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ub LK PKOeOKVIO?! EMftF. I.ES UfcLITS ET LES PEINES.

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Montesquieu a senti la nécessité d'une proportion entre les délits et les peines. Beccaria a insisté sur son importance; mais ils l’ont pUilûl recommandée qu’éclaircie : ils n’ont point dit en quoi consiste cette proportion. Tâchons d’y suppléer, et de donner les prtneipales règles de cette arithmétique morale.

!'• Règle. Faites que le mal de la ficine surpasse les avantages du délit,

T.«'s lois anglo-saxonnes qui fixaient un prix

pour la vie des hommes , par exemple , deux ceiiU schellings pour le meurtre d’un paysan, six fois autant pour celui d’un noble, et trente-six fuis autant pour cehii du roi, malgré cctle proportion )>écunioire, péchaient évidemment contre la proportion morale. La peine pouvait paraître nulle, comparée à l’avantage du «lélil.

On tombe dans la même enVur toutes les fois qu’on établit une peine qui ne {>eut aller que jusqu'à un certain point, tandis que l’avantage du délit peut aller beaucoup au delà.

Des auteurs célèbres ont voulu établir une maxime contraire : ils disent que la grandeur de la tentation doit faire diminuer la peine, qu'elle atténue la faute, et que plus la séduction est puissante, moins on peut conclure que le délinquant est dépravé.

Cela peut être vrai, mais la règle n'en subsiste pas moins; car, pour empêcher le délit, il faut que le motif qui réprime soit plus fort que le motif qui séduit. La peine doit se faire craindre jiltis <]ue le crime ne se fait désirer. Une peine insuffisante est un plus grand ma) qu'un excès de rigueur ; car une peine insuffisante est un mal en pure perte. Il n'en résulte aucun bien ni pour le public , qu'on laisse exposé à de semblables délits, ni pour le délinquant, qui n’en deviendra pas meilleur, ^iie dirait-on d’un chirurgien qui, pour épargner au malade un degre de douleur, laisserait la guérison imparfaite? Serait-ce une humanité bien entendue que d'ajouter à la maladie le tourment d'une inutile opération ?

2» Règle. Plus il manque à la peine, du cdté de la certilude, plus il faut y ajouter du côté de la grandeur.

On ne s’engage dans la carrière du crime que par l'espoir de l'impunité : quand la peine ne consisterait qu’à ôter au coupable le fruit de son crime, si celte peine était immanquable, il n'y aurait plus de tel crime commis; car quel homme assez insensé voudrait courir le risque de le coniniettrc avec la certitude de n’en pas jouir, et la honte de l’avoir tenté? Mais il se fait un calcul de chances pour et contre, cl il faut donner une plus grande valeur à la peine pour conlre-balancer les cliances de l’iinpunitè.

Il est donc vrai aussi que plus on peut augmenter la certilude de la peine, plus on peut en diminuer la grandeur. C’est un avantage qui résulterait d’une législation simplifiée et d'une bonne procédure.

Par la même raison, il faut que la peine soit aussi près du crime qu’il est possible; car son impression sur l’esprit des hommes s’affaiblit par l'éloigiieinent, et d’ailleurs, la distance de la peine ajoute à rincerlitudc en donnant de nouvelles chances d’échapper.

3" Règle. Si deux délits t iennent en concur-

DK L\ PHKSCRirTION KN FAIT DE PEINES.

rencCf h plus nuisible HoU être soumis a une peine plus forte ^ afin t/ue le délinquant ait un motif pour s'arrêter au moindre.

On peut tiire de deux délits qu'ils sont en concurrence , lorsqu’un homme a le pouvoir et la volonté de les commettre tous deux. Un voleur de grand chemin peut sc borner à voler, ou il peut commencer par l’assassinat et hiiir par le vol. Il faut que l'assassinat soit puni plus sévèrement que le vol, pour le détourner du délit le plus nuisible.

Celte règle serait dans sa |>crfection, s'il se pouvait faire que pour chaque portion de mal il y cdt une portion correspondantede peine. Qu'un homme fût puni pour avoir volé dix écus comme pour en avoir volé vingt, il serait bien dupe de voler la petite somme plutôt que la grande. Une peine égale pour des délits inégaux est souvent un motif en faveur du plus grand délit.

4' Uègle. Plus un délit est grand, plus on peut hasarder une peine sêrére pour la chance <te le prétenir.

N'oublions pas qu'une peine infligée est une dé(>ense certaine pour acheter un avantage incertain. Appliquer de grands supplices à de |iftits délits, c’est p.iyer bien chèrement la chance de s’exempter d'un mal léger. La loi anglaise qui condamnait au supplice du feu les femmes qui avaient distribue de la fausse monnaie, renversait entièrement cette règle de proportion. La peine du feu, si on l’adopte, devrait au moins être réservée à des incendiaires homicides.

3* Règle. La même peine ne doit pas être in~ fligée pour le même délit à tous les délinquants sans exception. Il fautavoir égard aux circou' stances qui influent sur la sensibilité.

I.cs mêmes peines nominales ne sont pas les mêmes peines réelles. L'âge, le sexe, le rang, la fortune et beaucoup d'autres circonstances doivent faire modifier les |^>cines {mur des délits de même nature. S'agit-il d’une injure corporelle, la même peine pécuniaire sera un jeu pour le riche et un acte d’oppression pour le pauvre. La même peine ignominieuse qui flétrirait un homme d'un certain rang, ne sera pas même une tache dans une classe inférieure. Le même emprisonnement sera la ruine d’un homme d’affaires, la mort d'un vieillard infirme, un déshonneur éternel pour une femme ; et ce ne sera rien ou presque rien pour des individus placés dans d’autres circonstances.

J'ajouterai qu'il ne faut pas s'attacher à l’esprit mathématique de la proportion au point de rendre les lois subtiles, compliquées et obscures. Il y a un bien supérieur, c'est la brièveté et la simplicité. On peut encore sacrifier quelque chose de la proportion si la peine en devient plus frappante , plus propre

à inspirer nu peuple un sentiment d’aversion pour les vices qui préparent de loin les délits.