‹ Œuvres de Jérémie Bentham, jurisconsulte anglais Traités de législation civile et pénaleChapitre 286 sur 512 · TROISIÈME TITRE CÉVÉRXI. DD CODE CITIL. DES TEMPS · texte numérisé non relu

TROISIÈME TITRE CÉVÉRXI. DD CODE CITIL. DES TEMPS

A la fixation des lieux ^ il faut ajouter celle des temps. En dernier ressort ce n’est que par la considération combinée du lieu et du temps, du lien 011 il s’est trouvé à un certain temps, qu’un individu peut se distinguer de tout autre.

I.a loi, sous ce titre général, doit exposer ce qu’elle veut qu’on entende par les noms qui expriment les diverses portions de temps : seconde, minute , heure , jour , mois . année , siècle.

Les mois après un certain nombre desquels , à compter du décès ou de réloignemcnt du père présomptif, un enfant sera censé ne lui pas appartenir, ces mois seront-ils ceux du soleil , de la lune , ou le mois bizarre du calendrier , qui n'est ni l'un ni l'autre? Les cas particuliers se trouveront dans les litres particuliers; par exemple, dans celui des bâtards ou celui des pères. — Mais il faut

* Od voit d«i cartel de l'ancienne France iclon lei divi- •ioni en diorésea, en provinces, en fei-mei géncraiei, en (ouveroements militaires : on aurait pu en faire d'autres

bien plus variées, selon ta diversité des juridictions et des lois ou des coutumiers qui variaient de province en province.

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