‹ Œuvres de Jérémie Bentham, jurisconsulte anglais Traités de législation civile et pénaleChapitre 61 sur 512 · PosseitiOR aduelte · texte numérisé non relu

PosseitiOR aduelte

La possession actuelle est un titre de propriété qui peut les devancer tous et tenir lieu de tous. Il sera toujours bon contre tout liomtne qui n’en a pas d’autre à lui opposer. Oter arbilrairetnent à celui qui possède pour donner à celui qui ne possède pas, ce serait créer une p<*rle d’un cdté et un gain de l'autre. Hais la valeur du plaisir n'égale pas la valeur de la peine. Première raison. Un tel acte <1c violence jetterait l'alarme parmi tous les propriétaires, en portant atteinte à leur sûreté. À'econr/e raison. I.a possession actuelle est donc un titre fondé sur le bien du premier ordre et sur le bien du second ordre.

Ce qu’on appelle le droit du premier occupant ou de découvej'te originaire , revieul au même. Qu’on accorde le droit de propriété au premier occiip.int, on lui é(>argne la peine de l’allente trompée, cette peine qu'il ressentirait à se voir privé de la chose qu'il a occupée avant tous les autres;

iy. i»lui loin , la ^ue. générait d*un corptcom^ ptetde lèg\tlation,t.x^ matièrea’esl ici qu’effleurée.

â" on prévient les contestations, les combats qu pourraient avoir lieu entre lui et des concurrents successifs; 3<* on fait naître des jouissances qui sans cela n'existeraient pour |>ersonnc : le premier occupant, tremblant de perdre ce qu'il aurait trouvé, n'oserait pas en jouir ouvertement, de peur de se trahir lui-même, et tout ce qu'il ne pourrait consommer à l'instant, n'aurait aucune valeur pour lui; 4" le bien qu'on lui assure à litre de récompense est un aiguillon pour l’industrie des autres qui chercheront à s'en procurer de pareils, et la richesse générale est le résultat de toutes ces acquisitions in4iividuelies ; tf^’sl chaque chose non appropriée n'était pas au premier occupant , elle serait toujours la proie du plus fort; les faibles seraient dans un état d'oppression continuelle.

Toutes ces raisons ne se présentent pas distinctement i l'esprit des hommes, mais ils les entrevoient confusément cl les sentent comme par instinct. Ainsi le veut la raison, l’équité, la justice, disentils. Os mots ré}ié(és par tout le momie, sans être expliqués par persutiue , n’ex|)rimeut qu’un sentiment d’approbation ; mais cette approbation, fondée sur des raisons solides, ne peut qu’acquérir une nouvelle force à l’appui du principe de l’iilililé.

Le titre d’occupation originaire a été le fondement piimilif de la propriété. Il pourrait servir encore pour des Iles nouvellement formées, ou dos terres nouvellement découvertes, sauf le droit de gouverner, domaine éminent du souverain.

Page 1