‹ Œuvres de Jérémie Bentham, jurisconsulte anglais Traités de législation civile et pénaleChapitre 194 sur 512 · Im^lures religieuses · texte numérisé non relu

Im^lures religieuses

luslruelions sur les crimes commis à la faveur ^

des suiierslitious sur le )>ouvoir et la malice des agents spirituels. Ces crimes ne sont que trop nombreux ; mais c’esl peu de cliose en comparaison des perséciilious légales qui ont pris naissance dans CCS mêmes erreurs. A peine y a-t-il une nation chrétienne qui n'ait à sc reprocher de sanglantes tragédies occasionq^s par celte croyance dans le sortilège. Les histoires de la première classe fourniraient un sujet très iostrurlif pour des homélies qu'on pourrait liredans les églises ; mais pour celles de la seconde, il n'est pas besoin de leur <lonner une triste publicité. Les suffrages de tant de juges respectables et intègres qui ont été iniaérablement les dupes de celte superslilion seraient plus propres à confirmer le peuple dans son erreur qu'a le guérir. 11 serait à souliaitcr qu’on pût sc débarrasser de la imretère d’Endor. Je ne sais pas les maux que cette Canidic juive a pu faire dans la P^jetline, mais elle en a causé d'affreux dans toute rEiiro}>e. J.es plus sages théologiens oui fait de grandes obviions contre celle histoire , prise dans son Sens littéral et vulgaire *. -v H

Les statuts anglais ont été )<*$ premiers qui aient eu l’honneur de rejeter expressément du code pénal le prétendu crime de sortilège. Dans le code Thérèse, quoique rédigé en 1773, il Joue un rôle considérable.

Aur. 7. Publier kt prix<te> marchaDdiscs coolre l'extorition mcrcjulilc. ,

Si l’exaction d'un prix exorbitant ne peut pas èlre convenablemeiU Irailée comme un délit et Soumise à une peine, ou peut du moins l’envisager ^cumule un mal qu'il serait avantageux de siipprinier. si on le pouvait fiire saus encourir de plus grands maux. Les peines directes n’étant point admissibles, il faut se servir de moyens indif^cts. Heureusemeut c’esl une espèce de délit d<inl le mal est diminué, bien loin d’étre augmenté, par le grand nombre îles délinquants. Que peut fafre la loi? AugmnitiT ce nombre aiilaiil que po.«sible. l'n tel article se vend-il irès-elicr, le profit (lu’uti y fait est-il exorbitant, répandez cette information, les veiiileurs vont accourir de toutes parts, et par le seul effet du concours le prix va baisser.

On peut ranger rusiire sous le chef de l’extorsion en matière de commerce. Prêter de l’argent, c'ttl ventlre de l’argent présent contre de rargciit rtîmr, dont le temps du payement peut être déterminé ou indépendant, dé^H udant de certains évr Qcments ou non, la somme remboursable toute à l.i fois ou par parties, etc. Défendez Ptisure : en ren- ^ danl la liansacliun secrète, vous aiigmciilez Icprix.

Art. 8. Pabliestioo des droits des offices.

Il y a presque partout des droits annexés aux services des bureaux ilesguincriiemciils : ces droits sont une partie de la i»aye des cmploy<^. Comme un artisan vend sa main-d'oeiivre, un officier public rend son travail le plus cher possible. J^a coucurrence, la facilite d'aller à un autre marché, ralfciil cette disposition dans ses justes limites pour le travail ordinaire; mais par rétablissement d’un bureau, toute concurrence est Atée : le droit de vendre cette es|»èce particulière de travail devient un monopole entre les mains de l’employé. Ijiissez le prix à la (Uscrétiou du vendeur, et il i^'aura hientdl d'autres limites que celles qui sont prescrites par i«i> csoiiis de rscbeteiir. Les droits des bureaux doivenC^loiic être déterminés exactement par Autrement, les extorsions quLpeuveiil avoir lieu doifeiU être moins imputées à la rapacité d« l'employé qi^é la négligence du législateur. » •

Art. 9. Publication 4ea cotnptea ob la nation est inlcrosiéc.

Quand des comptes sont rendus^ dans un temps

* I.e pins ancien livre que Je connaisse sur co sujet est intitulé : Cfavell^i rt'cantadon. La 2e éilil. est de 1028. Il eu en vers. t:iave!l éiail un homme do FarolHoqui s'élaU Tsit vo'eiir de ^raml chemin. Il obtint sa grâce. Itesi dit dans le titre que le livre a été publié par or-iro expiés

du roi ( rhartes l*-' ). — T,'tm des plus modurors est iniiliilé : ^ view of iociely and mannera In h!ÿh and foiv tifd by Parker.

s L’ari du ventriloque peut expliquer beaucoup d’impe» turcs religieuses.

• L.VTIVR. — TOVR I.

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I ACIUTKR LA COANAISSANCE DU CORPS ÜL DELIT.

limite, devant un nombre limité d’auditeurs , et des auditeurs peut-être choisis ou influencés par le comptable lui-iiiâme , et <pie personne ensuite nVsl apfxde à les contrôler, les plus grandes erreurs peuvent passer sans être aperçues ou sans être relevées. .Mais <;ti:ind les comptes sont publiés, il tic (>€Ut manquer ni de tcinoins , ni de commentateurs, ni de juges.

