‹ Œuvres de Jérémie Bentham, jurisconsulte anglais De l'organisation judiciaire et de la codificationChapitre 76 sur 329 · EXAMEN DES OBJECTIONS CONTBE LE JURY · texte numérisé non relu

EXAMEN DES OBJECTIONS CONTBE LE JURY

mais qui donne une forte trempe à son patriotisme ! et a ses vertus.

4^ La publicité des tribunaux est sans doute un | excellent moyen d'attirer sur eux l’attention et de créer un intérêt national sur ce qui s’y passe ; mais ' la participation des jurés aux opérations judiciaires < est bien autrement propre à produire ce salutaire effet. Indépendamment du nombre considérable | «le ceux qui sont appelés chaque année à cette fonction , il faut considérer le nombre bien plus grand encore de ceux qui p'eurent l’étre, et qui ont tous un motif à étudier les formes de la justice , les droits qu’ils ont à défendre, la force des témoignages, la valeur des preuves , les principes d’après lesquels ils doivent discerner le vrai et le faux, le crime et l’innocence. De pareils objets produisent nécessairement une tendance sérieuse rhex une nation à préférer la solidité du jugement aux qualités brillantes et les caractères graves aux esprits légers et frivoles. Voyez dans la maison du fermier sa famille se réunir en cercle pour entendre les récits de son chef, qui revient des assises , tout plein des événements du jury , racontant l’bistoire des accusés; ce qu’on a dit, ce qu’il a pensé, comment U a pris part au jugement, et par quelles* raisons il a condamné ou absous. J’ai été surpris plus d’une fois, en Angleterre, en entendant des hommes, d’ailleurs sans étude, distinguer nettement entre les preuves testimoniales et les preuves circonstancielles « et montrer sous ce rapport des connaissances qu’on n’aurait pas trouvées dans une classe bien supérieure chez des peuples qui n’ont pas cette institution. Airtsi, comme culture de l’entendement, comme moyen de former le caractère national et de lui donner une supériorité intellectuelle , le jury me parait créer une école d’enseignement mutuel , où l'on passe sans cesse de la théorie à la pratique.

5* L’administration de la justice par jury offre encore un avantage général , par sa tendance à prévenir toutes les animosités particulières contre les tribunaux. l.e juge ne se montre que comme l’organe de la loi pour en faire l’application ; s’il a bien fait son devoir, il n'a paru que comme défenseur «le l’accusé pour faire observer toutes les formes qui le protègent. Dès que les jurés ont prononcé leur verdict , ils se dispersent , il n'est plus fait mention d’eux ; aucun ressentiment ne peut s’attacher à eux , et, par conséquent, l’administratioo de la justice ne produit jamais les haines et les vengeanees qui en sont souvent le résultat dans les (*aysoù tout porte immédiatement sur les juges. C’est une cause de stabilité dans l’ordre public. Combien dans l’hisloire ne voit*on pas de troubles et de révolutions qui ont leur source dans des jugements

qui ont révolté le public ou dans les vengeances des hommes puissants contre des juges inflexibles! S'il arrivait qu’im jury fût convaincu d’une erreur funeste à l’innocence , ce malheur ne serait attribué qu’à l’imperfection des jugements humains, il n’entratnerail aucune conséquence fâcheuse pour l'avenir. Mais que le même foit fût celui d’un tribunal permanent , il ébranlerait la sûreté publique , et l’événement sinistre restant toujours attaché aux mêmes juges , formerait contre eux un préjugé inel^çable. On en a vu ta preuve dans la révolution française. Quelques faits malheureux, quelques erreurs des tribunaux , plutôt que des prévarications, avaient tellement jeté la défaveur publique sur les parlements , que le besoin d’une nouvelle justice était un des plus sentis dans l’assemblée constituante , et un des bienfaits qu’elle offrait au peuple pour se l’attacher. Dans les diverses mutations d'autorité en Angleterre , l’ordre judiciaire n’a jamais été renversé ;* U avait fléchi sans doute selon le caractère des partis et des juges , mais les formes étaient restées à peu près les mêmes : |>oinl de jugements (>ar commission , point de tribunaux révolutionnaires. On ne peut douter que le jury ne fût la cause de celle stabilité dans l’ordre judiciaire ; le peuple *comprenait que, malgré les imperfections de celte procédure , tant qu’il pourrait la conserver, il aurait une ancre de saint contre les accusations politiques et contre l’arbitraire des juges.

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