supériorité n'est pas moins limitée par cette soumission à un tribunal populaire. Aussi ne voit-on pas en Angleterre ces procédés insolents et brutaux envers cette classe à laquelle on a tant de peine à trouver un nom qui ne soit pas une injure dans la langue des préjugés. Les jurés ne sont pas des prolétaires ; mais ils liennent à la grande masse laborieuse plus qu’au cerde aristocratique; un gentleman qui aurait maltraité un décrolteur se trouverait mal à son aise vis-à-vis d'un jury charmé d'apprendre à un important petit-maltre à respecter le peuple. Je pense qu'on peut attribuer en grande partie à celte institution celle fierté mâle qui fait ressortir, il est vrai, les défauts du caraetèri' national,