DES CIRCONSTANCES PAR LESQUELLES LA FORCE PROBANTE

d'un témoignage est diminuée ; sorr circonstances!

INFIRMATIVES.

La force probante d'un témoignage peut être diminuée , 1° par la source même d'où il émane , 2° par la forme dans laquelle il est obtenu.

1° La source. La crédibilité du témoin est diminuée par toutes les circonstances qui annoncent quelque imperfection dans ses qualités intellectuelles, ou dans ses qualités morales. Nous ne reviendrons pas sur ce qui a été dit à cet égard dans le chapitre ix.

2° La forme. Dans la pratique des tribunaux , on

observe une variété de procédés employés comme moyens de sûreté : en effet , appliqués au témoignage, ils augmentent la probabilité de l'obtenir exact et complet, et ils éclairent le juge sur le caractère de la déposition. Entre ces sauvegardes, on peut citer le serment et les peines du faux témoignage, la publicité, l'interrogatoire de vive voix , les réponses impréméditées , la confrontation , etc. La réunion de toutes ces sûretés constitue la forme la plus avantageuse dans laquelle la preuve peut s'obtenir; et en tant qu'il s'agit de la forme seulement, V omission de telle ou telle de ces sûretés aura pour effet de diminuer proportionnellement la force probante du témoignage, et de le ranger dans l'espèce inférieure.

Les preuves auxquelles ces sûretés ne peuvent pas s'appliquer sont les suivantes :

l°Ltspreuves circonstancielles *. Ce sont celles qui résultent , non du témoignage des personnes , mais de l'existence de certains faits : faits distincts du fait principal qui est lui-même en question ^ mais tendants à établir l'existence de ce fait principal.

2° Les preuves réelles , c'est-à-dire toute preuve tirée de la classe des choses ; c'est une branche des preuves circonstancielles.

5° Le témoignage par affidavit, c'est-à-dire non interrogé.

4° Le témoignage casuel par écrit ; comme des notes , des lettres , etc.

5° Le témoignage oral , non original : oui-dire.

0° Le témoignage écrit , non original : copies.

7° Le témoignage délivré alia in causa, c'est-àdire dans une cause différente de celle qui est en question.

8° Le témoignage fondé sur rapport, quant à une chose ; c'est-à-dire rapport fait sur l'état d'une chose sans présenter la chose même.