CAUSES DES DIFFÉRENCES DANS LA SENSIBILITE

•> à des cas particuliers. S'il laissait aux juges le Il droit de varier l’application des lois selon cette « diversité infiniede circonstances et de caractères, « il n'y aurait plus de limites à l'arbitraire des juge- U mrnts : sous prétexte de saisir le véritable esprit K du législateur, les juges feraient des lois rinstrii* « ment de leurs prévarications et de leurs fantai- •I sies, Sed aliter teges^ aliter pMhsophi tolluni « aêtuiiai : leges guatenüs manu tenere pos~ « sunt; phihsophi qualenits ratione et intelti' « gentiû. De Off. 5. 17. «

Il ne s'agit pas de répondre, mais d'éclaircir: car tout cela renferme moins une objection qu'une difficulté; ce n'est pas le principe qu'on nie, c'est son application qu'on croit impossible.

1* Je conviens que la plupart de ces dilfércnces de sensibilité sont inappréciables , qu’il serait impossible d'en constater l'existence dans les cas individuels, ou d'en mesurer la force et le degré ; mais, beureusement, ces dispositions intérieures et cachées ont , si je puis parler ainsi , des indices extérieurs et manifestes. Ce sont les circonstances que j'ai appelées secondaires : aeare, tige, rang, race, climat, gourernement , éducation, profession religieuse; circonstances évidentes et palpables qui représentent les dispositions intérieures. Voilà le législateur soulagé de la partie la plus difficile. Il ne s'arrête pas aux qualités mélaphysiipies ou morales. il ne se prentl quVi des circonstances ostensibles. Il ordonne, par exemple, la modification de telle peine, non |>as à cause de la plus grande sensibilité de l’individu, ou à raison de sa persévérance, de sa force d’âme, de ses lumières, etc., mais à raison du sexe ou de l’âge. Il est vrai que les présomptions tirées de ces circonstances sont sujettes à être en défaut. Il se peut qu'un enfant de quinze ans soit plus éclairé qu’un homme de trente ; il se peut que telle femme ait plus de courage ou moins de pudeur que tel homme ; mais ces présomptions auront, en général, toute la justesse nécessaire pour éviter défaire des lois tyranniques, et surtout pour concilier au législateur les siilFragcs de l'opinion.

2* ù'S circonstances secondaires ne sont pas seulement faciles à saisir : elles sont en petit nombre, elles formentdes classes générales. On peut en tirer des bases de justification , d'exténuation , oti d'aggravation pour les différents délits. Ainsi la complication disparait, tout se ramène aisément eu principe de la simplicité.

3® II n'y a pas d'arbitraire : ce n’est pas le juge, c'est la loi même (|ui modifie telle ou telle peine, selon le sexe, l'âge, la profession religieuse, etc. Pour d’autres circonstances, dont il faut absolument laisser l’examen au juge, comme le plus ou moins

dans le dérangement d'esprit , le plus ou moins dans la force , le plus ou moins dans la fortune , le plus ou moins dans la parenté, le législateur qui ne peut rien prononcer pour les cas individuels, dirige les tribunaux par des règles générales, et leur laisse une certaine latitude . afin qu'ils puissent proportionner leur jugement à la nature particulière de la circonstance.

Ce qu'on recommande ici n'est pas une idée utopieone. Il n'y a point eu de législateur assez barbare ou assez stupide pour négliger toutes les circonstances qui influent sur la sensibilité. Ils en ont eu un senliment plus ou moins confus qui les a guidés dans rétablissement des droits civils et )>oliliqiie$ ; ils ont montré plus ou moins d'égard à ces circonstances , dans l’institution des peines; de là les différences admises pour les femmes , les enfants , les hommes libres, les esclaves, les militaires, les prêtres, etc.

Dracon parait être le seul qui ait rejeté toutes ces consûiéraiions , au moins en matière penale : tous les délits lui ont paru égaux, parce qu’ils étaient tous des violations de la loi. Il a condamné tous 1rs délinquants à mort sans distinction. Il a confondu , il a bouleversé tous les princi|>e8 de la sensibilité humaine. Son borrible ouvrage n'a pas duré longtemps. Je doute que ses lois aient jamais été suivies au pied de la lettre.

^ns tomber tians cet extrême , que de fautes n'a-l-on pas Faites dans le même sens! Je ne finirais pas si j'en voulais citer des exemples. Croirait-on qu'il y ait eu des souverains qui ont mieux aimé perdre des provinces, ou Faire couler des flots de sang humain, que de ménager une sensibilité particulière d'un peuple, de tolérer une coutume indilFércnlc en elle-même, de respecter un ancien préjugé, un certain habillement, une certaine Formule de prières?

Un prince de nos jours, actif, éclairé, animé par le désir de la gloire et du bonheur tic ses sujets *, entreprit de tout réformer dans ses États, et souleva tout contre lui. A la veille de sa mort, repassant tous les chagrins de sa vie, il voulait qu'on gravât sur sa tombe <|u'il avait été malheureux dans toutes ses entreprises. 11 aurait fallu y graver aussi, pour l'instruction de la postérité, qu'il avait toujours ignoré l’art de ménager les pciiclianls , les inclinations , la sensibilité des hommes.

Lorsque le législateur étudie le cœur humain, lorsqu'il se prèle aux dilfércnts degrés, aux différentes espèces de sensibilité par des exceptions, des limitations, des adoucissements, ces lcmi»é-

• Jovi'ph II.