Cba({ue iVe//i est examiné. Cet article étail-il néeesssaire? Naissait-il du besoin, ou ra-l-oii fait naître pour avoir un prétexte de dépense? Le public n'esl'il pas servi pins chèrement t|nc les particuliers ? N’a-t-on point donne de préférence à un entrejirenciir nux dépens de l'Étal? N'a-t-on point fait d’avantage secret à un favori? Ne lui a-t-on rien accorde sur de faux prétextes ?N’a-l-on point en recours à des manœuvres pour écarter des concurrents? N’y 8-1 il rien de caché dans les comptes? Il y a cent questions à suggérer de la même espèce, sur lesquelles il est impossible de s’assurer des éelairefsscmeuts complets si on ne met pas (a comptabilité sous les yeux du public. Dans un comité particulier, les uns peuvent manquer d’intégrité, les autres de connaissance : un esprit lent dans ses opérations passe sur ce qu’il n'entend point, de {leur de montrer son inaptitude : iin esprit vif ne s'assujettit point aux détails; chacun laisse aux autres la fatigue de l’examen. Mais tout ce qui manque à un cor[is |>eu nomhreiiY sc trouvera dans l’asseinblagc du public : dans cette masse hétérogène et discordante, les plus mauvais princi{>es mèneront nu Imt comme les meilleurs : l'envie, la haine , la malice , feront la lâche de l’esprit public ; et même ces passions , |>arco qu’elles sont plus actives et plus persévérantes, scruteront mieux iQtMüt* les parties, et feront une vériHcalion plus scru(>uleuse. — Ainsiceiix qui n’ont |)oint d'autre frein que le respect humain seront retenus dans le devoir par l'orgueil de l’intégrité ou par la crainte de la houle.

En rherchanl des exceptions, je n’en puis trouver que deux ; l'une par rapport aux dépenses de celle publication , l’autre par rapport à la nature des services qui doiveut rester secrets# — Il serait Inutile de publier les comptes d’une petite paroisse , parce que l’accès des livres est à la portée de tous ceux qui ont intérêt à les examiner, — et U ne faut pas songer à publier l'emploi des sommes destinées au service secret, sous peine de perdre toutes les informations que vous pouvez obtenir sur les desseins de vos ennemis.

Art. 10. ÉUbliiieroeDl des éuiooa de quaolUé.— Poidi ei cneturei.

Les poids indiquent la quantité de la malièrc;

les mesures , la quanliic de res|>ace. Leur utilité est 1<* de satisfaire ch.iqiie individu sur la quantité de la chose dont il a besoin; S" de terminer les disputes; 3* de {irévenir les fraudes.

Établir runiformité dans le même État a été l’objet de bien des souverains. Trouver une mesure commune et universelle pour tous les (leuples a été l’objet des recherches de plusieurs {ibilosophcs , et, en dernier lieu , <lu gouvernement français. Service vraiment honorable; car qu’y a-t-il de plu.s rare et de plus grand <{ue de voir un gouvernement travailler à une des bases essenlielles de Tunioii du genre humain?

L'uniformité des poids et mesures , sous le même gouvernement et |>oiir des peu{)les qui, à d’autres égards, ont le même langage, eslnn point sur lequel il semble qu'il n'y ait |ias besoin de graoils raisonnements pour en montrer rmililé. Une mesure, {lOiir celui qui n’en connaît |>as l'esliinalion^ est nulle. Si les mesures de deux villes ne sont |ias les mêmes, soit pour le nom, suit |K>ur la quantité, le commerce des individus ne peut {dus se faire sans les exposer à de grands mécomptes ou â de grandes difficultés: ces deux villes, à cet égard, sont étrangères l’une à l’autre. l.e prix nominal de deux denrées est-il le même, si leur mesure est dilTérenlc, le prix réel est différent : il faut une allenlion contiiineUe, et la défiance entrave le cours des affaires: les erreurs sc glissent dans les transactions de imnne foi , et la fraude se cache sous ces dénominations trompeuses.

Pour amener l'uniformUé, il y a deux moyens : le )>remier, de faire des étalons qui aient l'autorité publique, de les envoyer lians tous les districts, et d'inlcrdire l'usage de lotit autre : le second, de faire des étalons, et de laisser à la convenance générale le soio de les adopter. Je ne connais aucun exemple où la première de ces méthodes ait etc suivie ; mais la seconde a été pratiquée avec succès par l’archiduc Léopold en Toscane.

En Angleterre, il n'existe pas moins de treize actes du parlement sur cet objet , et l’on pourrait en faire mille autres de la même façon sans réussir. 1" Les clauses pour forcer la conformité aux étalons en question ne sont pas suffisantes. 2^ On n’a point pourvu à faij^cs étalons cux-mêraes et à les tlislribuer : il n’y Æ a (jue |>cu çJ et là , et la chose a été laiikc au hasard.

Il faudrait commencer {>ar fournir chaque communauté diin étalon légal; on pourrait y ajouter une {icinc imposée à tout ouvrier qui fahricpierait des {H>ids ou des mesures non conformes à cet étalon ; et l’on pourrait enfin déclarer milles et invalides toutés irahstclions qui auraient été foites avec d'autres poids et d’autres mesures. Te dernier moyen

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