Peines trop dispendieuses

8i le mal de la peine excédait le mal du délit, le législateur aurait produit plus de souffrances qu'il n'en aurait prévenu. Il aurait acheté l'exemption d'un mal nu prix d’un mal plus grand.

Ayez deux tableaux devant les yeux, l'un représentant le mal du délit, l’autre représentant le mal de la peine.

\’oye2 le mal que produit une loi pénale : 1** Mal de coercition. Kile impose une privation plus ou moins pénale, selon le degré de plaisir que peut

Db: LA PROPORTION ENTRE LES DÉLITS ET LES PEINES.

donner I» chose dcreiuiuc. Souffrance causée par la peine: lorsque les infracteurs sont punis. 3“ .yal d'appréhension f sotifFn'l par celui qui a viole la loi , ou qui craint qu’un ne lui iuqmie de l’avoir violée, 4* Mat des fausses poursuites : cet inconvcnictily attaché à toutes les lois pénales, l’est |>articuiièrement aux luis obscures « aux délits de mal imaginaire : une aiitipatYiie générale produit une disposition effrayante à poursuivre et à condamner surdes soupçons ou des apparences. S* if/?/ dérivatif, souffert par les parents ou les amis de celui qui est exposé à la rigtieur de la loi.

Voilà le tableau du mal ou tic la dépense que le législateur doit considérer toutes les fois qu’il établit une peine.

Cest dans cette source qu’on puise la principale raison pour les amnisties générales, dans ces délits compliqués qui naissent d'un esprit de parti. Il peut arriver que la ici enveloppe une grande multitude, quelqnefois la moitié du nombre total des citoyens et même au delà. Voulez-vous punir tous les coupables? Voulez-vous seulement les décimer? Le mal de la peine serait plus grand que le mal du délit.

Si un délinquant était aimé du peuple, et qu'oii eiU à craindre un mécoulentemcnt national, s’il était protégé {tar une puissance étrangère dont on eût à ménager la bienveillance, s'il pouvait rendre à la nation quelque service extraordinaire, dans ces cas particuliers, le pardon qu’on accorde au coupable résulte d’un calcul de prudence. On craint que In peine de son délit iic ooûu* trop cher à la société.