CHAPITRE XIV

OIMIM EK l’iNCEKTITLDE Dtt PltOCEOtlflLS ET DE$ PELSIS.

Ce n'est pas mon intention d'entrer ici dans le vaste sujet de la procédure ; ce sera l'objet ^ DOU d'un chapitre, mais d’un ouvrage à part. Je me^orne à deux ou trois observations général^.

ün crime a-t-il été commis : il est de l’intérêt de la société que le magistrat chargé de le punir en soit informé, et infornté de manière à èbre autorisé a inlfigér la jieine. ARèguc-l-on qu'un crime a été commis : il est de l'intérêt de la société que la vérité ou la fausseté de cet allégué soit mise en évidence. Ainsi les règles du témoignage cl les formes de la procédure doivent être telles que d'un côté elles admettent toute information vraie, et que de l'autre elles excluent toute information fausse, c'est-à-dire, tout ce qui olfrirail plus de chances de tromper que d’écbirer.

La nature a mis devant nos yeux un modèle de procedure. Qu’on reganlc ce qui sc passe dans le tribunal domestique; qu’on examine la conduite

* Voici noc iflée du plan général. La dcnotnînalion entière pourrait contenir te» parties suivante» : 1» Un »cul nom do famille, essentiel pour idenliBer les races j |/n icnl nom de baptême ou pvêoomiaal; ^ Le tien et la date

de la naissance. Cette dénomination cotntsoséc serait répétée en entier dans toutes tes affaires légales. La manière de l'abréger pour i'us.ige ordinaire dépend du génie des langue».

J98 DIMI.NUEU L’INCEUTITLDE DES

d’un fièftf (!c Familhr .ivcc scs enfants > scs dômesliqiies, ceux liant il est chef : on y retrouvera les traits orii^inaux île la justice, qu’on iic reconnaît plus après qu’ils ont été iiéhg[urés par îles hommes incapables de iliscerner la vérité ou intéressés à la déguiser. Un bon juge n*esl qu’un bon père de faniillc agissant sur une plus grande échelle. Les moyens qui sont propres à conduire le père de famille dans 1a recberrhe de la vérité doiveol être également bons |)our le juge. Cesl le premier modelé de procéilure d’on Ton est parti, cl dont on n'aurait pas ihf s’écarter.

Il est vrai qu’on peut accorder au père de famille une conft.ance qu’on ne doit pas accorder an juge, parce que ce dernier n’a pas les mêmes motifs il affection, et qu’il peut être perverti par un intérêt personnel. Mais cela prouve seulement qu'il faut se garantir de la partialité ou de la cornipiihililé du Juge par des précautions dont un n'a pas besoin dans le tribunal doniestiqtie. Cela ne prouve pas que les formes de procédure et les règles du témoignage doivent être ihtf'érenles.

La jurisprudence anglaise a admis les maximes suivantes :