‹ Œuvres de Jérémie Bentham, jurisconsulte anglais Traités de législation civile et pénaleChapitre 119 sur 512 · MXTIRE DF. LA SATISFACTION · texte numérisé non relu

MXTIRE DF. LA SATISFACTION

t,)u’esl-ce que satisfaction? — Bien perçu en consulération d’un dommage. S’agil-il d’un délit, satisfaction c'est un équivalent donné a la partie lésée pour le dommage qu'elle a souffert.

La saliafaction sera plénière si, en faisant deux sommes, l’une ilu mal souffert, l’autre du bien acconié, la valeur de la seconde paraît égale à la valeur de la première : en sorte que si l’injure et la réparation pouvaient se renouveler, révénemenl panU indifférent à la |uirtic lésée, llanque-t-il quelque chose à la valeur du bien pour égaler la valeur du mal , la satisfaction n’est que partielle et imparfaite,

La satisfaction a deux aspects ou deux branches, le passé et le futur. La satisfaction pour le passé est ce qu’on appelle dédommagement. La satisfaction pour le futur consiste à faire cesser le mal du «lélit. Le mal cesse-t-il de lui-même, la nature a

fait (es fonctions de la justice, et les tribunaux A cet égard n'ont plus rien à faire.

Une somme d'argent a t-clle été volée; dès qu'elle a été restituée au propriétaire, la satisfaction pour le futur est complète. Il ne reste qu’à le dédommager pour le passé, «le la i>erte temporaire qu’il a éprouvée pendant que durait le délit.

Mais s'agil-il d’une chose gJtce ou détruite, la satisfaction pour le futur n'aura lieu qu’en donnant à la partie lésée un effet |»areil ou équivalent. La salisfaclion pour le passé consiste à le dédommager de la privation temporaire.

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