PostesvioD ancienne de bonne foi

î^a possession , après une certaine ancienneté fixée par la loi, doit l'emporter sur tous les autres litres. Si vous avez laissé écouler tant de temps sans réclamer, c’est une preuve ou que vous n'avez pas connu l'existence de votre droit , ou que vous n'avez pas eu l'intention de vous eu prévaloir, n.ms ces deux cas, il n’y a eu de votre part aucune attente, aucun désir d’acquérir la possession de la rbose; et de la mienne, il y a atlenle, il y a désir de conserver. Mc laisser la possession , ce n'est pas contrarier la sûreté ; vous la transférer, c'est lui porter

TITUES OU CUNSTITEEM LA PKOPIULTa

atteinte, et cVst donner de l'inqiiiélude ù toiiii les ' possesseurs qui ne connaissent d'autre titre de leur | possession que la bonne foi.

Mais quel temps faut-il pour opérer ce déplace* ] ment de l’attente, ou, en d’autres termes, quel temps faut-il pour lé^jilimer l.i propriété dans les mains d'un possesseur et pour éteindre tout titre opposé? On ne peut rien déterminer de précis : il faut tirer au liasard tles lignes île démarcation, selon l'espi'cc 0(1 la valeur des biens dont il s'agit. Si cette ligne de démarcation ne prévient pas toujours la peine iVatienle trompée chez les intéressés euxoiémes. elle empêchera du moins tout mal du stM-oiid ordre. La loi m'avertit que si je néglige pendant un an, dix ans ou trente ans, de réclamer mon droit , la perle de ce même droit sera le résultat de ma négligence. Celte menace , dont je puis prévenir les effets, n’a rien qui trouble ma sécurité.

J'ai supposé la possession de bonne foi. Dans le cas contraire, la confirmer, ce ne serait pas favoriser la sûreté, mais récompenser le crime, l/ilgc de Nestor ne devrait pas suffire pour assurer à rusurpatciir les gages et le prix de son iniquité. Kl pourquoi y aurait il une époque où le malfaiteur deviendrait tranquille? Pourquoi jouirait-il des fruits de son crime sous la protection des lois qu’il a violées?

Par rajiporl à ses héritiers , il faut distinguer. Sont-ils de bonne foi? un peut alléguer eu leur faveur les mêmes raisons que pour le proprietaire ancien, et ils ont la possession de plus pour faire pencher la balance. Sont-ils de mauvaise foi, comme l’ont été leurs devanciers? ils sont ses complices, et rimpiinilc ne doit jamais devenir le privilège de la fraude.

Second litre. Possession ancienm de bonne foi, malgré titre contraire. C’est ce qu'on nomme ordinaireinenl prescription, ffaisons sur lesquelles il est fondé : — É}>argne de peine d’attente trompée, — sûreté générale des propriétaires.