DES INJURES PERSONNELLES SIMPLES

3. Caution pour la bonne conduite. Ori encore à choix et à discrétion.

4. Dans les cas très-graves, bannissement de la présence de ta pfirtie lésée pour un temps ou à perpétuité. Ceci à choix et à discrétion.

tt. Dépens réglés à option et à discrétion.

If. B. Chacun de ces articles demande des renvois a diverses sections tiii titre général des Peines. C'est là qu'on aura expliqué ces phrases : à option et à discrétion. A option, c’est une façon concise d'exprimer qu'il sera loisible au juge d'infliger cette peine ou de ne pas s’en servir. A discrétion, cela signifie que le juge doit employer une certaine quantité de cette peine, sauf à en employer autant ou aussi peu qu'il le jugera conforme aux règles générales qui lui sont prescrites, sous le titre des Peines *.

AggravaliODi).

1. supériorité d'Age. Lorsque l’oitcnsé pourrait être le père , ou , h plus forte raison , le grandpère de l’offenseur.

2. Le sexe. I.orsque la partie lésée est du sexe féminin, et le délinquant du sexe masculin.

L'e.r/ra de la peine doit être dans une pénitence caractéristique; au choix du tribunal : plus ou moins de publicité, à sa discrétion.

5. La faiblesse. Lorsque la partie lésée est tellement inférieure, soit par la force naturelle, soit par la différence des armes, qu'elle ne saurait se défendre avec quelque chance de succès.

4. Le nombre. I.orsqti’à raison du nombre des agresseurs, la résistance devient très-inégale ou impossible.

tt. La paternité. Lorsque la partie lésée est dans la relation de père ou mère, grand-père ou grand’ mère avec le délinquant.

Le coupable, en tel cas, doit toujours faire, en sus de la peine , une pénitence plus ou moins publique sur le siège du repentir, avec les mains liées audessus de la tète, et une inscription qui fasse connaître le délit.

C. Quasi-paternité. Lorsque le délinquant est mineur, et que la partie lésée est son tuteur, son précepteur ou son maître Celui qui nous élève

i II eit imposiible de donoer lona les éclaircitsemcnu i la fois; pour répoodre i louies tes difficultés, il raudrait publier le code pénal en cniier. On prie le lecteur d'observer que cet exemple a eu principalement pourobjet de montrer l'usage du commentaire rationné.

t Ccd ne regarde que les personnes en chef qui ont soin du mineur, par la confiance du père ou du tuteur. Cela ne s'étend pas à des personnes qui ne sont chargées que de «quelques détails de son insirucllon, et ne l'ont sous leur

est un second père. Cette circonstance a encore de la force , mais moins , si le délint|uant est parvenu à r.lgc de la majorité.

S’il n'y a point d’atténiialion, il faut un extra dans la peine qui la rende caractéristique, comme pour une injure semblable faite à un parent.

7. Prémédilation. l’Ius le délit a été prémédité longtemps à l’avance, plus l’aggravation est forte.

Il est écrit : Que le soleil ne se couche p<ts sur votre colère.

8. Irruption nocturne. C’est le cas où le délit prémédité est commis de nuit , après qu’on s’est placé en embuscade pour attendre le inomeiil favorable, ou qu’on a fait effraction, ou qu’on l'a tentée pour entrer dans le domicile de la partie lésée.

Vexlra de la peine doit consister dans une pénitence caractéristique à volonté : publicité plus ou moins grande à discrétion.

0. Embûches. C'est le cas où l’agresseur fait une attaque subite pour prendre son adversaire à l'improviste; — s'il se cache, par exemple, derrière un mur, une haie , ou dans un chemin creux , où il tend de nuit quelque piège.