DES AMENDEMENTS

se perd de vue, et ratienlion de l'assemblée s'épuise sur (les accessoires.

On pourrait rendre ces contestations plus rares et plus courtes , en posant comme principe général que les amendements sur la liaison serout toujours pris en considération les premiers, t^uel est leur but? De placer les objets à discuter dans l'ordre le plus convenable; mais cet ordre une fois trouvées! celui (pii tend le plus à produire une bonne discussion. Dans cette classe d'ameiidemenls, Xt&divisifs devraient avoir la priorité. Les (questions complexes sont l'occasion des débats les plus obscurs et li-s plus opiniâtres.

Dans les amendements sur le choix des termes, on pourrait de même poser comme principe général que les suppressi/s doivent obtenir la priorité d’examen sur les deux autres de la même espèce. En seul terme supprimé peut lever les objections les plus fortes . et ce qui est omis n’est plus l’objet du débat; au lieu que des amendements additifs ou substitutifs peuvent être féconds en sous*amcuderaents de la même espèce.

La valeur de ces observations ne |>cul être saisie et appréciée que par ceux <pii ont Texpcrience des assemblées politiques. Ils savent combien les amendements multiplies produisent de confusion ; combien il serait heureux de trouver, sinon des règles absolues, du moins un fil qui pût aider à sortir du laliyrinthe.

Il reste encore bien des difficultés sur ce sujet. Dans le cas où il y a plusieurs amendements additifs en concurrence, dans quel ordre doit -on les soumettre aux voles ? N’en présenlera-l-un qu'un en même temps, ou les présenlera-l-on tous ensemble? Si vous o'ea présentez qu’un à la fois, en vous décidant par la priorité, vous ne donnez pas aux autres une chance égale. 11 en est de même que dans les élections. Si vous aviez à choisir entre plusieurs candidats, vous ne les traiteriez pas avec égalité, en les mettant aux votes l’un après l’autre. Celui qui est offert le premier aurait en général un grand avantage ; et s'il est élu , les autres sont rejetés sans avoir eu aucune chance de succès. Il faudrait donc faire voler sur des ameodeineiils rivaux, d'après le mode électif. Je n'y vois d’autre inconvénient que la longueur du procédé. Il faudrait toutefois y avoir recours dans des cas d’une grande importance. Dans les cas ordinaires, on devrait accorder au président la faculté de mettre aux voles les amendements dans l'ordre qui lui parait le plus convenable , bien entendu que . s’il y .ivaît réclamation , ce serait à l’assemblée à en décider.

Il est à peine besoin de dire que les amendements ne sont que des tâtonnements et des essais qui doivent admettre toutes Us variations possibles. Si

l'amendement passe, il ne s’ensuit pas que l’arlicfe amendé soit adopté. I.a proposition ainsi modîKée devient robjrl du déliai, et |>eul être rejetée. Ce qui avait été supprimé peut être rétabli. Ce qui avait été ajouté peut être retranché. O sont des mots qu’on place et déplace, comme dans des corrections de style, sans ru*n décider par là sur le fond de la com|>usilion , qui, après ce labeur, peut être condamné au néant.

Due règle qui doit être absolue par rapport anx amendements , c’est de n’en point admettre d’msidieux.

J'appelle insidieux un amendement prétendu, qui . au lieu d’ameiiorer la pro{>osîlion , la rend ridicule ou absurde, et qui ne peut être adopté sans la faire tomber par cela même.

Le ridicule est un moyen très-heureux pour faire ressortir une absurdité qui ne mérite pas d’être attaquée sérieusement; mais une épigramme sous la forme d'amendement, est un jeu d’esprit qui ne convient ni à la gravité ni à la bonne foi d’une assemblée politique. Proposer un amendement, c’est dire qu'on cherche à améliorer la proposition pour qu’elle soit ensuite approuvée. Proposer un amendement qui la tourne en ridicule , c'est une espèce de fraude et d'insulte, sembUible à ce genre particulier d’impertinence que dans la société on appelle persiflage.

D'ailleurs, ces amendements insidieux sont tout à fait inutiles. Ils ne peuvent passer que dans le cas où la majorité de l’assemblée est déjà disposée à rejeter la pro|M>sition même. C’est donc prendre un détour pour aller au but qu’on (veut atteindre directement. Vous ne faites par là que nécessiter deux o;>erallüns au lieu d'une. On commence par recevoir l’amendement qui rend la proposition absurde, et on la rejette ainsi amendée.

Appliquons ceci à ce célèbre arrêté de la chambre des communes en 1782 , arrêté qui servit de basei une sorte de révolution dan.s le gouvernement.

« Arrêté <|ue l’influence de la couronne s’est accrue, qu'elle va en croissant, et qu’elle doit être diminuée. »

Supposez qu’un des antagonistes de la motion eût proposé de t'adopter, en iuséranl un seul mot, ri>i/7Me«ce nécessaire...

Voilà un exemple de ramendcmenl insidieux; puisque l'insertion de ce mot rend la roolion contradictoire et même criminelle, et que l'amen Jement étant admis, il faut que la motion soit rejetée.

Autre exenijde. Une motion ayant été faite pour avoir des copies de toutes les lettres écrites par les lords de ramiraulé à un oHicier de marine, un amendemeot fut prupu.se pour ajouter ces uiots: U Lesquelles lettres peuveut couteitirdcs ordres ou